immatriculation ?

je possede un rubis de 4m de chez rocca et je souhaite le restaurer et bien sur de naviguer avec.seulement, je n'ai pas de papiers pour ce petit bateau. Comment faire?. ou puis je trouver des pieces et nottament le plexiglas qui est cassé.le volant , les sieges a refaire les inox a completter etc et bien sur la peinture a refaire soit quelques heures de travail. a bientôt.

L'équipage
09 déc. 2005
09 déc. 2005
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un nouveau "don quichotte" de l'immatriculation...
Aie aie aie! pas de papiers donc pas assurable donc pas utilisable..
j'ai "pisté" pour retrouver les proprios de mes deux bateau à moteur, dont un rocca "century"...

Commen faire pour récupérer cette carte bleue.

Si elle est perdue il va faloir que celui dont le nom est marqué dessus fasse une "déclaration sur l'honneur de perte de papiers" pour pouvoir faire un acte de vente, ne serai-ce qu'a l'euro symbolique (tout augmente depuis le franc).

Si tu ne connais pas le proprio je te souhaite que le bateau ait une immatriculation pour voir avec les aff mar, et encore il ne peuvent pas donner de nom.
Si le proprio à changé d'adresse et est introuvable tu as intéret à connaitre du monde aux impots, ils ont se qu'il faut pour le retrouver.

Sinon tu trouve une épave du même genre et ...

;-)

09 déc. 2005
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en biblio il y a eu
un fil la dessus ;-)

12 fév. 2006
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charleston 1975
bonjour, je viens juste de tomber sur ce forum et j'ai le meme probleme ; je viens de recuperer un charleston 1975 mais sans papiers (pas de numero d'immatriculation sur la plaque a l'interieur du bateau ) et j'aurai voulu savoir comment faire pour l'immatriculer sans papiers et nom du proprietaire !!!! merci

16 oct. 2007
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oui
j'ai enfin mon titre de propriété, mais pas encore de navigation (mais la c'est moi qui traine...) En fait, je viens de me décider pour un pavillon belge, donc il faut juste que je fasse le boulot.
En revanche, dans ton cas, il me parait difficile d'obtenir le titre de propriété du fait que tu as déja rénové le bateau...mais qui tente rien n'a rien.
Cordialement
Christophe

16 oct. 2007
0

charleston sans papiers
salut comme toi apparement je possède un charleston sans papiers que je vient de refaire et je vient de demmander aux af. mar. bien evidemment il m'ont répondu
que sans acte de vente du proprio ou sans la signaletique du bateau je ne pouvais rien faire c'est pour ça que je voulai savoir si toi tu avais résolu ce problème.

en attente d'une réponse de ta part positive je l'èspère merci d'avance A+

CHRIS

13 fév. 2006
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un site spécialisé
avec de fort belles restaurations:
motonautismeancien.free.fr[...]/

je pense qu'ils auraont pas mal d'adresses à te communiquer

14 fév. 2006
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Tu fais comme tout le monde,
c'est en forgeant que l'on devient forgeron! Faut pas le dire, mais les officiels préfèrent un faux papier que pas de papier. De plus, cela révèle en toi cette part créative qui s'ignore. Enfin, il y a une profonde satisfaction à jouer un tour à l'administration, pour une fois.
Pas d'hésitation, à la forge!

15 fév. 2006
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en trois lignes et 5 ans...
il faut te declarer decouvreur d'epave aux aff mar, ils te le cedent... tu le retape et le fait re immatriculer... c'est plus compliqué que ca car ca concerne
1°)l'ULAM
2°)le responsable epave
3°)l'administrateur
4°)le responsable sécurité
quand tout le monde s'est concerté et est tombé d'accord, il ne te reste plus q'a retaper et naviguer.
il y a eu un post assez complet mais je ne le retrouve pas.
En tous cas, patience et insistence te seront utile...
pour ma part, ca fait 6 ans que ca dure mais ca dvrait se résoudre ces jours ci... il me restera donc qu'a bosser sur le bateau et...
courage mais n'oublie pas de ne jamais commencer de travaux sur un bateau qui n'est pas oficiellement à toi, l'état le trouverait alors interressant et le vendrait aux enchères et tu n'aurais aucun droit dessus.
A bientot
christophe

24 juin 2007
0

...
l'ULAM c'est l'unité litoral des affaires maritimes
Le responsable épaves est une personne dont il faut demander le nom au quartier des aff mar...Mme Calloch pour Lorient.
L'administrateur est le responsable (on pourait dire responsable financier) des aff mar.
Le responsable securité fait aussi partie des aff mar.
Voili voilou...
Beaucoup de personnes qui ne communiquent pas forcement entre eux...enfin faut un peu les pousser...
Christophe

24 juin 2007
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...
l'ULAM c'est l'unité litoral des affaires maritimes
Le responsable épaves est une personne dont il faut demander le nom au quartier des aff mar...Mme Calloch pour Lorient.
L'administrateur est le responsable (on pourait dire responsable financier) des aff mar.
Le responsable securité fait aussi partie des aff mar.
Voili voilou...
Beaucoup de personnes qui ne communiquent pas forcement entre eux...enfin faut un peu les pousser...
Christophe

28 juin 2010
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copie lettre?
Bonjour Axel,

Je suis effectivement dans le même cas que vous, j'ai récupéré un bateau abandonné et personne n'a donné signe de vie depuis 8 ans. Les affaires maritimes sont pourtant prévenues depuis 2 ans.
Avez-vous conservé la copie de votre lettre que vous avez faite pour récupérer le bateau? Pourriez-vous m'en envoyer une copie SVP?

Mon adresse mail: marco.dod@hotmail.fr

Merci d'avance.
Bon vent ;)

23 juin 2007
0

petit renseignement
c quoi l'ULAM
qui est le responsable de l'epave
qui est l'administrateur
et le responsable sécurite

17 oct. 2007
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situation originale
C'est pour le moins folklo d'avoir un bateau sans en avoir à tout le moins d'acte de vente.
Sauf si c'est une épave récupérée bien sûr.
Par principe, conseil de juriste, ne vous chargez pas d'un bateau dont vous n'avez pas de papier (au moins l'acte de vente, la carte de naviation étant parfois une denrée réduite à l'état de charpie par une machine à laver le linge ou d'éponge par un bidon non étanche).
Et méfiez-vous de celui qui vous le proposera sans pouvoir justifier de sa propriété.

Dans le cas d'une épave, je vous conseille de ne pas vous prendre la tête et d'y aller au culot, ce que j'ai fait une fois à St Malo et qui a très bien fonctionné, avec un beau courrier des Aff Mar me confirmant la propriété de ce... de ce qui restait de ce bateau (prise de mer, je précise).

Si vous êtes intéressé par un bateau qui ressemble de plus en plus à une épave, en étant manifestement abandonné, les Aff Mar ne vous donnent pas le nom du propriétaire, mais vous invite à lui écrire, ladite lettre étant mise sous enveloppe timbrée, et ils se chargent de l'expédier à l'adresse figurant dans leur registre.
Avec bien sûr le risque de vous heurter à un changement d'adresse, voire pire à une succession (les morts répndent rarement, les héritiers encore moins).

Bon courage !

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