IMMATRICULATION!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

salut ,moi je voudrais un reins , j'ai un bateau de 3.75m "mixte" (voilier ou bateau a moteur ),actuellement il a un 6 cv au cul .
Le gros probleme que j'ai ,c'est que ce bateau a une immatriculation qui est inconnu des affaires maritime (t23270 )
Ce bateau c'est une persone qui me la donné et que je connais tres tres bien (avant il était a son pere qui lui a 86 ans.....(et malheuresement il n'a plus les papiers ...)
Moi qui veut faire les choses en regle je voudrais l'assurer et l'immatriculer correctement .Comment faire....
surtout que la saison de peche est presque terminer !!!!!merci de vos réponses help...

L'équipage
01 déc. 2007
01 déc. 2007
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Je vais dire une ou deux bêtises peut être
Je vais dire une ou deux bêtises peut être mais:
1) il me semble qu'en terme d'assurance il est possible de couvrir la RC sans immatriculer le bateau. Il me semble même que la plupart des multi risques habitations le font. Quant à l'assurance du bateau proprement dit je doute qu'une compagnie lui attribue jamais de la valeur compte tenu de sa taille et de son age.

2)Quant à l'immatriculation proprement un premier point serait peut être d'établir de quel type de bateau il s'agit. Cela aiderait peut être comprendre l'immatriculation actuelle qui est peut être un numéro dans une série.

Une photo serait un point de départ

MichelR

01 déc. 2007
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Avoir à faire aux Affaires Maritimes.
Je pense qu'il n'y a pas de difficulé à assurer un bateau non immatriculé. Par contre il faudra déterminer sa valeur s'il n'y a pas d'identification de l'embarcation.
Le problème c'est les Afmar.
De mémoire, pour immatriculer un bateau il faut sa plaque constructeur et son certificat de jauge fourni par le constructeur.
En l'absence de ces documents, il y a une quinzaine d'années, les Afmar faisaient un test de flottabilité avec des poids en remplissant le bateau d'eau. Suite à ce test, ils déterminaient la capacité d'embarquement.
Tu pourrais lancer un appel sur les sites nautiques pour avoir, à partir d'un descriptif et de photos, une copie de la plaque constructeur et du certificat de jauge.
Il te faudra aussi la facture du moteur.

Si tu n'arrives pas à l'immatriculer, ce sera impossible d'aller à la pêche dans les règles. :non: :pecheur:
Ton bateau aura alors probablement le statut d'engin de plage.
je te dis ça sur la base de mon expérience donc sous toutes réserves.
Bon courage

01 déc. 2007
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Ah les papiers...
Essaie d'obtenir de la part de ton ami un certificat de perte des papiers.
Si tu y arrive, c'est alors facile d'aller le mettre à ton nom et d'avoir de beaux papiers.
Sinon, il te reste la solution de te considérer comme constructeur amateur mais il faut que tu détermine le type de bateau...
Bon courage
Christophe

02 déc. 2007
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Peut etre ..........
voir avec celui qui te l'a donné ,j'ai cru comprendre que son père était encore la.Le plus important serais de connaitre le nom du bateau et voir si sur la coque il reste une trace de la région (de son lieu de francisation de l'époque)Et a ce moment la tu te retournes vers les douanes de ce secteur .Dans tous les cas tant qu'il n'a pas été considéré comme épave ou désarmé IL EST TOUJOURS ENREGISTRE QUELQUE PART SUR LE TERRITOIRE.Bonne recherche ,pour l'assurance je pense aussi que tu n'auras pas de problème mais pour naviguer alors je rejoins les autres Matelots tu seras obligé de rester en cale sèche .Amicalement JICE :-)

02 déc. 2007
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oui c'est la meilleure solution, sauf que
tout ça c'est ds des papiers, et plus personne n'ira y traîner ds les archives, sans motivation ni point d'entrée. :coucou:
:reflechi: p'têt en allant vois la compagnie qui assurait le gd père, ils ont quelques traces qui permettrait de remonter aux Affmar.
sinon c'est repasser à l'homologation et là, se mettre aux normes actuelles !!! bonjour les dégats.
peut être existe-t-il une version d'homologation "antiquité", à voir.
un copain a eu le m^m pb en achetant une maison où restait un canot plastique correct, mais ss plaque, il a abandonné mais il n'avait aucun soutien des vendeurs et vu ce que cela lui coûtait, eh bien y joue au pirate...
bon courage, c'est moche de pas pouvoir perpétrer les biens familiaux. :-(
en tt cas, une assurance RC/retirement se moque totalement de la valeur du bateau, et est seule obligatoire pour naviguer, par contre, le type doit être connu, sinon je vois pas comment on peut assurer qque chose d'inconnu, version proto p't^t. :heu:
salut
jlc

02 déc. 2007
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Je pense à une chose,
ce ne sont pas les Afmar qui pourront te donner la correspondance de "T23270", ce sont les Douanes.
Quand j'ai acheté mon Sangria, le vendeur n'avait plus aucun papier, juste l'immatriculation (qui était à Toulon d'ailleurs).

Aux Afmar, impossible de me donner quoi que ce soit. Pas de papiers, pas de renseignements.

Aux Douanes, ils m'ont ressorti tout l'historique du bateau, les 7 propriétaires précédants ainsi que les divers noms du canot.
A partir du n° ils ont ressorti de leur base de données de quoi refaire les papiers du bateau.
Si ton T 23270 est une immatriculation à Toulon tu as peut-être une chance avec les Douanes.
:goodbye:

03 déc. 2007
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un peut léger...
..." ATIS " tu pourrais au moins nous remercier de ces renseignements !!!!!!enfin sans rencunes cordialement JICE

03 déc. 2007
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exact,
vas voir les douanes.
pour anecdote,j'ai un copain qui suite au décés de son père a hérité de sa barquette de 6m.
lorsqu'il s'est présenté aux afmar,on lui a dit que ce bateau était "inconnu" ainsi que l'identité de son père. ce dernier ayant été propriétaire du bateau pendant 30 ans(!) et ayant toujours acquitté ses taxes,assurances,etc...
bref,c'est aux douanes que l'histoire s'est réglée.
c'est quand même déconcertant de voir comment marche notre administration...
il faudra que tu te présente aux douanes avec ton pote qui devra signaler la perte du fascicule du bateau ceci fait ,il pourra alors te le céder en toute légalité.

05 déc. 2007
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Atis, c'est frustrant
de chercher à t'aider, de s'y mettre à plusieurs et de n'avoir en retour qu'un long silence.
Dans la microsociété d'Hisse et oh, c'est simple, on essaie de se respecter.

05 déc. 2007
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oh ptits lu
faut surtout pas dire ça,

car quand il va revenir (enfin peut être) s'il voit la dernière contribution il va nous sortir un truc du genre, "oui vous ne tolérez pas les nouveau," ou " toujours le même débat, les non inscrit non pas leur mot à dire, il se font virer" etc etc

j'ai donné qqe fois,

bien évidemment , mon ironie sur ce post ne t'est pas adressé ptits lu, mais le fond de ma pensée est celle là... ;-) et rejoints ton propos

05 déc. 2007
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Vous etes bien gentils...
effectivement quand quelqu'un entre en CRIANT FORT "Moi je voudrais un renseignement... "
et qu'il exprime un certain sentiment d'urgence...

on pourrait s'attendre a ce qu'il soit présent et partie prenante lors de la discussion..

Dommage... la saison de peche est terminée, il doit être passé a autre chose...

;-)

Pour votre gouverne.. j'ai essayé d'imatriculer un dériveur... qui ne l'avait jamais été et dont j'ai pas mes papiers...(L'ancien proprio ne les a plus... ) Juste le numéro de voile car ce beteau avait été jaugé pour la compete...
Mission impossible... Aux AFM pas de solution a leur yeux que de leur présenter la facture du constructeur ... ou de passer par l'association de classe...

Un Strale de 76... !!! va trouver ca maintenant...

J'en ai fait un pédalo !!! :-D

05 déc. 2007
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pil poil pascal
La seule chose qui peut coincer le truc, et là, il n'y a pas d'issue c'est la p......de facture
c'est du vécu !!

Christian

05 déc. 2007
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On n'est pas sectaires,
juste un minimum civilisés.

Tu sais Goudspide, le postit du style : "Merci" ou :alavotre: , tu m'as compris.
Remarque, c'est peut-être ce côté respect qui en fait fuir certains,
Ils doivent trouver leur compte sur d'autres forums et dans ce cas et bien, :aurevoirdame: je ne le regrette pas vraiment.

Pour répondre à Pascal B :
La facture du constructeur n'est pas indispensable, je m'explique :

Quand j'étais jeune, il y a déjà quelques temps, j'ai acheté mon premier bateau à l'école de voile où je bossais. C'était un 4.45 réformé.
J'avais juste la facture du club, pas d'immatriculation, pas de plaque.
Je suis allé aux Afmar et ils m'ont fixé un rendez-vous pour tester la flottabilité du bateau.
Je ne reviendrai pas sur la procédure (voir plus haut).
A la suite de ça, j'ai obtenu une carte de circulation en bonne et due forme.
Je pense que ça peut encore ce faire.
De l'espoir !

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