Hors TVA

Bonjour
Peut on acheter un navire en martinique sans pyer de TVA

L'équipage
24 mar. 2016
25 mar. 201625 mar. 2016
0

Neuf, non, TVA et octroi de mer à payer, total de 20% de taxes.

D'occasion à un particulier, pas de taxes à condition que le premier propriétaire ait acquitté les taxes. C'est un bien meuble, comme une voiture. Un cas particulier, si le premier propriétaire a acheté son bateau en France et qu'il a acquitté la TVA de France, et qu'il n'a pas payé l'octroi de mer de 10%, il faudra le payer si tu habites en Marticnique. Donc méfiance.
De retour de location après 5 ans, rien à payer.

Le conseil, aller voir les Douanes à la cité de Dillon avant achat, ils sont très coopératifs.

CaptainRV

26 mar. 2016
0

Merci beaucoup pour ces claires explications
bonne nav

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