Homologue 1ere Cat et arme 5eme cat....

Bonjour,
Un bateau peut-il etre homologue en 1ere categorie et arme en 5eme s'il reste dans la zone des 5 milles ? Cela est-il autorise ? Peut on en suite le rearmer en premiere pour un grande traversee ?
Nico.

L'équipage
14 mar. 2003
14 mar. 2003
0

Non
Bonjour,

c'est une question récurente, mais c'est avec plaisir :

Ce qui importe, c'est que l'armement présent à bord soit en conformité avec ce qui est écrit sur le titre de navigation. Donc, si le bateau est homologué en 1ere (plaque constructeur) et que tu veux l'armer en 5eme et donc rester à moins de 5 milles d'un abri, il faut aller aux Affaires Maritimes et le faire écrire (5eme) sur l'acte de francisation. Le jour où tu veux repasser en 1ere, il faut faire la même démarche auprès des AfMar, qui ne posera aucun problème.

Et hop !

Nous sommes bien d'accord : si sur l'acte de francisation il y a écrit 1ere et que le bateau est armé en 5eme, tu es en infraction, même si tu es à moins de 5 milles, même dans un port !

Re hop.

14 mar. 2003
0

re rehop
encore une fois tu as tout bon on va te surnomer l'encyclopedie vivante.On peut rajouter que dans les bureaux deAM le personnel est charmant du moins pour les 3/4 bureaux auquels j'ai eu à faire
daniel13/73

Bye Bye la Corse !

Phare du monde

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décembre 2022