Homologation

Bonjour à tous.

Après moultes années de labeur nous approchons de la fin de notre construction (un cotre en bois moulé de 10,50 m).
Se profile alors à l'horizon la dernière épreuve de ce long parcour : la joute administrative avec les Affaires Maritimes pour l'homologation de notre cher bébé.
Ayant construit en région parisienne, nous nous sommes adressé au bureau de Rouen qui nous demande, entre autre, une expertise de conformité de la construction, celle-ci devant être effectuée par un expert maritime agréé.
Renseignements pris, cela nous coûtera 3 600 F, et nous obligera à rédiger un rapport de construction illustré de toutes les photos prises sur le chantier. (Heureusement notre album est assez fourni).
Cette pratique ne semble en vigueur qu'à Rouen, (ces messieurs sont débordés et ne peuvent faire toutes les expertises). Les autres quartiers maritimes étant parait-il moins éxigeants.
Quelles sont vos expériences en matière d'homologation ?

Avis aux constructeurs, faites des photos de votre chef d'oeuvre, ça fait des souvenirs et ça intéressera l'administration.
Bruits de coursive entendus dans les chantiers :
à plus ou moins long terme, les homologations de bateaux construits en amateur ne seront plus effectuées que par des bureaux privés (Véritas). Bonjour la note !

Bonne construction !

L'équipage
11 avr. 2001
12 avr. 2001
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Homologation
c'est trés variable selon les bureaux des affmar contactés. Pas encore d'obligation de veritas ou autre, mais un dossier pas méchant à remplir et une visite de conformité effectuée par les affmar (dans le meilleur des cas) ou un bureau certifié (si pas de chance).
attention d'envoyer le plan et le dossier préliminaire dès le début de chantier, car ils peuvent faire des demandes de modifications couteuses (mais en général trés justifiées).. genre: il manque 20cm sur la profondeur du cockpit ou le pare-brise de roof au vu de sa taille doit etre en 16mm au lieu de 12MM...

24 juil. 2003
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homologation
Effectivement c'est tres variable selon les bureaux et meme selon l'inspecteur qui a le dossier.
Mon experience en cours: l'inspecteur est venu voir le bateau quelques jours avant la mise a l'eau et apres avoir visité tres rapidement et negligement le bateau (il partait en vacances le soir meme...) m'a annonce qu'il ne retrouvait pas notre dossier et qu'il fallait le reprendre a zero. En y rajoutant une liste de shemas et de calculs digne d'un chantier pro (devis de poids, plans et calculs de flottabilite...)
On avait pourtant fait la declaration de mise en chantier et le dossier de plans au debut il y a 4 ans. Par la suite des demandes de visite ou de renseignements techniques sont toujours restes sans reponse.
Malgre des relances par telephone ou par fax on en est toujours au point mort: le bateau est a l'eau mais on ne peut pas naviguer...
On a meme fait faire une expertise pour l'assurance qui a conclu a la bonne qualite de la construction.
Si quelqu'un a eu une experience similaire, y a -t-il un moyen de debloquer les choses?

Dom

24 juil. 2003
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abus administratifs
Expérience similaire, mais avec un tout petit bateau:

Déclaration de mise en chantier en bonne et due forme. Aucune réaction du CSN. Fin de chantier, demande de visite de mise en service: "Désolés, aucune chance. OK, l'Administration Centrale a homologué les plans en 6ème cat, mais nous, fonctionnaires locaux, on a décidé que c'est pas raisonnable (mais on ne vous l'aurait surtout pas dit avant que vous n'entamiez la construction). Ah, et au fait, vous ne pouvez pas naviguer en "engin de plage" non plus, largeur >1m20. Votre beau bateau tout construit, vous pouvez en faire du bois d'allumettes, ce n'est pas notre problème". Je paraphrase, mais bon, c'était l'esprit.

Ca c'était nos amis de Rouen.

Contact avec les AffMar d'Auray. Pa ny pwoblem. Visite courtoise, professionnelle mais pas tatillonne (il n'a pas exigé les 24h d'immersion pour garantir la flottabilité, par ex.). Coup de tampon, bon vent!

D'après un contact téléphonique, Douarnenez aurait procédé de même.

Moralité: les CSN se tirent dans les pattes les uns des autres, et surtout ont parfois des guéguerres avec l'administration centrale, dont les plaisanciers font les frais. Certains pratiquent volontiers l'abus de pouvoir.

On peut vouloir lutter sur leur terrain (lettres recommandées, tribunal administratif, médiateur de la république...), ou préférer trouver une solution pour faire naviguer son bateau avant la retraite.

C'est vrai que pour un bateau plus difficilement transportable, changer de quartier d'AffMar pour la visite peut être plus problématique.

Bon courage!

29 août 2003
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ou trouver les categories de navigation
bonjour a tous !

je suis perdu entre les anciennes et les nouvelles categories de navigation, d'apres les affaire maritimes, il semble que je soit dans l'obligation d'immatriculer une simple caravelle, mais je doit donner la categorie d'armement , 6eme ou 5eme, je trouve ça où? quel sont les differences?

merci de m'indiquer ou je pourrai trouver des renseignements!

02 sept. 2003
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Bloc Marine
Je penses que les catégories, conditions et armement sont dans le bloc marine qui sert de livre de bord ou dans l'almanach du marin breton
mais aussi dans le code vagnon pour les permis
Il te suffit d'avoir l'armement nécessaire pour le type de ton boat
Tout cela à vérifier
Tu peux aussi te renseigner au AF-MAR

02 sept. 2003
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homologation france ou europe?
On est obligé d homologuer dans la patrie de colbert?Il y a pas des pays moins néostaliniens dans la communauté européenne?

04 sept. 2003
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déclaration de mise en chantier.
Bonjour,

sur le site de la FIUA, je trouve dans un compte rendu du 05 Mars 2002 les infos suivantes. Est-ce en application ? Quelqu'un a t'il des infos ? :

"...Construction intégrale :
Faire une déclaration de mise en chantier auprès du quartier des Affaires maritimes dont dépend
le constructeur. Le processus est le même qu'autrefois. Que les plans soient personnels ou établis par
un architecte, c'est la même chose, le navire est considéré comme une construction amateur.
En ce qui concerne le suivi du chantier, pour le moment, la division 224 prime, mais, les projets
du Ministère pour le futur (proche, puisque M. Croguennoc espère qu'une note pourra être adressée aux
différents quartiers maritimes avant l'été) sont les suivants :
- les plans dessinés par des professionnels pour les amateurs n'auront plus besoin d'être
homologués (pas de réaction négative de la part des architectes présents), pas de
changement en ce qui concerne les plans personnels.
- les vérifications faites par les inspecteurs des Affaires maritimes ne concerneront plus que
les parties des bateaux visibles et contrôlables de l'extérieur (stabilité, mais pas la structure).
En l'occurrence, les mêmes règles que pour les prototypes ou les bateaux de course, à savoir
que les constructeurs seront responsables de leur construction (sorte d'auto certification,
mais le mot n'a pas été utilisé). Il n'y aura pas de problème pour les assurances, car les
Affaires maritimes auront homologué les navires, même s'ils ne contrôlent plus la structure.
Leur boulot : la stabilité, la sécurité, point.
Néanmoins, si un constructeur amateur le désire, il pourra appliquer les normes CE..."

16 sept. 2003
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ET LA BELGIQUE ALORS
ON PEUT EN ETANT FRANCAIS AVEC BATEAU CONSTRUIT EN AMATEUR EN FRANCE OBTENIR UNE LETTRE DE PAVILLON AUPRES DES AFFAIRES MARITIMES BELGE
COUT 60 EUROS!!!!!!
ET AVEC SA:
PAS DE CATEGORIES

PAS D'ARMEMENT OBLIGATOIRE ET BIEN SOUVENT DEBILE

IL VOUS FAUT:
TOUTES LES FACTURES MATERIEL, VOILES,MOTEUR ETC...

UN CERTIFICAT DE NATIONALITE ET DE RESIDENCE

ET VOILA!?!?

ALORS SI VOUS N'ETES BELGOPHOBE, NI LE PENISTE,
ET QUE VOUS EN AVEZ MARRE D'AVOIR AFFAIRE A DES GENS TATILLONS, DE PAYER DES EXPERTISES RIDICULES,ET J'EN PASSE VOUS POUVEZ TELEPHONER A:
M. BROUEZ/ SERVICE PUBLIQUES FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORT AU 0032 2 233 13 01 EN PLUS IL EST TRES SYMPA!! A+ PHC

17 sept. 2003
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Fascinant
J'ai bien compris? Il faut pour être immatriculé en Belgique fournir un certificat de résidence en France? N'est-ce pas paradoxal?

Autre chose: si je commence les démarches habituelles à la française, et qu'un type des bureaux commence à faire des histoires, et que j'interrompe alors la procédure pour la refaire vers la Belgique, les autorités Fcses ne considéreront-elles pas mon bateau (plan US) comme impropre à la navigation en France? Auquel cas je ne pourrais naviguer qu'en Belgique?

L'anxiété qui perce dans mon propos tient à ce que, Parisien d'adoption, je me trouve, horreur, dans le redoutable ressort de Rouen!

17 sept. 2003
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RE-BELGE
POUR CE QUI EST DU PARADOXE JE NE SAIT PAS, SI CE N'AI QU'HABITUE A TANT DE PROBLEME AVEC L'ADMINISTRATION FRANCAISE NOUS AVONS PEUT-ETRE DU MAL A COMPRENDRE DES GENS QUI EUX NE FONT QUE LEUR TRAVAIL!!
POUR CE QUI EST DE NAVIGUER EN FRANCE, C'EST COMME POUR UNE VOITURE, S'IL PEUT NAVIGUER EN BELGIQUE, IL PEUT NAVIGUER DANS LE RESTE DU MONDE SOUS PAVILLON BELGE BIEN SUR. LE SEUL PETIT SOUCI
EST LA DUREE DE STATIONNEMENT EN FRANCE. SI C'EST POUR RESTER LE LONG DES COTES FRANCAISES, IL FAUT DEMANDER UN "PASSEPORT" POUR LE BATEAU. MAIS LE BUT PREMIER EST DE POUVOIR NAVIGUER AVEC UN BATEAU QUE L'ON A CONSTRUIT SOI-MEME, VOIR DESSINER OU QUE LES PLANS NE SOIT PAS HOMOLOGUER EN FRANCE NON? A MON AVIS S'EST UN IMMENSE ESPOIR POUR LA CONSTRUCTION AMATEUR EN FRANCE, A FAIRE CONNAITRE. JE VAIS FAIRE ENREGISTRER MON CATA AU PRINTEMPS 2004 EN BELGIQUE, JE VOUS TIENDRAIS BIEN ENTENDU INFORME, EN ATTENDANT, VOUS POUVEZ TOUJOURS TELEPHONER AU N° QUE J'AI DONNER OU ALLER SUR LE SITE:WWW.MOBILIT.FGOV.BE
AMICALEMENT PHC

17 sept. 2003
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HOMOLOGATION
Attention lors de mon dernier contact avec Mr Browez, il est question d’un certificat d’homologation pour les nouvelles unités.
Cordialement

17 sept. 2003
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Merci PHC
A suivre donc!

17 sept. 2003
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belge
Je me suis renseigner plusieur fois quand meme avant d'écrire ce message.
Le pavillon Belge a de bon atout , mais il y a quand meme un petit Hic pour les bateau de plus de 7.5m.
Le prix sra de 50 Euro, comme les autres , mais il y a une petite taxe de 2470 Euro a payer à l'état Belge.J'ai remarqué que beaucoup de personne on une légere tendance à l'oublier , je me trompe, elles ont sans aucun doute des bateaux inférieur à7.5m.

Cette taxe bien sympatique est payable pour tout bateau neuf ou construction amateur fini.Considéré comme neuf à la premiere mise à l'eau ...meme si vous avez mis 10 ans à le faire, la réduction de 10 % esr applicable a partir de la date de la premiere mise à l'eau.
A plus
Ralfy

18 sept. 2003
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A RALFY
C’est tout à fait exact et cela a été souligné déjà dans le fil « immatriculer en Belgique.
Un bateau neuf se verra allouer une taxe à l’immatriculation de 2478€94 à la première mise à l’eau.
Toutefois cela me semble toujours moins lourd que l’armement obligatoire exigé en France.
Cordialement.

30 sept. 2003
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Vive le pavillon belge...
Une info importante, il semble que depuis le mois de septembre on soit obligé de passé par un agent en France pour immatriculer en Belgique. Moi je suis passé par eux : VGD dans les Charentes (05 46 98 68 10 et vgditri.com). L'avantage, c'est que le dossier passe directement et qu'il font économiser sur la taxe de mise en circulation pour les constructeurs amateurs. Moi j'ai payer que 61,50 euros...

24 oct. 2003
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Belge ou franchouillard ??
Chaque cas est particulier, pour ma part, je vais naviguer sur le bato que je construit sur plans que j'ai fait et je tiens à naviguer longtemps !!je préfére être sur de ma construction et avoir une expertise des affmars (même tatillonne) plutot que de faire mon trou avec mon pavillon belge pour une connerie que je n'aurai pas vue!! j'ai contacter en début de semaine (avec apréhension) les "terribles" Rouennais qui feront ma visite en chantier la semaine prochaine !
je vous tiens au courant de la suite...

03 mar. 2004
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homologation plan americain.........
bonjour a tous
j'ai acheté en décembre les plans d'un joli petit runabout américain (4.50m) de chez glen-l californie.
est ce que les plans américains sont homologés en france? est ce que je dois faire une déclaration de mise en chantier auprés des affmar, mon chantier est sur paris ça sera donc Rouen !-((, ou, est ce que j'envoie tout péter et j'attends de finir mon bateau pour aller chez nos amis belges??
merci de me répondre
damien

07 nov. 2007
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re homologation plan americain
bonsoir,

je suis aussi interressé par un plan de glen-l marine, je voulais savoir si d'une part ils sont bien fais, si il ont une certif meme US.
ou en etes vous de votre construction et quelle option avez vous pris pour l'homologation?

merci
Bertrand

03 mar. 2004
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témoignage homologation
Aucun problème important pour l'homologation de mon BEPOX 700 aux affaires maritimes de Port La Nouvelle (11) puis Sète (34). Par contre la recommandation de constituer le dossier dès la mise en chantier est à suivre absolument. Trois visites en tout par les AFMAR. Homologation identique au navire de série, insubmersibilité comprise (coût 490 € par l'ICNN 1 visite). Ce qui a facilité les choses d'après les inspecteurs des AFMARS et de l'ICNN:
- Le bateau existe déjà (homologation des précedents bateaux consultable dans les fichiers des AFMARS), ça facilite leur travail
- La qualité des matériaux utilisés est identique aux préconisations de l'architecte
- L'architecte est un professionnel
- L'architecte a signé un certificat de conformité pour le bateau construit en amateur.
- Toutes les procédures ont été respectées sur le fond et sur la forme.

07 nov. 2007
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re temoignage homologation
bonsoir,

popuvez vous me dire comment se sont déroulez les test d'insubmersibilité, le temps pris pour l'homologation et sont cout global?
les affmar de sete et port la nouvelle sont elles "sympa"?
si je comprend bien, une fois homologué, vous pouvez
circuler et meme revendre votre bateau normalement?

merci

Bertrand

05 mai 2004
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1er visite passèe...
Je reviens vous dire que j'ai passé ma 1ere visite, RAS je continue... ca a l'air bon.... si vous voulerz des infos...

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