Homolog. 1ère catégorie : quelles démarches ?

Bonjour,

Le Brise de mer que je viens d'acquérir est homologué d'origine (données constructeur) en 2 ème catégorie.

Le proprio l'avait armé en 4ème.

Une fois tout le maétriel de 1ère categ acquis quelles sont les démarches à faire pour l'homologation en 1ère categ ?

Est-ce que l'homologation des plans en 2ème uniquement m'empeche d'homologuer mon canot en 1ère ?

D'après mes premières rrecherches, les Aff Mar ne délivrerait pas de 1èere categ aux canots inférieurs à 10 m ?

Pouvez me renseigner ?

Merci - Laurent

L'équipage
07 août 2001
10 fév. 2003
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cépagagné
j'ai voulu faire la même démarche pour mon sloop acier(9m90, 2e cat.), les affmar ne reviennent JAMAIS sur une de leur décision.
il reste un moyen de les contourner, faire homologuer ton bato au normes européène (categorie A) par le biais d'une boite privée (type veritas, ou autre), mais là encore on te dira non,pour ne pas aller à l'encontre des affmar, et en plus ils disent ne pas vouloir prendre un tel risque!!!!(ça les gènent pourtant pas pour les pétrolier pourris)
une piste que je n'ai pas creusée: l'homologation en categorie A après avoir immatriculé le bato en belgique
ou encore le laisser en 2eme et ne partir qu'avec une responsabilité civile (ce que je vais faire, les controles sont rares à 200 nq des côtes n'est-il pas?)
dernier solution avoir un batô + grand

bon courage, une chose est sure pour moi c'est fini la paperasse ne passera pas par moi...

10 fév. 2003
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Et si on rallonge le bateau
Bonjour,
Visiblement, en dessous de 10m il est impossible de faire homologuer son bateau en 1ere categorie. alors s'il n'y a que ce critere qui gene, pourquoi ne pas ajouter une delphinierre solidaire au pont, un bout dehors, et une belle juppe arriere. Avec ca, on peut gagner entre 1m et 1m50 en trichant un peu.....

12 fév. 2003
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mieuvolachélafèr
c'est envisageable AVANT immatriculation, si le bato a ete homologué en 2ème par les affmar ils ne reviendront JAMAIS (dixit bureaux des affmar de Brest, Douarnenez, D.R. Rennes) sur une de leur decision.
pour info mon bato est homologué en 2eme pour 9m90 de longueur hors tout, mais le fait qu'il fasse en realité 10m30 ne change rien pour eux...
de toute façon la premiere n'est necessaire que pour les assurances et vu les tarifs...

04 avr. 2003
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et que dit l assurance ??
Oui, les assu de bateaux sont souvent des marins, ils peuvent peut etre vous rediger un petit contrat qui stipule que vous devez avoir votre materiel de premiere categorie si vous voulez traverser l atlantique... cela dit il ne faut pas se faire attraper dans le golf de gasgogne par les affmar... le probleme n est qu a moitie resolu !

04 avr. 2003
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Derog!
Dans mon quartier( Sete), les Affmar sont têtus, mais pas forcement obtus:
C'est facile d'avoir une derogation, pour naviguer en 1°, avec un bateau de moins de 10M, c'est limité dans le temps et l'espace, mais une fois qu'on l'a, rien n'empeche de la prolonger.
Aprés faut aller negocier sa zone de nav avec son assureur.
A+

04 avr. 2003
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quel interet a un fonctionnaire des aff mar
à signer un document particulier afin de passer un bateau homologué en 2 en 1?

aucun
c'est peut etre pour ça que ce n'est pas fait

l'administration n'aime pas les dérogations

amicalement

04 avr. 2003
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Ca dépend
J'ai plusieurs copains qui ont obtenu des dérogations pour des transat (à Marseille), sans grosse difficulté, avec des bateaux bien préparés et de bon dossiers, pour des bateaux entre 9 et 10 mètres. Il faut montrer qu'on est compétent, très concerné par l'aspect sécurité, et prendre la chose avec humilité. Ca marche.

A +

04 avr. 2003
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jp, je reformule:
C'est une procédure qui marche à condition d'indiquer une destination, une periode et d'avoir un bon dossier comme le dit Osmose.
Une visite d'inspection est possible .
A+

04 avr. 2003
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...
en principe, si c'est accordé... et encore faut il que çà le soit, c'est pour effectuer un seul et unique trajet avec un itinéraire précis et des dates précises comme le dit kidd

04 avr. 2003
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...
encore une fois, qu'es qu'on risque a naviguer ou l'on veut en 2eme cat??
la zone de controle s'arretant au pire a 200 milles des cotes,personne ne viendra vous controler en infraction au dela de cette limite. non?

04 avr. 2003
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je suis bien d'accord avec vous sur
les possibilités d'avoir une dérogation temporaire en forme de laisser-passer pour des cas bien précis et qui ne changent pas l'homologation du bateau qui est simplement "autorisé" à sortir temporairement de sa zone de navigation légale pour une circonstance précise et connue de l'administration

mais ma réponse concernait la demande initiale concernant une homologation définitive en 1 à titre particulier d'un bateau homologué par un chantier professionnel en 2

et là je suis bien sûr que c'est pas encore fait d'avance

bye

04 avr. 2003
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encore une couche...
JP, parfaitement. Passer en 1er un bateau homologué par construction en 2eme, c'est quasi-impossible en pratique.

Fred, tu ne risque rien en mer.
Mais il y a deux problèmes :
- si tu te pointes à Fort de France (par exemple) avec un bateau en seconde, tout dépend sur qui tu tombes;
- si tu as un problème au grand large, ton assureur pourra en profiter pour ne pas te rembourser.

En pratique, je le dis encore une fois, il y a des dizaines de bateaux français qui traversent en 2eme, voire en 3eme tous les ans. Je ne dis pas qu'ils ont raison, mais ils le font.

Si le problème te préocupe, soit tu changes de bateau, soit tu changes de pavillon, soit tu reste à Belle-Ile...

Cordialement.

04 avr. 2003
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exact...
rien à ajouter à ce que disent JP et Osmose... en mer tu ne risques rien, mais à l'arrivée...

04 avr. 2003
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infraction
1°/ en ce qui conserne l'assureur, je crois savoir que l'assurance n'ai pas obligatoire en bateau donc si on navigue en dehors de ces limites legal il est bien evident que c'est a ces risques et perilles.
2°/ Pour ce qui est de l'arrivée j'imagine que les autorités peuvent verbalisés seulement un navire en infraction et donc pas un bateau qui meme etant au Antille au ailleur n'est pas au moment du controle en infraction.(j'espere que vous me comprendrer).non?

04 avr. 2003
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...
apparament, la plupard des bateaux de moins de 10 metres ne sont pas classé Cat de conseption A et donc ne peuvent en aucun cas etre homologué en 1er Cat de naviguation.Cependant,un bateau de moins de 10 metres peut etre classé quelque fois en Cat A s'il est insubmersible, comme le Pogo 8.50 ou l'Etap 32s par exemple.

05 avr. 2003
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fred...
il ne faut prendre tous les douaniers pour des sous développés mentaux. Comment pourrais tu expliquer que tu es venu aux antilles sans t'éloigner à plus de 200 miles des côtes? il suffit de regarder le livre de bord (obligatoire). Le plus simple c'est d'acheter un bateau de plus de 10 mètres et le problème est résolu! ou de changer de pavillon...

05 avr. 2003
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...
bien sur, qu'il suffit d'acheter un bateau de plus de 10 metres le probleme c'est qu'on a pas tous la fortune a rottchild.

05 avr. 2003
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fred
faut pas exagérer! on trouve des bateaux de 10 mètres moins cher que des 9.99 mètres! Franchement, la notion de prix d'achat n'a rien à voir avec le sujet que tu as abordé ici! et sans vouloir relancer la fameuse polémique de petits bateaux et des plus grands, si tu as l'intention d'aller loin avec ton futur bateau en battant pavilon français, il vaut mieux acheter, à budget égal, un 10 mètres ou plus, un peu ancien, plutôt qu'un plus petit plus récent. Tu seras plus à l'aise et çà t'éviteras des ennuis avec les autorités de notre beau pays de "liberté"! ou alors tu prends un pavillon Belge, comme beaucoup commencent à faire, et tu vas où tu veux... J'ai l'impression que si çà continue, la Belgique va disposer d'une flotille impressionnante...
:-)))

06 avr. 2003
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legislation
Ca m'embeterais de prendre un autre pavillon que celui de mon pays alors j'espere que l'europe passera par là et qu'elle harmonisera la legislation pour que les naviguateurs francais est les memes droit que les autres.

06 avr. 2003
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fred...
on en est tous là Fred! moi le premier... c'est vrai qu'il est dur d'admettre d'être obligé d'abandonner le pavillon de son propre pays parce qu'on y est martyrisé par une bande d'ignards, mais pour l'instant l'europe n'apporte que des tracasseries à tout le monde et il est fort probable que comme à l'habitude, quand il y aura harmonisation au niveau plaisance, çà sera au détriment des usagers! J'ai déjà eu l'occasion de le dire, çà me fait vraiment de la peine d'être obligé de changer de pavillon pour être enfin "libre", alors que je suis dans un pays qui prétend être le chantre de la liberté... mais pour l'instant les choses étant ce qu'elles sont, ne vaut il pas mieux vivre libre avec un pavillon Belge (européen au même titre qu'un français) que sous le joug d'une législation complètement stupide surplombée par un pavillon français? On pourrait justement espérer que notre beau pays des droits de l'homme comprenne, quand il n'y aura plus de bateaux battant pavillon français, qu'il est temps de redonner leurs droits de liberté aux marins français...
( je ne veux même pas aborder les gros problèmes de l'accueil qu'on reçoit quand on arrive dans un pays étranger avec notre fier pavillon tricolore!!!)

06 avr. 2003
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accueil
Comment ca??
l'acceuil n'est pas terrible pour les pavillons francais?
pourquoi?

06 avr. 2003
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pourquoi?...
parce que d'autres bateaux français sont déjà passés avant et ont tendance à laisser de mauvais souvenirs... quand on arrive derrière, on est catalogué!... je ne crois pas être le seul à le dire, on verra ce que diront les autres participants.

06 avr. 2003
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pas toujours quand meme,
quand je part de port camargue avec mon pavillon français et qu'après une traversée de 3 milles, j'arrive enfin à la grande motte, je suis toujours bien accueilli

je crois que ça dépend surtout de la manière de se présenter

amicalement

07 avr. 2003
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JP...
toujours de l'humour JP! :-)))
Je parlais de l'accueil en pays étrangers...

12 avr. 2003
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La catégorie... Bofff!
J'ai traversé avec un 7,50m vieillot, armé en 4ème (pas complète!) avec quand même un bib.
Contrôle en Ouadloup': J'ai raconté avoir traversé sur un cargo d'Espagne au Venezuela et m'être fait piquer les documents la bas.
Les uniformes s'en foutaient. Voulaient juste récupérer la taxe de francisation, y'a pas de petits profits pour l'état, à croire que les fonctionnaires sont payés au pourcentage! :-)

12 mai 2003
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z'avez vos papiers?....
je vais quand même tous vous rassurer!...
dans les Dom Toms, vous aurez beau être en règle, un douanier levé du pied gauche vous trouvera un truc pour vous pourrir la vie!
alors les categories, comme dirait un copain des douaniers, ce n'est qu'un détail!!!
le règlement est fait pour être adapté à chaque cas,à la queue s.v.p!... et sachez qu'aller faire vôtre clearance équivaut à remplir un ticket de la loterie aux emm.....qui vous permettra de gagner plus souvent qu'à vôtre tour!!
et gare au changement de chef, les zélotes
zèlent un max à ces périodes (né)fastes!!!vérifiez donc que vôtre pharmacie de bord est bien garnie en anti-dépresseurs!
je n'irai pas jusqu'à vous conseiller l'absorption de produits hallucinogènes avant de rentrer dans l'arène mais mangez au minimun une omelette aux champignons de Paris pour rester undercontrol face au redoutable!!! à part cela, c'est des z'amours,nos fonctionnaires!
parole d'habitué....!

13 mai 2003
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Eaux internationales?
Arrêtez moi si je me trompe, mais généralement (J'ignore si la France constitue un cas particulier) les eaux territoriales d'un pays s'étendent aux maximum jusqu'a 200 miles nautiques (à moins qu'elles n'entrent en conflit avec celles d'un autres pays)

Donc ma question est : est-il légalement possible pour les affaires maritimes de contrôler des plaisanciers dans les eaux internationales? Si la réponse est non, ben vous ne devriez pas vous en faire.

13 mai 2003
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Les eaux territotiales
ne devraient pas être si "larges", si on en croit les recomendations internationales. Elles sont de 12 milles pour la France. 200 milles, c'est la zone d'exclusivité économique, ce n'est pas pareil !

Mais si pour atteindre les eaux territoriales tu dois faire une traversée de 4000 milles, il semblera évident au plus idiot des fonctionnaires français que tu devais être en 1ere, non ?

A +

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