Hollande ... équivalent radiation de pavillon

Dans ce fil :
www.hisse-et-oh.com[...]landais

J'ai dit, dans un post, avoir oui dire qu'il y avait des associations importantes en Hollande pour nous. Il y en a trois : KNMC, KNWV et ANWB. J'en était encore au "oui dire" mais deux sources d'informations "sures" m'ont apporté plus de précision hier.

1° Source Française :
Inscrire un bateau hollandais dans une des ces structures, puis le désinscrire, même trois jours après, permet d'obtenir un certificat, considéré par nos administrations, comme équivalent à un certificat de radiation de pavillon (Note interne des douanes françaises, datant de 2007).
Et quand on sait que les "petit bateau" (moins de 15 mètres), ne sont généralement pas immatriculés dans ce pays la, cela peut être utile.

2° Source Hollandaise :
KNMC signifie: "Koninklijke Nederlandse Motorboot Club" ou Royal Dutch Motorboat Club Ou Bateau à moteur royale néerlandaise Club.
KNWV signifie: "Koninklijk Nederlands WaterSportverbond" ou Royal Dutch Water-Sport Association ou royale néerlandaise de l'eau-Sport Association
ANWB signifie: "Algemene Nederlandse Wielrijders Bond" ou Dutch bicycal Association ou néerlandais bicycal Association.

L'ANWB, fondés à la fin du 19ème siècle, a initialempent une division automobile. Plus tard, s'y est ajouté une division relatives aux sports nautiques. Chaque division a son propre magazine. Pour la division sports nautiques, il est appelé "de waterkampioen" (champion de l'eau)

Le KNWV est le club le plus important. Il prends soin des intérêts de tous les gens qui sont actifs dans les sports nautiques, par exemple, tous les propriétaires de bateaux. Il interpelle le gouvernement au sujet des cours d'eau et canaux, au sujet du droit et des ponts, écluses, etc. Il organise de nombreux événements nautiques.

L'ANWB fait la même chose.

Une carte de membre de l'ANWB ou de la KNWV, offre également une réduction dans la plupart des magasins de sports nautiques qui peut aller, semble t il, jusqu'à 20%!

L'équipage
12 mar. 2012
12 mar. 2012
0

Pas le temps d'intervenir longuement sur ce post ou sur le fil précédent. Mais une simple remarque d'un plaisancier qui a acheté UN VOILIER NEERLANDAIS NON IMMATRICULE. AMHA A NE PAS FAIRE!

Pourquoi ? Parce que l'immatriculation-bidon (sans contrôle visuel) à laquelle procède les organismes mentionnés doit être réalisée par le vendeur. Vérifiez l'existence de ce papier - ou tout autre mode d'enregistrement - avant de conclure votre vente. Vous pourrez alors procéder à une radiation, d'ailleurs toute aussi bidon, mais administrativement correcte.

Ce n'est pas lourd pour votre vendeur qui est résident néerlandais et de langue locale. Cela ne sera pas si simple pour vous !

Dans mon cas, il y a plus de 6 ans et cela a pu progresser mais j'en doute..., j'ai été contraint à immatriculer réellement mon bateau, bloqué aux Pays-bas pendant quelques mois, au kadaster avant de revenir sur la France. Pour quelques centaines d'Euros.

En final ... Au delà du plaisir de naviguer sur place - c'est un superbe lieu pour étrenner un bateau que l'on ne maitrise pas encore totalement ou qui n'est pas totalement au point - ce fut un contre-temps dommageable.

Le bateau a finalement été enregistré au Kadaster. Et il y restera vraisemblablement tant que nos pays seront liés par des accords de libre-circulation. beaucoup moins de paperasse, de contrôles et un simple passeport pour payer notre écot auprès du fisc français. Encore mieux qu'un pavillon belge.

En cas de nouvel achat sur place - ou ailleurs dans la CE - je vérifierai l'enregistrement du navire avant tout engagement financier !

cordialement.

12 mar. 2012
0

Dans le fil que tu mentionnes, carpe diem précise que les Douanes de La Rochelle se sont contentés de l'attestation de non-immatriculation
J'imagine que d'autres y sont parvenus ailleurs également, alors pourquoi se compliquer la vie ?

Par ailleurs les 3 instances que tu cites peuvent délivrer un ICP (Internationaal Certificaat Pleziervaartuig)
Il s'agit d'un titre de propriété "officieux" qui a fait son apparition en Hollande après la disparition de la lettre de pavillon

Le problème de l'ICP est qu'il est à priori réservé aux résidents hollandais
Après du KNWV, il faut fournir un extrait de régistre de population attestant que tu résides depuis au minimum 5 ans en Hollande

www.knwv.nl[...]nt.aspx

Auprès de l'ANWB, il y a par contre possibilité d'obtenir un ICP mais il faut trouver un hollandais à qui tu confères un pouvoir de représentation concernant la gérance de ton bateau (attestation à remplir)

www.anwbwatersport.nl[...]en.html

A toi de voir, au vu de tes questions je suppose que ton bateau n'était pas immatriculé et personnellement je commencerais par le plus simple à savoir l'attestation de non-immatriculation

@+ Yves

12 mar. 2012
0

ICP : réservé aux Hollandais

Si l'ICP est réservé au Hollandais, rien n'empêche que le vendeur, à priori Hollandais, n'inscrive le bateau dans un de ces clubs avant de le désinscrire et de récupérer l'ICP. C'est une affaire de négociation entre vendeur et acheteur.

12 mar. 2012
0

DanieldeParis, vous dites que votre bateau a finalement été enregistré au kadaster ... Donc, de fait sous pavillon Hollandais.
Mais en tant que Français, est ce possible ? Il a été écrit, si ma mémoire est bonne, dans un autre fil sur H&O, qu'il est impossible pour nous français de prendre le pavillon Hollandais ...

Et si c'est possible, comment avez vous fait pour inscrire le bateau au kadaster ?

Merci d'avance de votre réponse.

12 mar. 2012
0

Aucun souci pour un résident d'un pays de la CE de prendre le pavillon néerlandais via le kadaster.

Seules contraintes :
1- le bateau doit être localisé aux P-B pendant la procédure (le mien était au sec dans un chantier),
2- maîtriser raisonnablement la langue anglaise,
3- payer les sommes prévues à échéance (par transfert bancaire).

Je suis passé prendre le titre (c'est un document relativement précieux) et ne me souviens pas si l'ensemble de la procédure peut être réalisée par correspondance.

S'agissant d'une instance ayant des finalités commerciales autant qu'administratives, les agents sur place sont cordiaux et efficaces.

12 mar. 2012
0

bonsoir - en son temps cela ma intéressé voici un lien -www.pavillon-hollandais.com[...]/

12 mar. 201212 mar. 2012
0

Super ...

La vraiment, Danieldeparis vous apportez une info interessante qui met à terre bon nombre de croyances . :pouce:
Deux questions :
- Est ce récent ?
- Combien cela vous a t il couté ?

12 mar. 2012
0

Là je suis scié...

Danieldeparis développe ici la manière de loin la plus complexe et accessoirement la plus couteuse de franciser un bateau provenant de Hollande...

:reflechi:

12 mar. 2012
0

une lettre de non immatriculation n'est-elle pas possible et suffisante? Cela a marché avec un bateau allemand qui n'était pas immatriculé non plus

12 mar. 2012
0

Bonsoir,
J'ai acheter l'an dernier un voilier de voyage chez un professionnel Hollandais. Parmi les documents du bateau, il m'a fourni un document de non-inscription au cadastre parmi d'autres documents. N'ayant pas de port d'attache, je me suis rapprocher de Dunkerque pour l'immatriculation, et aucun souci. J'ai du simplement passer à mon centre des impôts pour récupérer un document pour les douanes.
Il y a un numéro central que l'on peut contacter aux douanes, ce que j'avais fais - personne très compétente qui m a expliquer que je pouvais soit passer le bateau en pavillon français ou rester sous pavillon hollandais. Rien à dire de négatif

13 mar. 2012
0

Bonjour à tous,

Le fait que je relate est lié à une expérience particulière intuitu personae avec une administration particulier de à un moment particulier (je tente de rester aimable).

On a bien exigé de ma part un document de radiation et non une simple attestation de non-inscription. Doublée en l'espèce d'une demande de passage chez Veritas ou equivalent... Il semble bien que ce temps soit passé et que les services de l''état soient plus conciliants. Dont acte.

Je reste persuadé qu'il faut impérativement demander au vendeur, ou mieux au broker local, de se charger de ce détail qui en est un aux P-bas. Mais pas chez nous.

Ceci dit, j'apprécie la liberté offerte par le pavillon néerlandais en matière d'équipement à sa juste mesure:)

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Dun Loaghaire aout 2017 , heureux d'être arrivés!

Après la pluie...

  • 4.5 (161)

Dun Loaghaire aout 2017 , heureux d'être arrivés!

mars 2021