HELP: importation hors taxes et franchises

bonjour

pour mon projet de tour de Med, j ai trouvé un particulier qui serait prêt à louer son Cata pour 7 mois (à un prix presque raisonable :-)

le problème: son catamaran est HT, et dispose d'une importation temporaire pour travaux en France.

j ai cherché sur le site de la douane, mais trouve pas vraiment les infos.

quelqu un pourrait m'expliquer en quoi consiste l'importation temporaire HT, quelles sont les restrictions, est-il quand meme possible de naviguer 7 mois en europe (dont 1 en France) ?

je suis légalement domicilié hors europe, est-ce que ca fait une différence?

quels sont les risques pour moi comme loueur, et pour le proprio ? (je souhaite pas voir le cata immobilisé 7 mois, avec le montant de ma loc déjà versé)

merci d'avance a tous pour vos conseils. n hesitez pas à me référer aux pages légifrance appropriées...

bon vent

L'équipage
10 mar. 2011

    Votre réponse

    Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

    Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

    Mais éviter de …

    • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
    • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
    • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

    Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

    un éléphant ça trombe

    Après la pluie...

    • 4.5 (30)

    un éléphant ça trombe

    mars 2021