Francisé un bateau anglais

La question est dans le titre, quelles sont les contrainte pour acheté (francisé) une vedette anglaise, déjà arrivée en france avec son propriétaire britanique.
J'ai lu dans des posts, paayé une TVA ? mais sur quel prix ?

L'équipage
18 mai 2012
18 mai 2012

il faut un certificat de radiation du SSR et une attestation du paiement de la VAT en GB

18 mai 2012

Cette radiation, a votre avis c'est à l'acheteur de la faire, et l'attestation de paiement de TVA c'est au vendeur de la fournir ?
En gros, un anglais qui désire vendre son bateau en France à t-il tout intérêt à le faire francisé avant ?

18 mai 201218 mai 2012

en principe, le vendeur demande sa radiation, et doit fournir l'attestation TVA (si bateau suffisamment récent et assujéti)
on trouve les documents sur le site anglais du SSR

attention aussi aux hypothèques !! (mortgages)
sont filous les GB ... :heu:

www.direct.gov.uk[...]ter/Ple
asureCraft/DG_180594

18 mai 2012

Bonjour,
et si le bateau a + de 20 ans est il encore assujetti ?
par ailleurs le lien ne fonctionne pas " error page " .

18 mai 2012

tu veux acheter quoi ??

moi je suis en discussions sur un bateau anglais, ammaré en france.
le brooker dis qu il faut radier le bateau en angleterre, faire la demande en france mais vu que le bateau a plus d e20 an TVA payee il faut max 5 min, et que si je veux il le fais

18 mai 201218 mai 2012

C'est pour acheter une vedette.
Le bateau étant en France et maintenant que je sais que cela est très simple, en cas ou l'affaire doit se faire, la proposition se fera que si le bateau est francisé.
A savoir que pour l'instant l'affaire est loin de se conclure, plusieurs points sont à soulevés.

18 mai 2012

de memoire bruno l est passé par là (en tout cas il a eu une belle anglaise du coté de benodet) contacte le en mp il te tuyautera certainement
jpierre

18 mai 2012

Attention : Si j'ai bien compris, si le bateau est immatriculé aux Anglo-Normandes (Jersey ou Guernesey) , vous devrez payer la TVA aux douanes sur le prix d'achat du bateau.

18 mai 2012

Non, pas des iles, le bateau vient de la Tamise, mais est en France.

18 mai 2012

salut
je viens de franciser un bateau que j'ai acheté en Espagne à un anglais (donc pavillon anglais )
il faut pas mal de paperrasses mais cela a été
je precise que c'est un bateau de serie (dragonfly 920 de 2001)donc il avait l'attestation de norme cee et la facture du premier achat pour la tva (je suis le 3° proprietaire)
la douanne a été assez sympa et les affaires maritimes aussi (je l'ai immatriculé à Séte )
bon courrage
bernard

18 mai 2012

on peut savoir quelle style de vedette et quels styles de points a relever ?
ca peut etre un fil tres interessant, beaucoup sont interesses par des bateaux non francais.
merci

18 mai 201218 mai 2012

Curieux va!!!lol

cgi.ebay.fr[...]5692655

Les points à relever, ben il manque la batterie, les câbles le démarreur d'un moteur BMC dont je n'ai pas encore la puissance, l'intérieur est à refaire et je n'ai pas de photos et le propriétaire non plus. Il n'est pas francisé et je n'ai pas encore eu de réponse à quelques questions que j'ai posé.
Quand au prix que j'ai proposé après tout ce que j'apprend est trop élevé, car j'ai proposé un prix avant de savoir tout ça.
Mais bon j'étais à Rochefort la semaine dernière (pour d'autres raisons, c'est dommage) et je ne suis pas entré dans le port à sec.
Peut être je vais demandé si un héonaute peu faire des photos de l'intérieur, le propriétaire m'a donné le nom du bateau et le nom du capitaine de port (j'imagine qu'il à les clés), mais pour l'instant je réfléchi et j'attend des réponses.
D'un autre coté cela fait deux ans que je cherche , je ne suis pas à deux ou trois ans prêt.

18 mai 2012

cela depend du prix, mais si on achete vraiment pas cher on peut prevoir tant des travaux que du temps pour franciser.
Je traine aussi dans les vieilles voitures d'avant 1960, la c est pareil, mais on fini tjs par immatriculer.
Sur les anciens c est plus simple que sur du recent

18 mai 2012

voilà du coup juste retour des choses, à mon tour d'être très curieux,à priori tu mettrai combien pour ce bateau.

18 mai 2012

Comment peux tu mettre un prix sur une chose , objet que tu n'as pas vu, et surtout pour un bateau, quid du moteur ( analyse d' huile ? etc ), cela n'a pas de sens et relève de la loterie !

18 mai 2012

C'est le jeu pour entrer en contact avec le propriétaire , il te demande de faire une offre.
Si tu veux des réponses à tes question il ne faut peut être pas le prendre bille en tête non ?
Enfin ce n'est que mon avis.

19 mai 2012

et bien Vespa tu ne veux plus jouer !!

19 mai 201219 mai 2012

si si je suis la... :)

je ne connais pas ce genre d ebateau, je suis sur un 12m a fly, c est pas pareil

en voyant la photo, et en tant qu acheteur de voitures de collections à restaurer et ayant de ce fait un oeil critique a l'achat, je dirait pour moi le bateau si il faut tout refaire, je mettrais 1.550 / 2.000 euros, il est "grand", et a du potentiel, mais y a du travail

voila mon humble avis

19 mai 2012

OK même fourchette pour démarer la discution je lui est donné 3000, mais trop élevée vu le travail présumé.
Enfin j'ai vu des épaves à 2000 euros, donc à voir.

19 mai 2012

comme quoi j etais pas loin

il en dit quoi le vendeur?

19 mai 2012

Pour l'instant 3000 cela ne l'a pas choqué. Mais il ne m'a toujours pas répondu à deux ou trois questions que je lui ai posé.
Bon après il n'y a rien de fait, puisque je me pose encore plein de questions sur mon projet.

19 mai 2012

le volant est à droite ou à gauche pace que ça change tout
entre le trivert et le basrouge , chez les rosbifs ?
alain

19 mai 201216 juin 2020

Bonjour,

comme le dit diaoulig, il y a qq années, cf ma fiche... :sif:

Dans la même journée:
passage aux impots avec la facture d'achat pour se faire délivrer le "quitus fiscal"
passage aux douanes avec ça + vieux bout de plans + photos et obtention de l'acte de francisation orange
passage aux aff mar avec le livret orange, et obtention d'un n° de circulation
passage chez un enseigniste et achat des n° réglementaires + nom du bateau en joli prêt à coller par transfert

Nom collé à 18h.

:litjournal:

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