Francisation .. ou pas ?

Hello,

Si on achète un bateau d'occasion, en France, construit en France, disposant d'un acte de francisation, doit-on refaire une procédure de francisation via les douanes pour le changement de propriétaire ?
Et si on en profite pour changer le port d'attache ??

Question subsidiaire: doit on s'adresser aux douanes du port d'attache du précédent propriétaire ou du nouveau ??

Ou bien suffit-il de faire une demande d'immatriculation auprès de la délégation à la mer et au littoral ?

Ca me semblait clair au début mais maintenant j'y comprends plus trop rien ...
Si quelqu'un peut m'aider .. c'est sympa.
Merci

L'équipage
29 jan. 2020
29 jan. 2020
0

On ne refait pas la procédure de francisation, elle est faite une fois pour toutes. Il faut simplement faire la demande de changement de propriétaire et, si besoin, de changement de nom ou de port d'attache, aux douanes et aux aff. mar. du port d'attache du précédent propriétaire. Ça peut se faire par mail en quelques jours.
Voir les coordonnées .

29 jan. 2020
0

En quelques jours pas sur .. mon dossier est partis depuis mi-novembre, ne voyant rien venir j'ai relancé hier et ils m'ont répondu après x tentatives pour les avoirs qu'ils traitaient les dossier de fin octobre ... Douanes de Toulon.

29 jan. 2020
0

Je suis pas près d'avoir mes papiers, alors, j'ai envoyé le dossier fin Décembre !
😕

29 jan. 2020
1

Pour les relances ils répondent mieux aux mails qu'au téléphone

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

2019, les Cabanes. L'été arrive, les travaux sont finis, demain on met les voiles

Souvenir d'été

  • 4.5 (180)

2019, les Cabanes. L'été arrive, les travaux sont finis, demain on met les voiles

novembre 2021