francisation bateau d'origine us, immatriculé suisse

Bonjour à tous, depuis peu proche de la frontière suisse, j ai fais l acquisition d un bateau à moteur immatriculé en suisse (plus exactement, papier annulé??, procédure Suisse je suppose)
pour le passage aux douane pas de problème je pense juste une histoire de sous (enfin presque: j’espère oui, car les choses à ce niveau on l 'air plus claires..).
Le problème me semble t il sera la francisation pour l immatriculation.
Bateau de 1982 origine usa inboard v8 dont le fabriquant n 'existe plus.
Plaque constructeur mais évidement pas de plaque CE
et pas de " user manual "(ça peut être sur internet).
J' hésite entre haut intérieur et/ou mer (d'un point de vu administratif et financier)
Si quelqu'un à déjà une expérience et pourrais m aiguiller.
merci par avance

L'équipage
14 juin 2015
14 juin 2015
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Dans ton cas et pour un voilier, j'ai finalement renoncé à cause de la question de la certification UE. Depuis, j'ai visité un voilier il y a quelques mois qui était immatriculé en Suisse mais vendu par un chantier à Messery, le vendeur m'a affirmé qu'en tant que chantier il pouvait s'occuper de la francisation. Donc essaye de voir de ce coté là, car pour un particulier cela va être un chemin de croix. Peut-être aussi un peu plus facile si tu reste en "eaux intérieur" car tu auras affaire à Lyon et il serait plus tolérant...

14 juin 201514 juin 2015
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Mais ce voilier n'est plus dans le cas d'une importation hors CE, il est déjà inscrit en CE, alors l'immatriculation en France de devrait pas poser problème non ?

14 juin 2015
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il me semble pas que la suisse soit dans la CE même si certainement il ont des accords, que j ignore d’ailleurs.

14 juin 2015
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Je vous souhaite bon courage car celà ne va pas être simple.
J'ai voulu racheter à ma fille sa voiture qu'elle avait achetée en France et emmené après en Suisse car elle est résidente là bas.
Il me faut dédouaner le véhicule avec des taxes qui se basent sur la valeur argus du véhicule. Pour celà il faut fournir la conformité CE (que la voiture avait puisque achetée initialement en france) mais conformité perdue lors de l'exportation en Suisse et à redemander au constructeur contre rétribution.
J'espère que pour vous ce sera plus facile mais j'en doute
cordialement

14 juin 2015
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Non la Suisse n'est pas dans la CE et il n'y a pas d'accord concernant la francisation des bateaux. En principe pour être immatriculé il doit être certifié UE car c'est une première entrée dans l'union et comme le fabriquant n'existe plus, tout se complique. Une autre piste serait de lui refaire passer la visite de contrôle en Suisse (toujours CH) en faisant une copropriété majoritaire avec un Helvète car ce que tu appels "une annulation" est probablement un non passage à ce contrôle obligatoire en CH (regarde sur les documents en ta possession !)

14 juin 2015
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merci, et, lui refaire passer la visite de contrôle me permettrait vous pensez d'obtenir plus facilement la certification CE ou juste la possibilité de l' utiliser.

14 juin 2015
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Non hélas aucune facilité pour la certification CE, mais si tu fait une copropriété et la visite, alors il sera en règle d'un point de vue des autorités Suisse et tu devrait pouvoir l'utiliser.

14 juin 2015
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merci, je crains qu avec les normes émissions en suisse le v 8 de 1982 ne passe pas ...à voir, mais, je préférerais le francisé

21 juin 2015
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Que pensez vous d 'un pavillon belge, retour d’expérience ?
Merci

21 juin 2015
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En 1982, il n'y avait pas de normes CE. Si ton bateau était immatriculé en CH récemment, il doit en principe pouvoir l'être pour la F. La bonne question est pourquoi les "papiers sont annulés" ? Les Suisses sont tatillons sur les contrôles techniques et peuvent "annuler" si les normes ne sont pas respectées, en particulier en ce qui concernent les émissions de gaz d'échappement. Creuse de ce côté-ci. Pavillon belge: si c'est pour le Léman, tu vas te faire allumer en CH comme en F par les ports. Deux solutions (sur le Léman): ramener le bateau dans ton jardin ou avoir un ponton privé devant sa villa.
sailingsalamander.blogspot.com[...]/

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