Francisation bateau Anglais non registré

Bonjour,

Je viens d'acheter un voilier de moins de 20m (11m) en Angleterre, l'ancien propriétaire ne l'a pas enregistré au UK ship ship register, ce qui ne semble pas poser de problème là-bas.
Il ne comprend pas pourquoi je lui demande de me fournir un certificat de radiation de pavillon Anglais et je pense qu'il ne peut de toutes façons pas me le fournir puisqu'il n'est pas enregistré. Problème : les douanes demandent ce certificat pour la francisation.
Je me sens dans une impasse.
Quelqu'un a-t-il une expérience de cette problématique ??

Vous remerciant

L'équipage
20 août 2019
20 août 2019
0

Contacte la douane, mais à mon avis effectivement tu es dans une impasse.
Le bateau est-il d'une série connue et récente ou est-il un peu plus exotique ?
Je vois une solution "simple" dans ce parcours du combattant qui s'annonce :
Le Britton enregistre son bateau (SRR) et ensuite vous pouvez entamer le parcours normal rapidement (mef du Brexit).
Perso, j'annulerais la vente et récupèrerais mes bons euros en attendant d'avoir un dossier costaud et préparé, "accepté" par les administrations (pavillon et situation fiscale pour la Douane et certification pour les Aff Mar.)
Bon courage

20 août 2019
0

C'est un vieux gréement de 1913. Plutôt exceptionnel.

20 août 2019
0

Je vous invite à passer par un broker sérieux qui va très rapidement vous dire ce qui est possible de faire.

20 août 2019
0

J'ai eu un problème avec un petit voilier anglais construction amateur sans papier. Les affaires maritimes locales ne trouvait pas de solution. J'ai appelé la Mission Plaisance à la Défense et j'ai eu rapidement quelqu'un de très compétent et aimable qui m'a indiqué la marche à suivre. Problème résolu avec une grande amabilité.

21 août 2019
0

J'ai un copain qui a acheté une vedette enUK nous immatriculée les formalitési a' la douane de Lorient se sont passées sans problème

21 août 2019
0

à Lorient, Douanes ou Aff Mar sont très accueillants et efficaces :bravo:

07 sept. 2019
0

J'ai fini par trouver la solution avec les Affaires Maritimes de Toulon : personnel archi compétent et à l'écoute. Difficile de se procurer l'équivalent des papiers nécessaires pour prouver l'absence de double pavillon en cas de francisation mais plusieurs pièces analysées par les services leur ont permis de dire ?Ok?.
Ouf !

07 sept. 2019
0

L'Europe est vraiment coupèe en deux (nord/sud) concernant cette obligation d'enregistrer un bateau de plaisance, voici ci-dessous les pays dans lesquels je sais qu' il n'est pas nécessaire d'enregistrer un bateau de plaisance, la seule obligation ètant qu'l soit assuré au tiers:

1/UK
2/ Pays-Bas
3/ Danemark
4/ Suède

Ayant acheté en 2016 un bateau aux Pays-Bas (non enregistré aux Pays-Bas bien entendu), l'administration belge m'avait demandé à l'époque de fournir une déclaration écrite de l'ancien propriétaire que le bateau n'avait jamais été enregistré aux Pays-Bas, solution pragmatique.
Par contre je me demande dans le cas précis d'un veux gréement origine UK si les douanes française demande que la TVA soit payée sur le prix d'achat d'occasion car la probabilité que la TVA ai été payée sur un vieux gréement en UK est quasiment nulle. Je me pose la question depuis quelques semaines de savoir quels sont les textes de référence concernant la TVA due sur les "vieux bateaux". En Angleterre il est courant de lire sur les annonces "VAT exempted for old age" ou quelque chose d'équivalent, or la loi TVA étant commune à toute l'Europe (par définition car elle régule les échanges notament entre états Européens), il est ou cet article de loi parlant de cette exemption TVA pour vieux bateaux ??
Si quelqu'un est au courant je suis preneur (j'ai un maginifique "classic plastic" anglais de 1973 dans le collimateur).

10 sept. 201916 juin 2020
0

Ayant bien étudié le sujet, je joins à ce post une réponse en pdf de l'administration anglaise que j'ai glanée auprès d'un brooker anglais pour les bateaux construits avant le 1er avril 1973 : la VAT est considérée comme payée. Mon interprétation est donc : à ce jour pas de Brexit... pas de TVA en France pour l'importation d'un tel bateau.
Pour mon cas personnel, je suis en attente du quitus fiscal que je suis allé demandé à la recette des impôts de ma ville -> je pourrai te confirmer cela dans quelques jours.


10 sept. 2019
0

Le faire enregistr?r au pavillon britannique ensuite 3 jours plus tard le faire desenrégistr?r avec un certificat de desenregistrement c'est ce que j'ai fait et tout c'est bien pass?
Uk ship register anchor court keen road Cardiff CF 24 5 jw

11 sept. 2019
0

tu peus normalement obtenir un certificat comme quoi le bateau n a jamais ete enregistre
moi j ai fais l experience
c est u n broker qui me l a fait faire par l administration competente
j etais dans la meme situation pas de papier sur le bateau
le proprio a fait lui une attestation sur l honneur que le bateau n avait jamais ete immatriculer
et avec ce papier le broker a recupere un document officcile comme quoi le bateau n avait jamas ete immatricule
mais je ne peus pas t en dire plus !!

11 sept. 2019
0

J'ai eu le même problème, moi qui suis breton, j'ai acheté en 2005, un dragonfly danois à un anglais.
Même souci : les affmar de Lorient, m'ont demandé de le faire immatriculer au pavillon Gb puis de demander sa radiation le lendemain.
J'ai dit non, ils m'ont dit vous ne pourrez pas naviguer, j'ai dit je m'en fout !
Bon ne vous fachez pas... Ok mais on va venir le jauger ! Et c'est ce qu'il ont fait... alors que le bateau est classé CE !
Fin d'une situation à faire Kafka partout !

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

LAGON aux eaux turquoises et au sable rose de GRAMVOUSA en CRETE

Souvenir d'été

  • 4.5 (115)

LAGON aux eaux turquoises et au sable rose de GRAMVOUSA en CRETE

novembre 2021