francais achete bateau anglais j ai besoin d aide

Bonjour a tous ;-)

explication :

je suis français et résident en France.
je suis sur le point d acheter un bateau à moteur qui se trouve sous pavillon anglais.
ce bateau date de 1950 .coque en bois 14.85 m x 4
il appartient a une anglaise 51% et un francais 49%
il est actuellement basé a Hyere il dispose d un passeport de navire étranger émis a Toulon.
je compté passer le bateau sous pavillon français , mais la douane de Toulon ma expliquer que cela sera difficile vue la date de construction de ce bateau. il me fraudait alors trouvé le prix de la TVA , les divers certificat CE ainsi que l accord des anglais vue l age du bateau......
Je voudrais donc le garder sous pavillon GB.
c est la que sa se corse pour moi. je ne parle et ne lis pas très bien l anglais...

J' aimerai donc savoir:
et il possible que je garde ce bateau sous pavillon anglais ?
quel sont les démarches a faire en Angleterre et en France ?
quel en sera le cout ?

j ai essayé de comprendre sur ce site comment faire : www.direct.gov.uk[...]_180524

mais j avoue que je suis loin d être sur d avoir tous compris ......

d après vous me sera t il plus facile de mettre se bateau sous pavillon belge?
si tel est le cas mon bateau gardera t il son droit maritime ?
quel sont les démarche a faire en Belgique ?

et enfin que feriez vous a ma place ?

merci d avance pour tous vos renseignement

L'équipage
08 mar. 2010
08 mar. 2010
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colone de gauche,
tu va sur eau ;-)

08 mar. 2010
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je pense pas non
faudrais que d'autres Belge confirme car je me rappele plus alors je vais pas t'induire en horeur, mais patiante ;-)

08 mar. 2010
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genial
:-) merci de ta réponse rapide

un truc encore qui me tarabiscote un poil.
me faut il une adresse en Belgique ?

10 mar. 2010
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si un ami Belge passe par la
:-)

j ai envoyé un mail au autorité belge , mais je n ai pas eu de réponse :-(

alors si un amis Belge passe par la et qu il puisse me confirmé, j en serait Heureux :-D

09 mar. 2010
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voila la reponse des anglais
bonjour voici la suite anglaise

"Pour pouvoir s'inscrire sur les petits navires registre, vous êtes tenus de résider au Royaume-Uni à votre adresse permanente au Royaume-Uni pendant au moins 6 mois de l'année.
Si vous ne remplissez pas les conditions que vous ne parvenez pas à vous inscrire.
Cependant nous n'avons Partie 1 enregistrement, vous mai être admissible en mesure d'enregistrer sur ce point."

il me reste plus que la partie 1 à la quelle j avoue, je n y voit aucun intérêt?
et vous ?

10 mar. 2010
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rabi jacob
tu vas le voir aux douanes de toulon il est de bon conseil et il t'expliquera tout mais il n'y a plus d'avantage à passer sous pavillon belge vu la vetusté les taxes doivent etre nulles .
alain

10 mar. 2010
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merci mais
j ai téléphoné a la douane de Toulon , il m a expliqué que j avais plutôt interet a le garder sous pavillon anglais car il me sera difficile de trouver la TVA vue l age de mon bateau....

10 mar. 2010
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je ne vais pas garder le pavillon anglais
:-)

je laisse tomber le pavillon anglais je le sent pas vraiment bien partie , je reste sur le pavillon Belge il ne me manque plus qu a savoir l si oui ou non il me faut une adresse Belge ?

Merci

11 mar. 2010
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voilà, comme je ne me rappelais plus,
j'ai telefoner a Dieu, c'est a dire a bruxelles, en fait c'est non, tu ne doit pas etre domicilier en belgique mais tu doit avec ta demande fournir un certificat de nationalitée du tribunal d'instance.
voili voilà .

11 mar. 2010
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du tout ecumeur mais
avec tout ce que les gens sur se site donne,un si legere contribution que la mienne n'est en rien comparable ;-)

10 mar. 2010
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Et Jersey ?
Il me semble que des agences s'occupent de cela (domiciliation)moyennant quelques centaines de livres.

11 mar. 2010
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pour la TVA
Bonjour,
Juste une info vérifiée
J'avais acheté, en 1993 une pilotine des années 60 (donc immatriculée au commerce) aux pilotes du Havre
je l'avais acquise HT et comptait payer la TVA aux douanes du Finistère
Les services fiscaux m'en ont exonéré car à la date de la construction de la pilotine, aucune TVA n'existait sur les bateaux de plaisance en France,
C'était une excellente surprise
En revanche je ne me souviens plus à quelle époque cette TVA est entrée en vigueur mais cela doit se trouver
Bonne journée
Breizhou

11 mar. 2010
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UN bon business pour Geo et Cath!
Courtier en belgisation, un nouveau métier. Avec un petit supplément pour domiciliation en Belgique!

11 mar. 2010
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quitus fiscal
pour immatriculer mon ex-pcbn en bois visible sur ma fiche, j'avais eu à fournir aux douanes un "quitus fiscal" obtenu aux impôts au vu de la facture d'achat.

J'avais pu faire impots-douanes-affmar-enseigniste (pour les autocollants avec le n°) dans la même journée !

:pouce:

11 mar. 2010

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