Frais de sauvetages et de recherches

Bonjour à tous,

Voilà le scénario :

je me fait attaquer par un poulpe géant entre les canaries et le cap-vert. Après avoir détruit mon bateau, il s'en retourne dans les profondeurs en me laissant seul sur mon petit radeau de survie en plein milieu de l'océan.
Je déclenche ma balise et j'attends les secours qui mettent 3 jours à me localiser (nombreux avions sur zones) et à me repêcher (un pétrolier se déroute en maugréant).

Voilà la question : qui paye les frais de recherches et le coût du sauvetage ? faut-il être assuré contre ce risque ? auprès de qui ?

Je vous livre également l'état de mes (pauvres) recherches sur la question :

  • les "faudra payer" : certains disent qu'il faut s'assurer contre ce risque (j'ai appelé Mondial Assistance), un JT sur des recherches en montagnes (les jeunes surfers perdus) laissait entendre que les rescapés finissaient par recevoir la facture ... et j'ai vu des options "frais de sauvetages" sur certains contrats d'assurances bateau (AGF ou contrat FFV par ex.)

  • les "c'est gratos" : une dame de Armanien Plaisance m'a dit qu'ils n'assuraient pas ce risque car les frais de sauvetage étaient toujours couverts par la collectivité (mais je suis un peu sceptique à l'échelle mondiale); en ce sens, nous savons tous que la SNSM agit bénévolement (mais sur le territoire français ...) ; de même, la tradition maritime devrait empêcher le capitaine du pétrolier de me faire une facture mais les traditions se perdent ...

Bref, j'en perds mon latin (déjà médiocre).
Quelqu'un est-il susceptible d'éclairer ma lanterne sur cet inquiétant sujet (le coût d'un sauvetage doit être pharaonique).

Cordialement
Olivier

L'équipage
19 mai 2003
19 mai 2003
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Gratuit
Bonjour,

la sauvegarde de la vie humaine en mer est régie par une convention internationale, qui fait obligation de porter assistance aux marins en détresse. C'est totalement gratuit en ce qui concerne les personnes, payant en ce qui concerne les biens matériels (navire). Dans le cas évoqué, le poulpe ayant tout pris, il ne reste que toi, donc c'est gratuit.

A +

20 mai 2003
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Juridique, juridique...
Osmose est complètement dans le vrai, et c'est la moindre des choses de sa part, et le contraire m'aurait considérablement déçu, et si à partir de là, on initiait une rubrique juridique sur le droit maritime international, et au delà les us et coutumes encore en usage.
Secours aux personnes gratuit et toujours gratuit : Bien sur et heureusement..., même si lorsque les australiens doivent ( à ce titre là) aller secourir à la limite de rayon d'action de leurs avions militaires et grand coût ( et gratuitement), un concurent du vendée globe dont la fortune mer va rapporter en retombées publicitaires, dix fois plus que s'il avait fait une place de 5° tranquillement, on peut se poser la question e la limite d'un système dont le principe fondateur honore les principes maritimes internationaux....
En ce qui concerne le matériel "sauveté", un vieux principe anglais issu de "lloyd" veut que "no cure no pay" qui veur dire que quels que soient les moyens mis en oeuvre pour sauveter une embarcationet sa cargaison, si tous les moyens employés sont sans résultats, ( l'ensemble allant au fond) rien n'et dû à l'intervenant. Par contre, le sauveteur a un droit sur une embarcation secourue et sa cargaison. Je n'en connais pas la quotité. Dans la pratique moderne, cela se négocie par radio entre le remorqueur, l'assureur, et l'armateur. Lorsque ces discussions s'éternisent ... ça donne l'amoco-cadiz. tout comme la SNSM a renonçé depuis longtemps à tout droit sur les embarcations sauvetées, les remorqueurs de la compagnie ABEILLE, affrétés par la France en permanence, ne subordonne pas leur intervention à une quelconque indemnité ou part sur la valeur du bateau ou de sa cargaison, et ce pour éviter de reproduire les tergiversations fatales à l'amoco-cadiz et au littoral breton.
Au delà de ces problèmes juridiques de bases, il me semble necessaire de mettre en commun les connaissances des uns et des autres en matière de droit maritime international. Il semble ( mais cela mérite approfondissement) que l'on doit "havre" à tout navire et que tant qu'il mouille sur ses apparaux, rien ne peut lui être demandé... prosaiquement le mouillage forain est gratuit et rien ne peut être demandé tant qu'on utilise pas de bouée, de corps mort ou de tonne... Le droit "d'aiguade" subsiste, et toute commune recevant un bateau de passage me semble devoir lui céder de l'eau gratuitement, mais il faut que je vérifie le fondement de ces droits anciens.Pour ma part, j'ai pû vérifier, dans des contrées de tradition marine, et à de nombreuses reprises, que ces "droits" étaient traditionelement respectés, par coutume plutôt que sur des fondements juridiques connus. Bien d'autres fonctionnement nautiques méritent d'être mis à plat... A approfondir ...

16 juil. 2004
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Sauvetage et assistance
Osmose a parfaitement défini les choses.
En France, l'assistance pour sauver le bateau est facturée sur une base horaire dépendant deds moyens mis en oeuvre, qu'il s'agise de la SNSM, des Aff. Mar, de la Douane ou de la Royale.
Outre Manche, les interventions de la R.N.L.I sont entièrement gratuites, y compris remorquage jusqu'à un port (expériences vécues).
L'assistance par un chalutier par exemple peut poser problème, car certains en profitent pour porter l'affaire devant le tribunal (Anglo-Normandes notamment) et se faire indemniser.
Il me parait indispensable d'être couvert par son assurance pour ce genre de circonstances.
A la suite du naufrage de l'Amoco Cadiz, le gouvernement a affrété des Abeilles basées à Brest et Cherbourg et qui interviennent sur réquisition du Préfet Maritime afin d'éviter les marchandages qui ont mené au désastre.
Chaque pays est responsable de la sécurité dans ses eaux territoriales. Dans les eaux internationales, des conventions définissent la zone de responsabilité de chaque pays.
Lors de l'affaire évoquée (le naufrage d'Isablle Autissier dans le grand sud), c'était la zone de l'Australie qui est donc intervenue avec des moyens énormes.
Devant la grogne de certains là-bas, je crois que c'est le big boss de la marine australienne qui a déclaré qu'en fait, malgré le coût, cette intervention extrême avait été pour eux fantastiquement instructive.
En conclusion, outre votre police d'assurance, cotisez TOUS à la SNSM qui a besoin de nos dons.

17 juil. 2004
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Ausone et Osmose
de grands noms sur Hisse et oh. Seraient-ils (enfin) de retour!

Quoiqu'il en soit, nous pouvons être humblement ému de cette visite!

Cordialement

Farolito

24 juil. 2004
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rapidité des secours
"Je déclenche ma balise et j'attends les secours qui mettent 3 jours à me localiser (nombreux avions sur zones) et à me repêcher (un pétrolier se déroute en maugréant)".

les secours en mer ont fait des progrès ....
j'ai coordonné plusieurs opérations de secours en plein océan et à moins de naviguer dans des endroits impossibles,il faut en général très peu de temps pour être récupéré même au milieu de l'Atlantique (quelques heures).
de plus, les navires de commerce se déroutent généralement sans problèmes. Certains participent même à des systèmes de positionnement volontaires qui permettent aux services de secours de savoir en permanence ou se trouve le navire de commerce le plus proche d'un accident et de le dérouter immédiatement pour porter assistance si besoin
c'est plutot sympa , je trouve...

24 juil. 2004
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tout cela est bel et bon
et bien exact, mais il faut aussi penser qu'agiter les conventions internationnales dans certaines contrées revient à requérir la convention de genève à DACHAU dans les années 40, c'est à dire malheureusement pas grand chose....

amicalement

24 juil. 2004
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Une histoire authentique
qui est arrivée en Martinique il y a quelques années :

Un petit bateau qui tirait des bord carrés depuis deux jours pour rentrer à Fort de France, à court de vivres se résout à appeler le Cross pour demander un remorquage.

Deux plaisanciers pêcheurs disposant d'une grosse vedette de pêche au gros (2 x 450 CV) se proposent pour le remorquage.

Quelques heures plus tard, rendu à quai et fort soulagé, le propriétaire du voilier remercie chaudement l'équipage du remorqueur et leur demande : "combien je vous doit ?".

Les deux compères se regardent et répondent : "1000 francs pour le gasoil…"

Réponse : " 1000 francs ? mais vous êtes fous ???"

Les deux compères se regardent consternés, et le type descend dans son bateau, en ressort une minute plus tard, et leur donne… 2000 francs !!!

J'aime cette histoire... :-)

Fred

25 juil. 2004
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ca dépend ou on se trouve
"et bien exact, mais il faut aussi penser qu'agiter les conventions internationnales dans certaines contrées revient à requérir la convention de genève à DACHAU dans les années 40, c'est à dire malheureusement pas grand chose.... "

c'est certain qu'il vaut mieux avoir un pépin en Atlantique qu'au large de certains pays qui n'ont pas des services SAR très performants pour ne pas dire inexistants...

tout dépend du centre qui coordonne à terre

d'aillers à priori on s'en sort mieux dans les 40èmes à des milliers de milles de la terre, avec les australiens qui gèrent derrière, qu'à quelques milles des côtes dans certains autres endroits (je préfère pas nommer par politesse...)

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