Frais de douane

Bonjour,

J'ai acheté il y a un mois du matériel aux USA via Westmarine, il s'agit de supports amovibles que l'on ne trouve pas en France.

Déjà, les frais de port m'avaient fait tiquer.
$44 de port pour $36 de matos, cela faisait déjà cher...
Mais il y a mieux.

Je viens de recevoir une demande de remboursement des frais de douanes avancés par Fedex par une boite appelée COFACE Services

Et ces frais s'élèvent à 32.96 roros !
(d'après ce que j'ai lu, les frais s'appliquent sur le matériel ET le port)

Lundi, je m'occupe de ce dossier et j'appelle les douanes.
Mais d'ici là, j'aimerai bien savoir si quelqu'un a déjà reçu un tel courrier de cette boite, "Coface services", et pour quel montant ?

A noter, le site de cette boite est et renvoie sur le site de la Coface.

L'équipage
04 avr. 2008
04 avr. 2008
0

bonjour
Quelques questions pour mieux comprendre

-1 Avais-tu déjà reçu une facture de Fédex
-2 As tu le détail des 32.96 roros? Cà corespond à quoi?

Pour le calcul de ce que tu dois à la douane.
C'est le prix des supports amovibles 44 dollars + le transport 36 dollars X le cours du dollar x 19.6%. (a condition qu'il n'y ai pas de droit de douane...car c'est un autre calcul...
On en arrive pas a 32.96 roros versé à la douane et en plus, il n'y a jamais de centime, la douane arrondi toujours.

Coface c'est pas plutôt une société de recouvrement???

a+

pierr

04 avr. 2008
0

faut toujours demander une expedition par
USPS, la poste americaine , pas ups ni fedex ni dhl
avec usps ca arrive sans soucis de douanes en general mais la tracabilité est moins top
your choice

12 juin 2008
0

recouvrement méfiance !
Moi je ne suis pas d'accord car je l'ai vécu.

Je devais 550 euros à une opérateur téléphonique et je recevais des menaces d'un cabinet de recouvrement.

Moi aussi je pensais que ces sociétés n'avais aucun pouvoir juridique que seuls les huissiers pouvaient et avaient le droit de recouvrer les créances par la voie légale.

Je l'ai appris à mes dépens. Je pensais aussi que n'importe qui était cabinet de recouvrement jusqu'à qu'à l'audience je me fasse rabattre malheureusement pour moi le caquet par l'avocat de l'agence et par le Juge qui m'a dit que je ferais mieux de lire le code civil ou de faire appel à un avocat plutôt que de raconter ce que je ne savais pas.

Tout a commencé avec ces lettres à répétition. D'abord, pour suivre les conseils d'un forum, je suis allé porté plainte pour harcèlement. Non seulement, j'ai reçu un classement sans suite, mais j'ai été convoqué deux semaines plus tard par la gendarmerie, car l'agence de recouvrement avait porté plainte pour dénonciation calomnieuse. Ouf ! Les gendarmes m'ont un peu aidé alors je n'ai eu qu'un rappel à la loi sur ordre du procureur.

Maintenant, même si ce n'était pas du harcèlement, je me suis dit que les lettres des cabinets de recouvrements n'avaient aucune valeur, donc je n'ai pas donné suite.

Un jour, toc toc toc, je recois la visite d'un huissier qui me signifie que l'agence de recouvrement a saisi le juge de l'exécution et qu'il vient faire une saisie provisoire sur mes comptes. Incompréhension !!!

Je suis allé voir le juge de l'exécution qui a prononcé la main levé parce que j'avais de lourdes difficultés financières, mais il m'a dit que l'agence avait le droit.

Je pensais que tout était fini là.

Je n'avais semble-t-il rien compris. Toc Toc Toc. 2 mois après, de nouveau le même huissier de justice qui vient me signifier une ordonnance me condamnant à payer à orange la somme. Je m'explique avec lui et il me dit que l'agence a saisit en même temps les deux juges : le juge de proximité et le juge de l'exécutif.

Mais il me dit que je peux faire appel en faisant opposition. Il m'explique que oui, les agences de recouvrement ont le droit de saisir la justice comme les huissiers.

Ils m'expliquent aussi que leurs lettres a la même valeur qu'une sommation d'huissier par un article dont je ne me souvenais (c'est l'article 1139 du code civil c'est le juge qui me l'a dit plus tard).

Que né ni. Je me dis que l'huissier roule pour le cabinet de recouvrement et que donc je vais contester.

Je suis convoqué à une audience et je prépare sur les conseils d'un ami des conclusions écrites. Je me fais fort de dire que les cabinets de recouvrement pratiquent du harcèlement que leur requête n'est pas valable pas plus que leur lettre, qu'ils n'ont aucun pouvoir, que n'importe qui etc.... Bref que c'est de la merde (mais en mot joli).

Là, je me suis fais laminé par l'avocat et par le juge.

J'ai appris que les cabinets de recouvrements étaient une profession réglementée comme les autres professions juridiques, qu'ils étaient sous le contrôle de je sais plus qui au procureur de la république, que leur lettre de mise en demeure avaient la même valeur (article 1139 du code civil - celui la je l'ai retenu c'est marqué dans le jugement) et que donc je l'avais dans l'os et bien profond.

Non seulement le juge m'a condamné à payer les 550 euros à orange, mais en plus je me suis retrouvé avec 250 euros pour contestation abusive de l'ordonnance. J'ai pris en plus 500 euros au titre des frais d'avocat adverse, plus les frais de justice et après j'ai appris en plus que les frais d'huissier (350 euros en tout) était pour ma pomme.

Heureusement le juge m'a accordé malgré tout un échelonnement sur deux ans.

Donc je l'ai eu bien profond. Et ce n'est pas finit.

Comme j'avais pas trop de tune, je n'ai donné suite à l'affaire.

Jusqu'à que je recoive un recommandé du tribunal.... de nouveau convoqué.... pour une saisie arrêt sur salaire.

Et sur qui je suis tombé ? Sur un agent de cette société de recovurement en personne ! Là aussi, j'ai encore dit qu'il n'avait le droit de venir en personne qu'il fallait un huissier ou un avocat. Je me suis fait remettre dans mes buts par le Juge qui m'a dit que si.

Résultat des courses : pour une facture à 550 €uros, cela m'a couté presque 2000 €uros.

En plus j'ai été saisit sur mon salaire, et à la fin j'ai perdu mon boulot mon patron m'ayant trouvé un prétexte falacieux à la suite de cela.

Donc moi, je dis méfiance.

Comme vous, je disais ci, je disais là, je disais surtout des conneries car je ne connaissais rien en droit.

Alors, certaine société ne font que des menaces, mais il y en a qui vont en justice et tout à fait légalement.

Alors, moi maintenant j'essaie de payer ce que je dois ou de demander à l'amiable des délais.

04 avr. 2008
0

COFACE
[i]A noter que les chiffes indiqués précédemment sont en euros et non en dollars.[/i]
matériel 35.89€
shipping 44.04€

La (ou le) Coface est un organisme ayant pignon sur rue qui garantit les risques liés à l'exportation.
Sur le coup, je pensais que la boite "coface services" jouait sur la confusion, mais après lecture du site, cette boite apparait comme une émanation de la Coface, c'est donc une espèce de filiale spécialisée dans le recouvrement.

Le courrier d'accompagnement précise que fedex a mandaté cette boite pour gérer la facture qui accompagne le courrier.

La facture est à en-tête de Fedex et concerne l'achat chez Westmarine.

Le détail précise:
- Droits de douane : 2€
- TVA à l'importation : 19€
- frais de dossier : 10€ taxable
ce qui fait avec 1.96€ de taxes, un total de 32.96€.

Ensuite, un document "justificatif de la réalisation des droits de douane et de la TVA" où tout est détaillé et notamment les droits de douanes pour 2 roros et (?) taxes additionnelles2 pour 19 roros.

Même si les chiffres sont en euros et non pas en $, ces frais de doaunes (quid de cette taxe additionnelle) me semblent élevés (équivalents à ce que j'ai acheté !).

Y-a-t'il un douanier dans la salle ?

04 avr. 2008
0

Ben quoi?
Oukilé, le problème?
Les 19€, c'est la TVA sur le total matériel+transport, non?

Remarque, autant je comprends la TVA sur le matos, autant sur le transport, il pourrait y avoir débat: est-ce que vraiment on importe un service d'expédition/transport (dont d'ailleurs la majeure partie est produite/consommée hors CEE) ?

Là où on commence à avoir l'impression que ça fait cher, c'est quand ils se débrouillent tous pour ajouter des trucs et des machins sans vraiment les justifier, comme ces 10€HT de frais de dossier.

C'est sûr que quand on croit faire une bonne affaire à 35€ et qu'on finit par payer plus de 110€, ça change la perspective qu'on a sur la "bonne affaire"...

04 avr. 2008
0

pas douanier mais dans le secteur
coface : boite de recouvrement de créances.
les frais de dossiers : poubelle, aucune justification légale ....
le reste : je serai etonné que les services des douanes sous-traitent le recouvrement des droits à une boite privée, encore que le recouvrement des exces de vitesse l'est bien. cecci dit il n'y a pas de titre executoire donc pour 21 euros plus taxes personne n'ira poursuivre devant un tribunal.

04 avr. 2008
0

c'est pas la douane qui mandate Coface
C'est Fedex.

Fedex a fait l'avance, ils ont payé douane+TVA pour aller plus vite. Maintenant, ils demandent à une boîte privée de faire cracher le destinataire. Pourquoi pas.

Mais là où il y a de l'abus, c'est quand cette boîte prétend faire payer ce service de recouvrement au destinataire (10€HT). C'est à Fedex de les payer, à mon avis. Après tout, tu as déjà payé 44€ de frais de transport, c'est censé couvrir toute l'affaire, à moins qu'il y ait des petits caractères dans le(s) contrat(s) entre toi, WestMarine et Fedex...

05 avr. 2008
0

Réponse en retard - scan1
Désolé de répondre si tardivement, je rentre à peine...

Comme je n'ai pas trouvé ce fameux code à 8 chiffres, je fais un scan des 3 documents.
J'ai juste effacé mon adresse.

05 avr. 200816 juin 2020
0

Réponse en retard - scan1
Désolé de répondre si tardivement, je rentre à peine...

Comme je n'ai pas trouvé ce fameux code à 8 chiffres, je fais un scan des 3 documents.
J'ai juste effacé mon adresse.

05 avr. 2008
0

J'arrête les scans
Apparemment les scans sont illisibles...

Ceci étant, je confirme les propos de Véro, il y a des frais sur le matos et sur le transport.

Cependant, le total "matos +transport" est inférieur à 100, donc cette TVA de 19, elle sort d'où ?

C'est plus une question de principe qu'autre chose et surtout comprendre où cela a foiré, car je n'ai pas le sentiment d'avoir eu le choix d'USPS ou d'un autre transporteur...

Quelqu'un a-t-il déjà acheté chez Westmarine ?

04 avr. 2008
0

Précision
Ouvrez bien vos oreille mais sur TOUS les produits importés vous payez de la TVA sur le transport.
Et si Gibsea regarde bien sa déclaration il verra que sur les droits de douane à 2% il a aussi payé de la TVA. Les droits s'ajoute au prix du produit + le transport + les droits pour faire la base TVA.
Quand à la taxe additionnel si tu veux bien me donner la position douane que Fedex à employé, je te dirais à quoi elle corespond.
C'est 8 chiffres, regarde si tu vois NDP.

Voili voila

a+

Pierr

05 avr. 200816 juin 2020
0

Scan 2
Désolé pour le bégaiement précédent

05 avr. 2008
0

Westmarine est malheureusement en quasi-faillite
si on en croit la dépèche sur du 3 avril. Leur cotation en bourse est en passe d'être suspendu sur le nadasq.

Chez mauriprosailing on peut maintenant choisir USPS pour l'expédition.

05 avr. 2008
0

Coface bis
J'ai eu le même problème que toi pour l'achat de chaussures de pont. Au prix où elle me reviennent j'envisage de marcher pieds nus et de les exposer dans une vitrine. Hubert t'a donné la réponse. Coface est une sté française de recouvrement mandatée par Fedex. Son but est de faire du fric sur notre dos.
Ce n'est pas Westmarine qui est en cause. A partir du moment où tu achète quoi que ce soit chez qui que ce soit aux USA et que tu acceptes une expédition via Fedex tu retrouveras Coface et se frais de dossier sur ton chemin.La prochaine fois exige une expédition via USPS, certes plus long mais moins couteux et souvent sans douane.

05 avr. 2008
0

Je ne vois pas où est le problème...
Effectivement, lorsque l'on importe du matériel, on doit payer la TVA sur le montant facturé plus les frais de transport.
A L'arrivée, il faut bien que quelqu'un procède aux formalités administratives de passage en douane.
Plutôt que "frais de dossier", la rubrique eut pu sans doute s'appeler "frais d'agent en douane". Il faut bien que cet intervenant soit rémunéra et il y a probablement un montant plancher pour les petites valeurs...
Pour les achats en provenance de pays hors Union Européenne, tous les colis arrivés passent en douane. Je ne sais en dessous de quelle valeur ils ne taxent pas, mais depuis le développement des achats via internet, les services des douanes à Roissy se sont organisés alors que, il y a encore quelques années, presque tout passait.
C'est toujours ce qu'il faut vérifier lorsque l'on se prépare à commander à des prix en apparence attractifs!

05 avr. 2008
0

le problème...
... est simplement dans l'effet de surprise.

Il y a un "contrat" avec WestMarine pour une livraison à une adresse en France. Ce contrat fait état de frais de "shipping", mais apparemment nulle mention n'était faite d'une rémunération par l'acheteur d'un transitaire ou d'une société de recouvrement.

A moins de mentions en petits caractères qui auraient échappé à l'attention de l'acheteur au moment de la commande, on ne voit pas ce qui l'obligerait, lui, à payer le travail de cette société à laquelle il n'est lié par aucun contrat. Payer les frais de douane et de TVA, oui. Mais les pseudo "frais de dossier", non.

Evidemment, pour 10€ on ne va pas s'engager dans une procédure (c'est d'ailleurs là-dessus qu'ils comptent). Mais poussons la chose jusqu'au ridicule pour bien comprendre: que se passe-t-il si cette société décide unilatéralement de facturer 1000€ de "frais de dossier", et non pas 10?

05 avr. 2008
0

conditions FedEx
On trouve:
www.fedex.com[...]service

"FedEx Express assure le dédouanement standard sans frais supplémentaires pour les envois importés."

A mon avis, sur cette base, on peut se retourner vers FedEx pour leur demander de quel droit ils permettent à une société de recouvrement, mandatée par eux, de facturer des services au destinataire.

Si on estime que 10€ en valent la peine...

07 avr. 2008
0

calcul
Ayant les documents que Gibsea a bien voulu m’envoyer et après étude
Voila mon analyse :

Au vue de la facture :
Valeur marchandise : 35.89 euro
Cout du transport : 44.04 euro
Important, le transport est payé par West marine et est facturé à GibSea.

Au vue de la déclaration
le transitaire est partie d’une valeur de 75.57 euros que je ne m’explique pas…
L’incoterm de livraison mentionné est FCA (donc départ d’aéroport US) alors que le transport figure sur la facture et est payé par Gibsea. C’est West marine qui paie mais qui refacture le transport à Gibsea)
L’incoterm aurait du être DDU (Delivery duty umpaid)

Donc pour moi, le calcul de la déclaration n’est pas bon.

Cà aurait du être :

Pour commencer, on doit classer la marchandise et trouver la nomenclature qui nous donnera les droits de douane éventuels : dans notre cas :
autres garnitures, ferrures et articles similaires :
autres
avec en origine US : 2.70% de droit de douane

Pour calculer les droits de douane, on doit prendre :
Le prix de la marchandise + un pourcentage du fret suivant la provenance.
Dans le cas de GibSea, 78% du trajet est considéré effectué hors CE, venant de la cote est.des US et rentre dans la base de calcul pour les droits de douane.
Valeur de la marchandise : 35.89 euro arrondi à 36 euro
78% du fret= .44.04X78%= 34.35 arrondi à 35 euro.

Base de calcul pour les droits de douanes
36+35=71
Droit de douane= 71 X 2.7%=1.91 arrondi à 2 euros

Pour calculer la TVA, on doit prendre :
Le prix de la marchandise + le transport en totalité + les droits de douane.
Soit :
36 + 44 + 2= 82
TVA= 82 X 19.60%= 16

Soit à payer 16 (tva) + 2 (droit de douane) =18

Différence entre la déclaration du transitaire et la mienne= 21-18= 3 euros
Ceci est du à la différence d’incoterm.

Concernant les 10 euros de frais de dossier, ce n’est pas des frais de dossier de la Coface mais des frais de dossier du transitaire fedex et soumis à TVA. Normal.
Pour ma part, je ne trouve pas çà trop chère, c’est le prix du travail du transitaire en France.
Mais ce n’est que mon avis…

En résumé :
Nous sommes ici avec des « petites sommes » et bien attendu plus les sommes sont élevées, plus la différence sera grande.
Si vous achetez Hors CE choisissez bien votre transporteur et faites vos calculs au plus juste.
Je sais, c’est pas facile…

A+

pierr

07 avr. 2008
0

Bien d'accord avec toi Hubert
GibSea a été placé devant le fait accompli pour les 10 euros.
On ne lui a pas demandé son avis.
Il ne faut pas oublié que des société comme Fédex recoivent et dédouanent des centaines d'envoi par jours. Ils ne peuvnt pas joindre à chaque fois leur différents interlocuteurs pour savoir si il dédouane ou pas. De toute façon, il faudra bien dédouaner...
et dix euros, pour le travail et l'avance des drots et taxes à la douane.
Peut-être que West-marine devrait être plus explicite...

a+
Pierr

07 avr. 2008
0

non non
François, il faut lire tout le fil...

GibSea a rectifié, il nous dit qu'il a été facturé en Euro.

;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-)

a+

pierr

05 avr. 2008
0

contrat West Marine
Correction:
WestMarine prévient bien qu'il peut/va y avoir des frais en plus du prix des matériaux et du transport:
www.westmarine.com[...]ageView

"Les coûts d’importations ne sont pas inclus dans le prix de la marchandise ou dans la charge du fret. Veuillez contacter votre service douanier local pour avoir une estimation du coût avant de placer une commande."

Le pékin moyen comprend "taxes" (d'autant plus qu'on lui recommande de contacter son "service douanier" pour estimer ce coût), pas "rémunération d'une société privée locale".

L'étape suivante est de voir si FedEx (que l'acheteur rémunère par ses 44€ de frais de transport) prévient s'il risque d'y avoir à rémunérer séparément un partenaire local.

06 avr. 2008
0

Hubert...
Je me donnais lundi pour débrouiller cette histoire qui, c'est vrai, relève plus du principe -justifié par l'effet de surprise-, que pour le montant.

Mais en relisant vite fait ce fil, je vois que tu as bien déblayé le chemin, merci :pouce:

Je sens que lundi je vais me fendre d'une lettre avec AR à Fedex, pour le principe...

07 avr. 2008
0

rectif
lire:
venant de la cote OUEST des US

07 avr. 2008
0

frais de dossier du transitaire fedex et soumis à TVA. Normal.
Normal SI ET SEULEMENT SI GibSea a été informé de ces frais lorsqu'il a passé commande.

On a du l'informer des 44€ et quelques de transport. Il est censé savoir qu'il y aura des taxes douanières et TVA à l'importation. Mais a-t-il été informé, et a-t-il donné son accord de quelque façon que ce soit pour payer EN PLUS 10€ de frais de dossier?

07 avr. 2008
0

Je n'y connais rien ...
... mais il me semblait que le prix du transport et de la marchandise étaient exprimés en dollar. Il faudrait d'abord convertir en euros: à 1.55, c'est pas tout à fait négligeable.
;-)

07 avr. 2008
0

Ah, OK
Pas vu
:-)

07 avr. 2008
0

Pfff..., j'ai encore "mieux"...
Ce midi, deuxième courrier de la Coface, pour un montant de 19.96€, cette fois...
Et là, rebelote, dans cette 2ème facture Coface, j'ai à nouveau 10€ +tva de frais de dossier.

Me doutant bien qu'à la Coface, ils ne sont pas lecteurs assidus du forum et qu'ils ne peuvent pas réagir aussi vite, je reprends toutes mes factures et re-vérifie l'ensemble, quand revient à mon souvenir que deux colis avaient été livrés.

Ainsi la valeur déclarée dans la 1ère facture de la coface devait correspondre à ce qu'il y avait dans le 1er colis (75.57€) et la deuxième facture coface de ce jour, d'un montant de 19.96€, correspond à une valeur déclarée de 24.49€, c'est à dire ce qu'il y avait dans le 2ème colis.
[i]A noter que comme factures, je n'ai que quatre exemplaires semblables d'un même montant de 35.89€, d'où ma confusion du début[/i]

Et la somme de ces deux valeurs déclarées qui est donc de +/-100€ correspond à sa contrepartie chez Westmarine, $146.65.(+/-100€).

Visiblement, il me manque une facture, soit elle était absente, soit je l'ai balancée avec l'emballage (ce qui m'étonnerait).
Je me suis donc basé sur la facture de 35.89 alors qu'en réalité le montant des marchandises s'élève en réalité à 100€.

J'ai également vérifié mon relevé de compte pour y constater qu'il y a eu deux virements (donc deux commissions :-( ), et ce pour une commande passée le même jour pour des produits en stock et livrés en même temps...

C'est quand même bizarre cette histoire (deux prélèvements, une facture qui manque et des frais supplémentaires conséquents...)

52.92€ de frais et taxes pour un achat de 100€, va falloir que j'en profite un maximum de cet équipement...

07 avr. 2008
0

ok
Si sur le site de West marine tu as passé deux commandes distinctes, ils ont traité çà comme deux envois. c'est pour cela que tu as reçu deux colis.

ta banque aussi a pris des frais pour deux paiements.
Fedex aussi a fait deux dossiers.

Je pense que ton "malheur" peut servir à tout le monde.
-1 Surtout Faire une seule commande et un seul paiement.
-2 faire le transport par USPS

-3 Si je peux me permettre un petit trait d'humour: un seul envoi sera plus écologique pour notre planète.

;-) ;-) ;-)

cdlt

Pierr

07 avr. 2008
0

J'ai déjà eu ce problème
sur un site français qui a scindé en deux une commande ... donc deux prélèvements, deux colis, etc.

Ca doit arriver quand ils n'ont pas à disposition les deux objets en même temps ... ils envoient tout d'abord celui qu'ils ont dans leur stock ... puis refont un deuxième colis avec celui qu'il y recoivent un peu plus tard.
Et je pense qu'ils ne peuvent pas encaisser la valeur du deuxième objet avant de l'avoir envoyé .. donc deux retraits ...

07 avr. 2008
0

Cela ne veut rien dire :
Les prélèvements peuvent être décalés de plusieurs jours et validés le même jour par la banque.

_/)

07 avr. 2008
0

Non, non, UNE seule commande....
Non, non, Pierr,

Autant je reconnais que je n'ai pas "tilté" à la lecture du montant de l'unique facture (35.8€ au lieu de 100), autant je me souviens, - malgré Alzheimer qui me guette - n'avoir passé qu'UNE seule et unique commande.

Et ce n'est qu'en vérifiant mon relevé de compte que j'ai constaté que Westmarine m'avait débite en deux fois...
J'ai vérifié sur l'email de confirmation de WestMarine, il n'y a qu'un seul n° de commande et un récapitulatif global...

07 avr. 2008
0

Pas dans ce cas...
Relevé de compte bancaire sous les yeux, les deux prélèvements de WestMarine ont été effectués le même jour.
Ce n'est donc pas un problème de disponibilité.

08 avr. 2008
0

livraison en 2 fois
c'est assez fréquent pour les achats sur internet, notament les articles informatiques, bricolage, équipement...
Ces boites n'ont pas de stocks, elles achètent une fois qu'on a payé

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

marché de Ste Anne en Guadeloupe

Souvenir d'été

  • 4.5 (106)

marché de Ste Anne en Guadeloupe

novembre 2021