Formalités changement de moteur

Hola !!

Voilà, c'est fait ! J'ai acheté mon nouveau moteur (Yanmar 2GM20 avec 1350 heures) et dans quelques semaines, je vais déposer et changer mon ancien moteur(Yanmar 2GM avec +/- 1500 heures).

J'ai établi avec le vendeur un contrat de vente entre particuliers, mais j'ai un doute concernant les éventuelles démarches ou déclarations à faire vis à vis des Aff. Mar. ou des Douanes, outre la déclaration et rectification à mon assurance.

Alors, d'avance merci de vos lumières et ...
Bon vent à tous !!

L'équipage
27 avr. 2012
27 avr. 2012
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Sujet déjà traité encore il y a peu (cf moteur de recherche sur HeO): l'acte de francisation doit décrire correctement le bateau. Il doit donc ètre mis à jour auprès des douanes et des affaires maritimes.

27 avr. 2012
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Attention, l'acte de vente entre particulier risque de ne pas convenir . Il faut une facture, le certificat de débarquement si moteur d'occasion,....

27 avr. 2012
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OK ... merci de ces réponses ...

Devant partir je ferai le tour de la question en fonction de vos conseils à mon retour !
Bon vent à tous ... pour ma part, je vais tâter celui de l'Andalousie entre Cartagena et Malaga :goodbye:

27 avr. 2012
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Facture et fais des photos du démontage et de la plaque moteur.
Idem pour le nouveau moteur et dossier aux affmar pour qu'il soit enregistré, sinon comme vu sur plusieurs fils ici big bordel en cas de vente du bato.

Cdlt

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