formalites achat

bonjour a tous,

j'ai achete un bateau a voile. j'ai fait le cheque et le vendeur la touche. ensuite je me suis apercu que l'acte de francisation n'etait pas au nom du vendeur mais au nom du proprio precedent lui il n'etait pas dessus.
il voulait meme faire l'acte de vente au nom du proprio precedent.
le canote etait un peu sous evalue.
j'ai verifie il avait bien achete le canot au proprio precedent.
j ai demande au vendeur de rectifier mais il na plus donne signe de vie impossible de le joindre a son adresse ou au telephone.
pensez vous que je peux garder le bateau sans risque d avoir des emmeles gravos vu l'honnetete du gars hum hum.
on ma dit il ne peut pas etre hypoteque puisque justement le vendeur nest pas sur l'acte de francisation, c'est deja un risque de moins.
mais y a til un autre danger possible.
peut etre que lui avait des blemes mais pas le boat si le boat est cleann d'accord, mais quand meme drole de zebre il vaudrait mieux peut etre le revendre.
pour le revendre il faudra me declarer a l'acte de francisation alors que lui ny est pas.
pour le garder pareil d'ailleurs.
c'est sur il devait du fric a rdoite a gauche mais bon ce bateau me gene qu'en pensez vous
je sais j'aurai du faire gaffe mais je ne connais rien a la vente.

salutation

L'équipage
24 jan. 2007
24 jan. 2007
0

contacter le precedent propriétaire
il peut peut être décoincer la situation si il a gardé une copie de l'acte de vente à ton zozo.

le bureau des douanes et les affaires maritimes doivent aussi l'avoir.

vérifier qu'il n'y a aucun privilège sur le bateau.

ensuite tout ira bien

24 jan. 2007
0

Pas clair
Bonsoir,

Ce n'est pas très clair.
Par exemple : comment savez vous que le "vendeur" l'avait acheté (au sens strict du terme) à l'ancien proprio ?
L'ancien proprio a-t-il des documents concernant cette vente.

Vous devez retrouver tout cela aux Douanes/Aff Maritimes.

Maintenant il peut s'agir d'une arnaque mais aussi tout simplement d'un "vendeur" qui a fonctionné comme un intermédiaire et ce serait pour cela que les papiers seraient établis au nom de "l'ancien proprio".

J'ai traité un cas assez semblable et après avoir téléphoné aux douanes tout s'est éclairçi et ce, dans la plus grande courtoisie de la part des douanes.

Cordialement

JJB

24 jan. 2007
0

si tu n'as pas d'hypotheque
c'est deja cela.tu vAlide aux douanes et aux affmar.et tu as ton acte a ton nom pour moi ton vendeur avait des casseroles au cul et avait interet que cela soit pas a son nom

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