fin de location suite à avarie

j'ai loué un voilier une semaine et le troisième jour une aussière s'est coincée dans l'hélice entrainant des dégats important et nécessitant la sortie du bateau pour réparation.
La location s'est donc terminée à la moitié de sa durée et le loueur ne m'a rien restitué en contre partie.
Le contrat de location ne prévoit pas de clause à ce sujet...

Qu'en pensez vous doit-il me rembourser la moitié de la location?

L'équipage
14 juil. 2008
14 juil. 2008

heu
:tesur: qui est à la base de l incident: :reflechi:

la haussière dans l hélice ?

14 juil. 2008

imputabilité
l'incident nous est imputable (sans commentaires...)

14 juil. 2008

de deux choses
la caution saute d'entrée, ce qui parait logique selon les éléments fournis,

maintenant concernant la location en elle même, il me semble que celle ci s'arrête à ta de demande ( enfin de ton fait) je ne vois pas comment le loueur se devrait redevable du manque de jouissance,

ce n'est pas lui qui t'a empêché l'utilisation du bateau ...

c'est dommage ce qu'il t'arrive :-(, chères vacances du coup

14 juil. 2008

assurance
effectivement, la caution saute et l'assurance va probablement payer la perte de chiffre d'affaire liée à l'immobilisation du bateau.
De ce fait, n'y a t-il pas double paiement de la location? (moi + assurance)

Cette affaire me pose question car dans le cas d'une loc longue durée que se passe t-il?

14 juil. 2008

Que dit le contrat de location ?
Difficile de répondre sans avoir les contrats sous les yeux ...
Généralement, le locataire verse une caution qui doit lui être restituée dans le mois suivant la fin de la location, s'il n'y a pas eu d'avarie.

Les avaries sont généralement prises en charge par l'assurance souscrite par le loueur, mais sous déduction d'une franchise (qu'il est parfois possible de racheter lors de la signature du contrat). Si le montant de la réparation est inférieur au montant de la franchise, le loueur effectue les réparations en prélevant les frais sur la caution. Au delà, c'est l'assurance qui va payer.

Si le contrat de location est muet à ce sujet, peut être serait-il intéressant de connaître les clauses de la police d'assurance du bateau: prévoit-elle une franchise ? De quel montant ?

Le loueur a-t-il fait faire un devis de remise en état ?

C'est le risque de tout locataire que d'avoir à subir une fortune de mer qui peut lui coûter sa caution et la perte de jouissance du bateau loué en plus du coût de location...

14 juil. 2008

Heuuuuuuu ......
Tu dis:
"effectivement, la caution saute et l'assurance va probablement payer la perte de chiffre d'affaire liée à l'immobilisation du bateau"

Ben ça, ça m'étonnerait fort !

Et donc au loueur, tu lui niques son bateau et lui demandes de te rembourser ? Ca me rappelle le film où Louis de Funes pulvérise la voiture de Bourvil: "bah oui, elle va marcher moins bien maintenant ......."

La perte de jouissance est de ton fait, je te souhaite beaucoup de courage et surtout de culot pour prétendre à un remboursement par le loueur ...........

C'était à toi de prendre une assurance couvrant la perte de jouissance pour dégats que tu causerais au bateau .

Ahhhh, déresponsabilisation de la plaisance "consommation" ..........

14 juil. 2008

héhéhé ...
La réponse de Nicolas reflète du vécu de loueur occasionnel :heu:

Ceci dit, je ne pense pas que tu puisses demander un remboursement de quoi que ce soit ... :heu:

Pour une location de longue durée j'ai connu un cas de location de 8 semaines (départ et retour à Antibes) avec un inverseur mort en Tunisie. Le loueur a remplacé l'inverseur "à distance", on est resté coincé en Tunisie pendant une semaine, et la croisière a repris son cours normal.

15 juil. 2008

il y en a d'autres dans la même veine
regarde ce fil:
www.hisse-et-oh.com[...]dex.php

16 juil. 2008

Pas matière à remboursement
La location correspond à la mise à disposition pour un temps donné du bateau, que tu l'utilises ou pas.
C'est le même problème qu'en cas de BMS empêchant toute nav, ou d'échouement dû à une marée non maîtrisée.

Il n'y a aucune raison de te rembourser, sauf dans le cas où l'avarie serait due à un fait imputable au loueur.

Quant à l'assurance, Nicolas a vu juste : au mieux va-t-elle prendre en charge les dégâts, voire la perte d'exploitation postérieure à la période de location, mais en aucun cas elle ne versera une double rémunération pour ta semaine de loc.

Phare de Vieste (IT) , 20 juillet 2023, Photo argentique.

Phare du monde

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