Faut-il refaire l'acte de francisation ?

Tu passes au bureau des douanes, il rayent l'ancienne, inscrivent la nouvelle, tamponnent le document et roule ma poule.

Douanes ET Aff Mar.

L'année dernière encore (Oct. 2014), au bureau de Marennes (alors que le bateau est enregistré à Sète) j'ai fait faire un modification sur mon livret rouge, sans plus de complication que décrit en première réponse .

ce nouvel "acte de francisation" est une véritable honte pour un pays dit "évolué" :-(

Re,

Source le site des douanes : www.douane.gouv.fr[...]age.asp

"Dématérialisation de l'acte de francisation de la plaisance

A compter du 1er janvier 2013, l'acte de francisation plaisance (carnet orange) sera remplacé par un acte informatisé de format A4 en recto verso. - Pour les navires, ce nouvel acte commun douane/affaires maritimes (acte de francisation et titre de navigation) sera délivré par la douane pour toutes les nouvelles francisations ainsi qu'à l'occasion de tous les changements qui affecteront l'acte de francisation (changement de propriétaire, d'adresse, de caractéristiques techniques, etc.).

L'acte remis par la douane sera complété par les services des affaires maritimes.

• Pour les Véhicules Nautiques à Moteur (cf. scooter des mers, moto des mers, jet-ski...) l'acte de francisation est un document uniquement douanier. Une carte de circulation continuera d'être délivrée par les services des affaires maritimes.

Nota : Les secteurs commerce et pêche n'étant pas concernés pour le moment, les carnets de francisation bleus seront toujours délivrés en 2013 dans les conditions actuelles. "

Mamita

Re,
A boatallo,

...Pour les Véhicules Nautiques à Moteur (cf. scooter des mers, moto des mers, jet-ski...) l'acte de francisation est un document uniquement douanier. Une carte de circulation continuera d'être délivrée par les services des affaires maritimes....
Es-tu un "scoot des mers, moto des mers ou jet ski" ?
Si c'est non, ceci ne te concerne donc pas!
Amicalement,
Mamita

Re,re
Dans ce cas, avec ta nouvelle adresse, tu es bon pour avoir gratuitement une "nouvelle" feuille A4, ...toujours aussi infâme !
Mamita

Photocopie ou pas, ça change rien. Comme dit plus haut, il s'agit d'un "acte informatisé". N'importe quel agent (douanes, gendarmerie...) a accès à un ordi lors d'un contrôle. Et là, ils sont connectés à ton "historique"... mais grandement plus complet... que ne le permettait le "beau carnet orange"... Lequel ne mentionnait pas à quel âge tu as fais ta première communion, ni à quelle date tu as passé quelques heures au poste pour avoir fumé un pétard...
:mdr:
Et si le document est un "faux", il devra correspondre à des réalités facilement contrôlables...
C'est pour les acheteurs d'un bateau d'occasion que ça change. Ils n'ont plus l'historique du bateau : la photo et le nom de tous les anciens propriétaires. J'ai pu, grâce à ça, retrouver les tout premiers propriétaires de mon bateau actuel, qui avaient acheté une coque nue (alu) et l'avaient équipée pendant 4 ans, avant de se faire les Caraïbes aller-retour. Comme ils étaient heureux d'avoir des nouvelles de leur "bébé" ! Et j'ai eu moi-même toute l'histoire de la construction...

Oui, c'est vrai... Personne n'aime cette "feuille de papier" qui ressemble à rien. D'ailleurs, moi, je continue de me servir de la couverture du vieux livret orange pour ranger tous mes papiers du bateau (acte francisation, assurance, permis).
Ne serait-ce que lorsque je le cherche, il saute aux yeux au milieu d'un tas de bordel...
:mdr:
Ceci dit, ils ont des ordis à l'étranger, aussi !
:policier: :langue2:

Comment peux tu imaginer que j'imagine un truc pareil ?
:mdr: Je suis connecté, moi !
À ceux qui ne sont pas connectés, tu peux montrer n'importe quoi... de toute manière !