Exemption de TVA sur bateau ancien?

Un bateau sous pavillon UK exempt de TVA du à son age (1978) devra-t-il aquitter la TVA à son enregistrement en France sur son prix de vente?

L'équipage
Dr FeelgoodDr Feelgood
07 mars 2019
Pierres Pierres
07 mars 2019

Pourquois l enregistré en France....a moins d aimer payer des taxes

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Dr FeelgoodDr Feelgood
07 mars 2019

Brexit?

Un Français sous pavillon étranger en France doit de toutes façons aquitter une taxe équivalenete au DAN.

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tongafijitongafiji
08 mars 2019

faux, le bateau est plus vieux que la date maxi

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Dr FeelgoodDr Feelgood
07 mars 2019

Par ailleurs, si tu sais comment rester au SSR sans être résident UK, je suis tout ouïes.

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a_guya_guy
07 mars 201907 mars 2019

info ici :
www.douane.gouv.fr[...]-france

www.douane.gouv.fr[...]marches

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a_guya_guy
07 mars 2019

La grosse différence par rapport à un forum tu pourras toujours dire je l'ai vue sur internet !...... mais ça venais de chez vous !
;-)

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Dr FeelgoodDr Feelgood
07 mars 2019

Oui, j'aurais du commencer par là, merci!

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Pierre3Pierre3
25 août 2019

Je remonte ce vieux fil car ce sujet m'intéresse.

J'ai notament trouvé ceci:

www.sarniayachts.com[...]on-age/

Y aurait-il eu entretemps parmis vous un retour d'expérience de ce type de cas ? (Dr Feelgood ?).

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2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

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