Est-ce que je dois immatriculer mon bateau ?

Bonjour à tous
J’ai acheté récemment un petit dériveur de 3m75 sur le quel je met à l’occasion un petit moteur d’appoint 4ch HB, ce bateau n’est pas immatriculé il circulait avant sur un lac je pense m’en servir pour la ballade le long de la côte d’opale, en voulant assurer celui-ci mon assurance me réclame l’immatriculation du bateau que je n’ai pas ?? Faut il immatriculer le bateau au affaire maritime ? Est ce possible ? , j’ai juste une facture du vendeur (professionnel).

Merci d’avance

Eric

L'équipage
14 sept. 2005
14 sept. 2005
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la réponse est...
oui !

Et bienvenue dans le monde de l'administration française...

14 sept. 2005
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c'est ce que je craignais !
Merci pour la réponse, je vais essayer de me rapprocher des affaires maritimes de Boulogne.

Eric

14 sept. 2005
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moins affirmatif mais...
je serais moins affirmatif que Bruno. à la base c'est un dériveur, donc un voilier donc pas d'immat mais avec un 4 cv je ne sais pas si il bascule dans le camp des motoristes auquels une immat s'impose.
le plus simple et le plus sage est donc bien de se rapprocher des aff mar. en general ce sont des gens courtois et de bon conseil (meme si leurs idée sont parfois tres eloignées des notre...)
bonne chance
jpierre

14 sept. 2005
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je crois que..
depuis peu, même les dériveurs doivent être immatriculés ! Sauf s'ils sont considérés comme "engin de plage".
Il me semble que le CN Loctudy a du immatriculer tous ses bateaux cette année...
Ce qui n'est (pas encore) obligatoire, c'est de mettre le n° en lettres de 20 cm sur un opti ou un laser... :lavache:

14 sept. 2005
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moins de 10ch
si le bateau fait moins de 5m et de 10ch, même s'il est immatriculé, ce n'est pas obligatoire de noter l'immatriculation sur la coque.

14 sept. 2005
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normalement et sauf erreur
de ma part, le dériveur en question est supposé avoir une carte de navigation (à réclamer à l'ancien proprio?)

15 sept. 2005
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immat suite
Bonjour
En effet Bruno à raison, j’ai appelé les affaires maritimes hier réponse catégorique il doit être immatriculé( il n’y à que les engins de plage qui ne sont pas obligé mais navigation à 300m de la côte maxi ), pour immatriculé il me faut entre autre la jauge du bateau, appel au douanes qui après recherche (très sympa) me disent qu’il n’y a pas de "jauge type" pour ce bateau donc je vais devoir le faire jauger au services des jauges de Dunkerque je ne sais pas comment ça marche ni combien ça coûte je vais les appeler demain je vous tiendrez au courant

Eric

10 fév. 2007
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Bonjour
Bonjour Eric vu la date de la discuton sur ce forum j'espère que tu es toujours inscrit...Je suis dans le même cas de figure que toi et je voudrais savoir comment faut il faire pour l'immatriculation d'un dériveur?
As tu réussi?
pourrais tu me donner la marche à suivre?
Par avabce merci
Sylvain

10 fév. 2007
0

AM
Bonjour Sylvain,

Metttez-vous en rapport, sans hésiter, avec les affaires maritimes, en général il n'y a aucun problème et ils sont très serviables.
Peut-être est-ce encore plus vrai là où l'activité nautique est plus calme et plus "familiale" ?

Cordialement

JJB

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