droit de passeport avec un pavillon belge en etant français

bonjour,

j'envisage de passer mon bateau sous pavillon belge.

mais si je comprend bien les articles des differents liens du forum.

je devrais m'asquitter d' un droit de passeport égale au montant du droit de francisation?

est ce excact?

si oui y a t il une possibilité de contourner ce droit de passeport ou de francisation.

merci d'avance de vos réponses

L'équipage
18 juil. 2006
18 juil. 2006
0

Facile...
Tu ne mets plus ta quille là où tu vois un drapeau français.

En clair, tu ne rentres plus dans les eaux territoriales française.

Comme t'as un drapeau belge, tu navigues au large des pays bas... :-D

18 juil. 200616 juin 2020
0

Le seul commentaire possible

est triste mentalité

Le problème est qu’on se paie ces clowns... :-(

Pfffzzzz

18 juil. 2006
0

peut être
mais c'est clowns qu'on paie, il y en comme beaucoup d'endroit et métiers les fonctionnaires n'échappe à la règle, certains disent même qu'il y a encore plus puisqu'on a à faire à eux, mais c'est les mêmes "clowns" qui répondent au 16 de la VHF ou qui surveille et patrouille pour assurer plus qu'un minimum de sécutitéé en mer, on est content d'avoir deux fois par jours la météo par VHF , ils répondent même aux appels de téléphone portable, du vécu, ce samedi un apprel sur le 16 de CROSSA ETEL signalant un bateau à moteur en panne à 100m de la plage de l'île DUMET au "large " de PIRIAC, il y a avait plein de bateau sur la zone, des bateaux de tout type, seul deux voiliers ont répondu (dont moi ) , ensuite un nouveau message du CROSSA pour signaler qu'il avait reçu le message de par téléphone portable et qu'un vedette SNSM est affrètée parceque le propritéaire de la vedette demande à être amener au port de LA TURBALLE un port plus loin de 7 milles environs que celui de PIRIAC qui pouvait l'accueillir avec tous les moyens possible (élévateur, schip etc) lorsque la vedette SNSM est arrivé sur place elle à du chercher où il était le gars en panne il était sur la plage, elle là pris en remorque je ne sais pas dans quel conditions financières.
tous ça pour dire que des fois on paye aussi pour s'assurer d'une couverture et d'une aide pour les secours de tout ordre, ça ne fait jamais plaisir de payer mes des fois on est content de les voir ces clowns,
et quand il contrôle et bien il font aussi de la prévention,
on a pas tant de contrainte en marine, par rapport à la voiture ou autre, alors un peu d'indulgence pour les clowns qu'on paye...

18 juil. 2006
0

Certainement pas ...
... le seul commentaire possible!
:-(

Beaucoup de gens sur ce site proposent toutes sortes de trucs et astuces pour économiser de l'argent.

Je ne vois pas pourquoi les taxes et autres coûts bureaucratiques devraient être tabou. Certainement pas en tout cas si cela reste légal. Et il ne semble pas qu'Artucus soit nécessairement à la recherche d'une solution illégale.

Bon, à part ça, je n'ai pas grand chose à dire, parce que moi je suis belge. ;-)

Bonnes navs,

Francois

18 juil. 2006
0

Patrick....
peux tu nous expliquer pourquoi tu veux passer pavillon belge?

Dom

18 juil. 200616 juin 2020
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Vous n’êtes pas le seul,

et effectivement, ce n’est pas l'unique commentaire possible, mais comme je ne tient pas à tomber dans une vulgarité inconvenante à tous points de vue, j’évite de dire ce que je pense vraiment de ce genre d’individu.

C’est vrai que notre pavillon (le Belge) n’est pas spécialement joli et que je ne suis pas particulièrement nationaliste, mais j’en ai marre de le voir traité à toutes les sauces et je ne parle pas de tous ceux que j’accueillerais à la kalachnikov plutôt qu’avec des roses, mais là, on entre dans un autre débat et c’est comme partout, le laxisme et la connerie de notre pouvoir dirigent qui nous impose toutes ces calamités

Bon, ça suffit pour moi sur ce sujet, j’ai des modes d’emplois à étudier...!

pfffzzzz

18 juil. 2006
0

Beaucoup ...
... d'imprécations mais peu d'explications.

So be it.

18 juil. 2006
0

effectivement
ça le charme de tout dire et son contraire....

19 juil. 2006
0

rien d illegal et certainement pas un manque de respect au cross
bonsoir,

pour répondre à nombre de poste ironiques ou ciniques ayant essayé de tourné mon fil en fllood.

je reconnais et apprécie d'autemp plus la snsm que j'ai fait partie de celle de bandol.
hé oui inscrit maritime et ancien pêcheur.

maintrenant 163% d 'augmentation cela fait mal sur la francisation.

à savoir que même sous pavillon belge ma survie sera à bord et bien plus non obligé par la loi (belge)

cordiallement

19 juil. 2006
0

163 %
Comme augmentation en pourcentage c'est pas mal. Mais sur quelle somme ?

19 juil. 2006
0

question de principes

En ce qui me concerne ,pas question de mettre un autre pavillon sur Calypso que celui de la France.

Mais malgré les nombreux fils sur le sujet je n'ai pas encore pigé comme ça marche.

Question donc:
J'habite en France,mon bateau est toute l'année dans un port français,je navigue sur les cotes française , puis-je avoir un autre pavillon que français si oui combien ça coute?

josé

19 juil. 200616 juin 2020
0

Pavillon...
Tu peux prendre n'importe quel pavillon qui te plait sauf à ce que la législation du pays l'interdise aux non-citoyens ou non-résidents( en europe : autriche,danemark,italie, letonie, lituanie,luxembourg, pologne,royaume uni).

En ce qui concerne les droits il y a 3 régimes :

  • pavillon français &gt&gt taxe de francisation
  • pavillon européen et pays ayant un accord avec la France &gt&gtdroits de passeport qui et égal à la taxe de francisation.
  • pays sans accord avec la France &gt&gt 3 x le montant de la taxe de francisation.

Si pavillon français et pas de payement de taxe, faire très attention aux limites des eaux territoriales. La France et ses îles c’est vaste et la douane a du flair (et des oreilles pour la dénonciation…)

En fait, le pavillon belge est le plus courant pour les français car le coût est minime et la langue connue.
Sinon y a moins cher et avec moins de contrainte mais il y a le handicap de la langue

19 juil. 2006
0

acturus
je ne parlais pas de ton choix ou tu envisages de chosir son pavillon, je répondai pour le payement des clowns et donc ne te sent pas visé. je voulai juste défendre ceux qui un jours on pourrait avoir besoins d'eux,sur mer, sur route,chez soi,
concernant la nouvelle réglementation elle a fait des heureux et aussi des malheureux, certainement plus de malheureuxjavascript:WriteBinette(':-(')
mécontent que d'heureux car l'état ne fait pas tout ça pour perdre de l'argent.
pour répondre à l notion du choix du pavillon, pour répondre au précédent intervenant.on peut choisir de mettre son bateau où on veut dans n'importe qu'el pays de la même façon qu'on peut l'inscrire dans n'importe quel quartier maritime, j'en connais sur la région de saint nazaire qui ont immatriculé sur nice, c'est tellement plus flatteur bien que le bateau ne verra la med.
arcturus je comprends ta colère ça ne fait jamais plaisir de payer plus mais compte tenu que tu fais parti du système je suis surpris que tu puisses envisager de changer de pays javascript:WriteBinette(';-)')
clin d'oeil

19 juil. 2006
0

Depuis quand
la taxe de francisation finance-t-elle la SNCM ou le CROSS ?

19 juil. 2006
0

taxes
gilou29, mon propos n'est pas de dire que ces taxes payent la snsm ou le cross, mais pour répondre à la notion de payer ces clowns évoqué plus haut, ces clonws étant des fonctionnaires, nos impots et taxes servent à faire fonctionné plus ou moins bien un système dont nous profitons tous.
alors je ne regarde pas si telle taxe paye telle chose et si je profite de cette chose. c'est un ensemble que même le ministère des finances ne sait pas trop toujours y retrouver ces petits.alors soit on accepte le système soit on le quitte mais complètement, on part en belgique ou panama, parceque la snsm et le cross ne regarderont pas la couleur du pavillon pour porter secours.
le cross sont des militaires ,la snsm perçoit des subventions (et des cotistions) pour fonctionner, donc on sait où passe mes taxes.
dont actes,
maintenant je ne paye pas de francisation alors on pourrait me dire que j'ai la vie belle, mais je sue sur mon vieux volvo et ma barcasse au gelcoat faiencé avec tout la maintenance que je peux faire deçus.
je préfèrerai franchement payer de la francisation et me payer un beau bateau neuf avec pont couvert teck et moteur tout beau qui démarre au quart de poil.
j'aimerai pouvoir payer beaucoup d'impot, mais je m'égare et seulement le début te concerne pour gilou, mais moi aussi j'ai le coup de sang avec cette canicule....

19 juil. 2006
0

tu l'as dit
vivement l'heure de l'apéro, en attendant une ptite bière pour l'attendre,javascript:WriteBinette(';-)')
clin d'oeil
sans remettre une couche, ce n'est pas fonctionnaire /privé mais le système de notre pays qu'il ne faudrait pas remttre en cause, ou alors par quoi??
un révolution ?? encore une!!!
à la tienne :alavotre:

19 juil. 2006
0

A ta santé Philippe !
:topla: :alavotre:

19 juil. 2006
0

topes là gilles
tu mérites une étoile

19 juil. 2006
0

Bon, topes là
il vaut mieux arreter ce débat qui tourne toujours à la guerre fonctionnaire/privé.
Ce qui m'agace quand même, moi qui ne paye rien (bateau trop vieux), c'est que cette taxe avait été supprimée et qu'elle revient par la fenêtre.
Tant qu'on y est, ils vont nous refoutre la vignette auto bientôt (pour les vieux ou pour le sida ou pour n'importe quelle autre raison humanitaro-culpabilisante...). Tout ça parce que les gouvernements successifs (droite et gauche confondus) ont laissé grimper une dette pharaonique, tout en baissant les impôts pour les tranches supérieures.
Et c'est vrai qu'il fait chaud :alavotre:

19 juil. 2006
0

ha si
une chose je suis sur qu'à tous les deux on en referait un chouette monde tard dans la nuit ;-)

19 juil. 2006
0

Agacé, quand je lis...

Quand je lis ce genre de phrases (post du début):

" (...) si oui y a t il une possibilité de contourner ce droit de passeport ou de francisation (...)"

je comprends la réaction de Cobra.

Initialement, le pavillon belge était recherché pour parer à notre réglementation tatillonne et désuète.

Cette réglementation ayant (un peu) évolué, rechercher le pavillon belge répond dorénavant à des critères mercantiles.

Pourquoi pas après tout, mais dans ce cas, autant faire un peu d'effort et chercher sur le site, il y a toutes les infos nécessaires.
Le type qui veut contourner (sic) la réglementation n'a qu'à se bouger le c.. lui-même, sans demander de l'aide, non mais...

D'autant que 163% d'augmentation, cela correspond à un ancien bateau et je serai curieux d'en connaitre la base et in fine, le montant total à payer. Quand on indique un pourcentage plutôt qu'une valeur absolue, c'est que cette valeur est relative par rapport aux autres frais liés à la "plaisance"...

Donc tout le baratin (inadéquat) sur la snsm et la survie à bord me laisse froid.

Monsieur veut contourner les taxes, soit. Mais, dans ce cas, qu'il se fatigue un peu...

Pour finir et avant d'être "hors contribution", ce fil et certains commentaires me font penser à l'analyste financier J.M. Sylvestre, néo-libéral s'il en est, qui disait pis que pendre de la fonction publique et des impôts avant d'être hospitalisé en urgence dans un hôpital public pour opération à coeur ouvert.
Depuis, cet homme a au moins eu la franchise de reconnaitre en public que tous les fonctionnaires ne sont pas inutiles, loin de là, et que finalement l'impôt est nécessaire à la bonne marche de la société...

Désolé pour ce coup de sang, mais ça soulage ;-) car cela fait 3 jours que je m'échigne à enlever des revêtements en liège sur les parois de mon carré (saleté de "souvenir" de l'ancien proprio qui trouvait cela beau !)

19 juil. 2006
0

ma belgitude
moi j'aime bien ce débat, car c'est ce problème de pavillon qui m'a fait connaitre heo !

Ayant acheté 1/3 de pcbn en bois de 1959 sous pavillon anglais, passer sous pav français était très compliqué: bureau véritas, faire établir des plans par architecte agréé, etc... Bref parcours du combattant et très cher. Le pavillon belge était alors la seule solution pour naviguer ! Et là, oui, ça pouvait se justifier pleinement.

Avec la nouvelle divison 224, ça a été réglé en 1 journée: certif de radiation du pavillon anglais, facture, quitus fiscal, un vague plan avec les caractéristiques (LxlxTE...) et hop ! Passage aux douanes et aux aff mar dans la même journée, et je suis ressorti avec mon livret orange et mon n°.

Ah bien sur, j'ai du payer 100€ de DAN, à cause des moteurs pour lesquels la puissance est calculée sur la sylindrée (!): 50 cv, mais 2.5 litres...

Bref, je navigue sous pav français, en payant la même chose que sous pav belge (mais j'ai économisé les 50€ de timbre fiscal belge, nananère...)
Et il y a de la Duvel à bord, au cas où Cobra passerait par là... :alavotre:

20 juil. 200616 juin 2020
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Salut Bruno, c’est
gentil pour la duvel, j’espère que vous l’appréciez également, car la dernière fois ou une de mes barques s’est perdue sur les cotes françaises remonte à Mathusalem!

Mais qui sais… un moment de distraction inconsciente, et on se retrouve à mille nautiques de son objectif !

Bien sur, cela ne peut arriver à tous ces jeunots qui nous prodiguent leurs conseils et leur morale décadente alors qu’ils n’ont rien compris à la con-versation !

Cela dit, pour revenir au seul propos digne d’intérêt, je ne suis pas partisan, et tous les breuvages absorbés en agréables compagnies et en quantité irraisonnée, me vont droit au cœur. :alavotre:

pfffzzzz

21 juil. 2006
0

y'a le choix !
Je dois justement réapprovisionner la cambuse ce we, thierry29 m'ayant fait remarquer avec désespoir quil n'y a plus de rhum... J'éviterai tout de même de vous offenser avec de la Gros tambour (la bière qui bourre)...

Soyez tout de même certain que le vrai bon motif pour venir par ici, c'est la mer, la côte, le paysage...
Les nourritures terrestres ne sont que cerise sur le kouign amann...
:alavotre:

21 juil. 2006
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comment ??????????
J ai lus que tu t étais présenté un quart heure avant la fermeture des bureaux des afmars !! louons le zéle de cette fonctionnaire !! ;-) tu n avais pas sortit,une fois ? ta carte de carabin doré de la sécu ??? :-) ;-) :-D :-D :-D

21 juil. 2006
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c'est même pire !
je suis arrivé à 16h25, le bureau fermant à 16h30.

Et la charmante dame :cheri: qui était là m'a fait les papiers tout de suite !
Je lui ai juste présenté pièce d'identité et livret orange délivré 1/2h plus tôt par les douanes !!!
Très sympa aux aff mar du Guilvinec !!!!

Après, j'ai même trouvé à pont l'abbé un type qui m'a fait les autocollants découpés sur panneau tout de suite ! (là, un peu cher: 45€ pour les 2 n° et le nom)

En fait, le plus dur a été... de trouver un pavillon français, en ces temps de coupe du monde!!!!!!!! Résultat, pour l'instant j'en ai un format mouchoir de poche, tiré de la pochette réglementaire :mdr:

21 juil. 2006
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belge
et sous pavillon belge !
j'écris ce petit mot pour faire comprendre que le pavillon bege ne doit pas être pris comme pavillon de courtoisie afin de faire n'importe quoi.
Il est vrai que la loi française était désuette et que l'amélioration n'est que partielle.
j'étais exonéré du droit de passeport et cette année la France m'a réclamé 250 roros....passe encore , sachant que la France est le seul pays européen qui l'applique encore. Mais que cette taxe finance soit disant la protection du litoral et exonère une grande majorité des pollueurs, il y a de quoi avoir le poil qui se hérisse!
Quant à la SNSM tout le monde devrait cotiser!

21 juil. 2006
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ben !!!!
Fais toi astiquer comme les autres par les taxes françaises !! voila un vrai parcours citoyen!!!! ;-) mdr :-D :-D :-D

21 juil. 2006
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pavillon europeen
l'administration française n'aime pas l'europe et freine des 4 fers de sa mule pour entraver le choix des citoyens.;les français ont droit au meilleur compromis des lois europeennes:(en angleterre un voilier c'etait comme une bicyclette
jusqu'a ce que tous les pays "semi faschistes" europeeens avec leur "papir.;papir " obligent les anglais a fournir des papiers aux bateaux a voile..
vive baladur et sa supression des exonerations de taxe :tous les français ont un petit bateau dans leur coeur .; bala a ete renvoye a ses cheres etudes
les belges jouent le jeu de l'europe et je me sent devenir presque royaliste si on m'offre la liberté..echapper aux taxes françaises fait partie du package belge" une fois belge" tu ne peux en general plus t'assurer en france cela fait la fortune des assureurs belges qui t'offrent une domiciliation a anvers entrainant l'exoneration des taxes françaises..
l'europe c'est la liberté.. passée la frontiere je destresse...plus de gendarmes plus de gabelous
il reste encore les escouades en civil..!

21 juil. 2006
0

bop !!
Tu est bof!!! :-(

22 juil. 2006
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avis et idees
Bonjour a tous
juste quelque reponses et reflexions

PourGibSea:
j'ai un feeling 446 de 1989 ancienne taxe 220€ nouvelle taxe 450€ cela fait 200% d'aumentation!

Pour Calypso:
il est inutile de vouloir se renseigner sur une chose pour laquelle on a une telle aversion !

Pour Alcatima:
Si tout le monde "devrait cotiser" cela ne serait plus une cotisation mais une taxe de plus!

PourBoc:
Mon voilier est belge, mon assurance est francaise (GAN) de plus j'ai eu, pour les memes conditions, 20% de remise car je ne paie plus les taxes francaise !

Bonne journée a tous
@roma.t

22 juil. 2006
0

ah bon curieux ça

Il y a un tas de choses que je ne sais pas alors comme je suis curieux de nature ...et d'autres que je sais sans les mettre en pratique :par exemple je sais cuire des nouilles mais j'aime pas ça :-D

josé

14 sept. 2006
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y a pas que le fric...
Le seul plaisir de ne pas voir un fonctionaire assermenté genre police municipale,affaires maritimes, gendarmerie et autres,-sauf douanes-
fouler le pont de mon bateau et m'emmerder vaut tout l'or du monde.Même si le pavillon Belge coûtait 10 fois plus cher que le pavillon français,je serais sous pavillon belge.Et sachez
également que le permis auto belge n'a pas de point et personne ne vous interdit de le passer.

15 sept. 2006
0

Pavillon parfois un passage obligé pour etre en regle ????
En cas de modification importante des caractristiques d'un bateau (changement de modele de lest, ....) :

en France :
soit tu ne dis rien et prend le risque en cas de sisnistre que l'assureur refuse de couvrir un bateau ne correpondant plus au caracteristique d'origine.
Soit, il faut faire une procedure d'homologation complète (bonjour la galère)

en Belgique :
tu declares que ton bateau est un "bidule chosequiflotte" modifié avec les caractéristiques actuelles et tout roule.

En revanche pour le droit de passeport hormis l'espoir de ne pas être controlé, il n'y a pas de solution pour y echapper tout en restant en France.

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Cargèse, l'heure bleue, août 2003

Souvenir d'été

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