Droit de passeport

Désirant immatriculer mon bateau en Belgique
(Explorer 550 DB et 90 CV Mercury) vais je devoir payer une taxe concernant le droit de passeport ?
Le bateau fait - de 3 tonneaux donc exoneration de la coque mais que ce passe t-il pour le moteur ? Si la coque est exonérée le moteur l'est il automatiquement ?

merci du retour,

L'équipage
13 avr. 2003
13 avr. 2003
0

Payer la taxe..
et qd il sera immatriculé, tu peux toujours nous payer une bonne DUVEL...

14 avr. 2003
0

Toutes infos utiles
tu trouveras toutes les infos utiles à l'adresse www.mobilit.fgov.be[...]-fr.htm

29 avr. 2004
0

Info française concernant l'enregistrement en Belgique
Information sur le site français suivant:

lesvoilesdequetzal.free.fr[...]lge.htm .

Slts,
Michel.
+

07 oct. 2004
0

immatriculation corse
quelqu'un peut-il me dire quelles sont les conditions et procédure pour une immatriculation corse pour un résident français habitant le continant - ainsi que les avantages et inconvénients

merci

07 oct. 2004
0

Tu peux
immatriculer ton bateau dans n'importe quel quartier maritime français.

La procédure en Corse est la même que dans tous les autres quartiers maritimes.

Il n'y a pas plus d'inconvénients à s'immatriculer en Corse qu'ailleurs (en France).

Tu as par contre une ristourne de 50 % sur le droit de navigation si tu es en mesure de produire au moins une facture de port d'au moins une nuit en Corse (je ne sais pas si c'est toujours en vigueur, vaut quand même mieux les appeler).

07 oct. 2004
0

passeport ?
je connais pas mal de voilier étrangers ou sous pavillon étrangers et qui demeurent en France mais n'ont pas de passeport ...

que risquent ils ?
personne n'est venu réclamer ...(pour le moment )

idem pour le CRR et licence , de l'aveu de plusieurs navigateur du large , à part en France on ne leur a jamais rien demandé ... (cétait avant les nouvelles VHF)
alors que faire ??

E

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Après la pluie, le soir en Bretagne Nord.

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