Droit de passeport

Bonjour,
Récemment immatriculé sous pavillon Belge, bateau n'ayant jamais navigué, construction amateur 1985, quelles formalités, ici en Martinique, pour le droit de passeport?
Une autre question: le bateau, avant modifs, ayant été acheté en Martinique, quid de l'octroi de mer (il est immatriculé à Fort de France, ce qui n'a pas d'incidence, j'imagine?)
Quelqu'un est-t-il passé par là?
Merci

L'équipage
03 juin 2013
04 juin 2013
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Je ne comprend pas bien ... Si ton voilier est immatriculé a Fort de France ,il ne peut pas etre pavillon belge .... Ou alors il ne s'agit que du port d'attache et non pas de l'immatriculation ..
si il a deja été immatriculé a Fort de France , c'est qu'il etait en regle avec l'octroi de mer.
Pour le droit de passeport , c'est simple , il suffit de se rendre aux douanes de Fort De France et de régulariser . Ceci est obligatoire et tu devras régler au centime près ce que t'auraient couté les droits annuels français.

Dom

04 juin 201304 juin 2013
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@Dom
Si, bien sûr, tu choisis ton port d'attache, n'importe où en Europe, et comme je réside en Martinique...
Il n'a jamais été immatriculé avant, sa première immatriculation est Belge.
La Francisation aurait été gratuite, car sous le plancher, bateau de 85, hors bord...
Oups, je comprend ta confusion, port d'attache FF, immatriculation Belge, plates excuses. :oups:

04 juin 2013
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du fait que la construction a ete faite en amateur , il a ete plus facile a homologuer sous pavillon belge . le port d'attache n'a aucunes incidences sur le choix du pavillon .

04 juin 2013
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Effectivement.
Les afmar auraient daté le bateau à la date de finition, ce qu'ils ont voulu faire. Donc construction et matériel début 80 et bateau de 2013.
Imagine en cas d'accident, les assurances se seraient régalées.
Les Belge eux comptent l'âge du bateau à partir des premiers achats de matériel.

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