droit de francisation

Salut,

Je vais acheter un nouveau voilier et j'ai repéré un sun odyssey 33 avec un moteur volvo 28cv.
Est ce que quelqu'un peut me donner le montant de la taxe annuelle de francisation.
Sur le site des douanes il évoque la puissance fiscal du moteur et non la puissance réelle. Comme je ne la connais pas je ne peux rien calculer.

Merci.

L'équipage
08 nov. 2009
08 nov. 2009
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Volvo 28 cv
sur mon acte de francisation , le volvo 2003 de 28 cv est donné pour 5.13 cv administratifs

08 nov. 2009
0

rien pour le moteur...mais....
taxe à partir de 6 ch. seulement, j'ai la doc. devant moi mais il reste la plus grosse relative à la longueur de la coque - éventuellement la réduction pour la vétusté,sujet déjà traité sur le forum,voir aussi le tableau sur le site des douanes.
je suis éxonèré et n'ai pas à faire de demande d'après le service des douanes de sète bateau de 1976 et taxe inférieure à 76 euros.

10 nov. 2009
0

acte de francisation
Salut à tous,
Bsr ILFORDE,
Pour l'acte de francisation il y a 2 volets:
Volet 1 longueur du bateau (plus ou moins de 7m)
Volet 2 Puissance administrative du moteur, Donc pour connaitre le montant de l'acte de francisation, il faudrait que tu nous fournisses:
1) Longueur de bateau
2) Année de construction
3) Type de moteur diesel ou ess
4) Alésage cylindre en cm
5) Course en cm
6) Nombre de cylindres

Si nous fournis ces 6 élements, tu auras le prix excact de l'acte de francisation.
Amicalement
Daniel

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