Droit au passeport : ou trouver les infos ?

Bonjour tout le monde,
Nous allons acheter un voilier mais nous hésitons entre 2. Pour faciliter le choix nous pesons les pour / contre. Il y a un navire de 1981 et le second de 1991 (déjà en pavillon belge tous les 2). j'ai la formule du calcul mais je ne trouve pas les infos sur les descriptifs la taille intérieur des cylindres, l nombre de cylindre, l'alésage en centimètres et la course en centimètres. ou est ce que je peux trouver ces info ? J'ai lu que c'est l'équivalent de la taxe de francisation, ils ont 33 et 22 ans donc l'exonération n'est pas la même.

merci beaucoup

L'équipage
19 sept. 2014
19 sept. 2014
0

Bonjour !
Je pense qu'il n'y aura pas de taxe moteur pour un voilier, à moins d'avoir un gros moteur de 200 chevaux à essence (taxe à partir de 23 ch fiscaux).
Seule la coque, à partir de 7 mètres, provoquera une ponction dans le portefeuille, mais relativement peu douloureuse...
Tout est là :

www.douane.gouv.fr[...]on-dafn

Bon courage !
Pierre

19 sept. 201419 sept. 2014
0

Ne ne casse pas trop avec le moteur. Exonéré en dessous de 5cv fiscaux et abattement de 55% ou 80% selon le bateau pour les CV fiscaux au-dela. Par exemple, dans mon cas, 28CV réel égal 3.9 CV fiscaux sur l'acte de francisation.

Attention, même si tu gardes le pavillon belge, demande à ton vendeur une preuve de paiement de la TVA. Tu en aura toi-même besoin si tu revends ton bateau ou si tu décides de prendre le pavillon Français par la suite.

20 sept. 2014
0

Jaba 3 :
Qu'entends tu par "peu douloureuse" ? lorsque je lis que le droit au passeport est équivalent à la taxe de francisation (dans mon cas un minimum de 458€) chez moi ça fait "douloureuse" ;o)

Ptiplouf :
ça ta coûté combien ?c'est un 80 cv pour l'un et un 100 pour l'autre.
Merci pour l'info de la tva.

merci a vous deux de m'avoir répondu

20 sept. 2014
2

si tu paies 458 € de taxe de francisation, c'est que ton bateau fait au moins 12m : la douleur doit être supportable...

20 sept. 2014
0

il faut que tu indiques le modèle de tes moteurs. Les douanes (en tout cas dunkerque) ont une base de données avec les puissances administratives par moteur. Sinon sur Heo, quelqu'un saura sans doute d'informer.

Pour ce qui me concerne, bateau vieux, pas assez gros et prorata temporis pour la première année --> taxe pas appelée cette année.

20 sept. 201420 sept. 2014
0

la taxe n'est pas exonérée pour les bateau de plus de 10 ans?

20 sept. 2014
0

Il existe un abattement pour vétusté qui s'applique sur la coque et le moteur.
- 33 % pour les bateaux de 10 à 20 ans
- 55 % pour les bateaux de 20 à 25 ans
- 80 % pour les bateaux de plus de 25 ans.

(source : douane.gouv.fr)

20 sept. 2014
0

Ah voilà j'ai confondu, avec l'abattement au bout de 10 ans, le mien passe en dessous de la somme recouvrable et donc je ne paierai plus...

20 sept. 201416 juin 2020
0

Pour les moteurs Volvo....


21 sept. 2014
0

Pour info, mon 12m avec moteur 48cv de 1985 :
Passeport obtenu pour zéro euro.

C'est le gars de la douane de sete (très sympa) qui s'est chargé du calcul approximatif de la puissance fiscale.
Je dit bien approximatif car vu les données de départ, il m'a tout de suite rassuré sur le montant qui s'est avéré nul...

Quelle douane as tu contacté?

28 sept. 2014
0

ça y est j'ai mes infos. J'ai appelé une personne des affaires maritimes de Montpellier, et super gentille la personne. En fait le bateau a été francisé (le broker ne le savait pas et pas de pavillon sur le bateau, il nous avait dit belge. Et en cherchant sur le net, j'ai trouvé notre futur bateau avec un pavillon australien) et donc le propriétaire actuel a payé la taxe annuelle (et non plus la taxe moteur) à hauteur de 108€. Pas d’hypothèque, tout est ok.

Merci à tous d'avoir répondu.

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Arc-en-ciel Viveiro

Après la pluie...

  • 4.5 (2)

Arc-en-ciel Viveiro

mars 2021