Droit annuel de francisation / motorisation électrique

Bonjour,

Le droit annuel de francisation est en partie calculer en fonction de la puissance fiscale de motorisation d un bateau.

Si je trouve facilement la méthode de calcul pour les moteurs diesel, je ne trouve pas si cette taxe s applique aussi au moteur électrique.

Qu en est il?

Autre question : est ce qu un groupe électrogène diesel est lui aussi prit en compte dans le calcul ou est ce seulement les moteurs de propulsion?

Merci

Fab

L'équipage
22 mar. 2020
23 mar. 2020
0

ce n est uniquement la puissance des moteurs de propulsion
le générateur n a rien a voir
cordialement

23 mar. 2020
0

Ok merci,

Et si la propulsion est électrique, comment calculer le droit de francisation?

Fab

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Après la pluie...

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mars 2021