droit annuel ???

bONJOUR
Oups !!! j'ai un voilier de 1981 avec un in bord de 13 cv depuis 3 ans; est ce que je dois payer un droit annuel aux douanes 'aux impots etc...

L'équipage
30 juil. 2016
30 juil. 2016
0

Salut ,plus de 20 ans je crois pas

30 juil. 2016
0

Cela me parait peu probable. Mais dans la mesure où le livret de francisation est à ton nom, tu aurais du recevoir un avis des douanes depuis 3 ans si tu devais quelque chose à ce titre.

30 juil. 2016
0

Avec un Sun Fizz de 1981 et un 40 cv, je devrais payer 75€ de droit annuel de francisation. Ce droit n'étant plus mis en recouvrement en dessous de 78€, cela fait quelques annèes que je suis exonéré.

30 juil. 2016
0

ok ...ça soulage un peu...merci de vos réponses

Quelque part entre Sognefjord et Måløy, Norvège.

Phare du monde

  • 4.5 (105)

Quelque part entre Sognefjord et Måløy, Norvège.

décembre 2022