Douane [Equipement HT emporté à l'extérieur de l'UE)

Qui sait ce que je dois faire pour emporter un equipement HT avec moi par avion hors EU

L'équipage
21 sept. 2018
21 sept. 201821 sept. 2018
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Si tu es résident Français (Européen même) tu ne peux pas.
La première question est d'ou es tu ?

21 sept. 2018
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il y a tout ce qu'il faut savoir ici cdgfacile.com[...]sy-cdg/

21 sept. 2018
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J’avais vu ces info mais ces info sauf erreur sont pour les etrangers, peut etre que c’est pareil mais pas certain
En tous les je sais que c’est possible

22 sept. 2018
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non : domiciliés à l'étranger. moi par exemple en NC, pas dans l'UE : ça marche!

21 sept. 2018
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Si tu es vraiment domicilié à l'étranger, il ne devrait pas y avoir de problème.

22 sept. 201822 sept. 2018
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si tu es français ce n'est clairement pas possible de sortir un équipement en HT de l'EU ou de te faire rembourser la TVA par les douanes quelque soit tes raisons, la seule possibilité est de te faire envoyer l'équipement hors E.U. en hors taxe sachant que si tu retournes en E.U. avec ce même équipement tu devras le déclarer et payer les taxes d'importation + la TVA ou ne pas le déclarer et risquer une forte amende

22 sept. 2018
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Si il est Français résident hors CE , c'est possible .
De mémoire il faut faire viser tes document à la sortie en présentant le matériel

22 sept. 2018
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Possible, pas possible , mettez vous d’accord les amis????

22 sept. 2018
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possible si on est résident hors UE, même de nationalité française.

22 sept. 2018
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Desole je voulais mettre ???? et pas ???

22 sept. 2018
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Zut ????

22 sept. 2018
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Comprend pas quand je met un emoticoneca le transforme en point d’interrogation

22 sept. 2018
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Tu ne peux mettre que les émoticones accessibles en cliquant sur "binette" à droite sous le champ de saisie d'un post.

22 sept. 2018
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Sauf erreur de ma part, en d'autres temps, il existait à Brest un service permettant d'obtenir le remboursement de la TVA pour les bateaux qui partaient à l'étranger, et ceci même pour les bateaux français. Mais il fallait passer par Brest.

Qu'en est il maintenant ? Avez vous interrogé les douanes ?

22 sept. 2018
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Tous les non résidents EU peuvent obtenir le remboursement de la TVA en présentant à la sortie du territoire une facture des biens exportés ainsi que les biens eux mêmes .
Ensuite il y a une procédure longue avec les administrations fiscales des différents pays ou une procédure courte mais payantes avec de "refunder" qui sont des sociétés privées qui font ces démarches pour toi et te prélèvent 20 % de la TVA restituée

22 sept. 2018
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En reflechissant pense que ca va etre une usine a gaz car je fais paris martinique stop 2 jours puis Trinidad.

22 sept. 2018
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Post reclassé en rubrique "les papiers (réglementation, etc").

22 sept. 2018
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Je l'ai fait en tant que Français, résident en Algérie, mais il fallait aux douanes présenter également ma carte consulaire.

22 sept. 2018
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la récupération de tva, voir l'achat directement en ht si le vendeur est en mesure de le faire est possible pour un non résident de l'ue.
il existe une procédure simple, le "pablo"
www.douane.gouv.fr[...]nce.pdf
par contre le fait de détaxer OU PAS en france et plus largement en ue ne dispense pas de payer la tva ou son équivalent du pays de destination si il en existe une ainsi que les éventuelles taxes d'importation.
jpierre

22 sept. 2018
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@Bebekiki

Il y a une vingtaine d'années (mais c'est pas si vieux finalement) j'ai fait un truc qui ressemble à ce que tu veux faire. J'ai acheté en France du matos pour Union dans les Grenadines. A Orly je me suis fait rembourser la TVA (en présentation du matériel et des factures - en fait pas d'argent mais une feuille rose que tu présentera aux douanes a FdF) Puis à FdF dépose en entrepôt sous douanes jusqu'à mon départ pour Union. Ce ne fut pas très long. Le plus long à été aux douanes de SVG.

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