DOCUMENT OBLIGATOIRE A BORD

ça depend......
regarde ça :( mise a jour decembre 2010 )
www.developpement-durable.gouv.fr[...]web.pdf

Navires de plaisance francisés et de longueur &lt 24m
C'est essentiellement la Division 240 qui fixe la liste des matériels et documents obligatoires à bord [b]en fonction des zones de navigation[/b].
Ces listes se trouvent dans les articles 240-3.06 et suivants:

www.developpement-durable.gouv.fr[...]010.pdf

Ne pas oublier les règles internationales fixées par le RIPAM (feux de route, boule de mouillage, cône inversé, etc.):

www.shom.fr[...]009.pdf

Ben alors
Juste la lettre de pavillon.

La preuve que le bateau est assuré en RC peut s'avérer utile.

En cas de contrôle, la preuve que la TVA (dans n'importe quel état de l'UE) a été payée sur le bateau est également appréciable.

Enfin, les justificatifs d'achat en Angleterre de fuel rouge... mais tu ne dois pas être concerné.

Tant que tu as ça, tu auras une paix royale en Hollande où les contrôles sont quand même très très très rares.

Spirale
Tu trouveras tous les renseignements sur le site du gouvernement
www.mobilit.fgov.be[...]dex.htm .

Bruno
S'il a sa lettre de pavillon, il a dû justifier le paiement de la TVA

celui qui est obligatoire
c'est celui avec la réglementation.
L'autre ce sont surtout les horaires des ponts et écluses et il n'est pas obligatoire.
Ceci étant, je n'ai pas été contrôlé sur la présence du bouquin. En fait les seuls contrôles que tu risques d'avoir en Hollande ce sont ceux des douanes qui s'intéressent uniquement aux questions fiscales.
Un voisin de ponton a été "approché" par la Police sur le Veerse Meer il y a deux ans qui vérifiait les dispositifs "anti rejets" mais uniquement dans un but de rappel et de conseil en distribuant le folder ad hoc. Mais ils n'ont jamais demandé de bouquin.

En complément
Je pense que seul le tome 1 est obligatoire. Il reprend l'ensemble des règlements de navigation hollandais et...belges.
Ce volume est absolument inutile pour celles et ceux qui ne comprennent pas le néerlandais ...mais reste néanmoins obligatoire !

Le tome 2 contient tous les renseignements sur les ports en hollande et en belgique ainsi que les horaires des ponts, écluses, etc...
Ce tome est au contraire très utile si on parvient à décoder un minimum la langue de nos amis du nord.

Le fuel rouge
Le principe est que tu ne peux avoir de fuel rouge dans les réservoirs et les circuit du bateau destinés au combustible de propulsion. Pour le chauffage, tu peux.

Mais, on vient globalement d'une époque où les bateaux naviguaient "au rouge" (il y a très longtemps en France, moins longtemps en Belgique). Les anglais, chez qui le nombre de bateaux moteur par habitant est élevé, ont essayé de prolonger l'exception mais ils n'ont pas pu.
Du coup, comme ils sont créatifs, ils ont interprété les règles européennes en la matière.
Le principe est qu'ils vendent du "rouge" pour les bateaux de plaisance mais en appliquant les accises routières (donc même prix que le gasoil vert).
Mais ce serait trop simple.
Ils ont mis au point une interprétation compliquée.
Les anglais réputent que 60 % du fuel livré au ponton est destiné à la propulsion (accises égales au fuel routier) et 40 % aux applications domestiques (accises du fuel de chauffage).
C'est astucieux et a priori conforme. (ça vaut bien les circulaire d'interprétation françaises sur la TVA des LOA).
Le diesel reste rouge et donc en principe interdit d'usage chez nous.

MAIS comme il s'agit d'un produit légalement vendu dans un pays de l'UE, les autres états ne peuvent en interdire l'usage sur leur territoire. C'est le principe de la libre circulation.
Cela a d'ailleurs été confirmé par la Commission UE à la fédération anglaise RYA. Le courrier de réponse et ses traductions dans les principales langues est disponible ICI :
www.rya.org.uk[...]t08.pdf

Attention toutefois, pour convaincre les douaniers continentaux qu'il s'agit bien de fuel rouge anglais acheté légalement, il vaut mieux conserver à bord les preuves d'achats. Les pontons fuel anglais délivrent d'ailleurs sur demande des borderaux reprenant date, quantité et nom du bateau ravitaillé.

Voilà pour l'explication

Je crois que l'assurance n'est pas obligatoire (en France), mais elle sera exigée pour avoir une place au port.

Bonjour,

pas tout-à-fait, car une vélo à assistance électrique dont le moteur est d' origine bridé à 25 km/h n' a pas d' obligation d' être assuré pour rouler sur la voie publique.

Gorlann