Des papiers? Quels papiers!?

Bonjour à tous, j’ai une coque de bateau avec un moteur qui ressemble un peu à un dinosaure!! (1959 pas toute jeune la bête) et je souhaiterais donc changer ce moteur.

Pour cela, que dois me fournir le vendeur à propos du moteur pour pouvoir l’enregistrer sur ma carte de circulation?

Merci d’avance

L'équipage
07 sept. 2018
07 sept. 2018
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Les caractéristiques du moteur: marque, modèle, puissance, cylindrée etc... La douane y prendra ce dont elle a besoin.

08 sept. 2018
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Une facture,quoi.

08 sept. 2018
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Peut-être mais il leur faut quelques caractéristiques techniques.

08 sept. 2018
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Normalement dans une facture, tu as toutes les infos.

08 sept. 2018
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Bonjour, oui tout a été dit la facture avec les caractéristiques et surtout le N° de série car il sera porté sur la carte de circulation.
Jac

08 sept. 201816 juin 2020
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bjr, important si c'est un moteur d'occasion photocopie carte identité vendeur,
Pour un changement de moteur :

l'original de l'acte de francisation ou de la carte de circulation
un justificatif d'achat du moteur (facture ou acte de vente du moteur)
une photocopie de votre pièce d'identité
un justificatif de domicile
une enveloppe timbrée à votre adresse
et 3 exemplaires d'un document de ce type,(1xvendeur, 2xacheteur)


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mars 2021