Dématage/Expertise/Assurance

Bonjour,
J'ai dématé sous spi il y a 3 mois et demi suite à un largage de bastaque par 25nds avec enfournement... Mon bateau est un Club 86 (Half Tonner) avec un mat à bdf dans l'axe grément 7/8ème.
L'expert au cours de sa visite a découvert une corrosion avancé sur le bout de mat restant (mat implanté sur la quille) Le mat ayant cassé au niveau du capelage dans un premier temps. Puis au ras du pont dans un second temps.

Outre un rapport tardif, l'expert applique 100% de vétusté dur le tube de 10 ans, et 50% de vetusté sur le monotoron de 3 ans et demi au moment du drame. (j'admets les 20% de vétusté appliqué sur la GV d'un an)
Trouvez-vous celà normal? (Le tube étant très corrodé de l'intérieur, je le conçois, mais ne pouvais le savoir.)
N'existe t'il pas une vétusté maximale appliquable?
Quelle vétusté doit être appliquée annuellement sur le grément?

Merci d'avance.
François

L'équipage
07 sept. 2010
07 sept. 2010
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contrat
qu'il y a t-il inscrit sur ton contrat ?
c'est ça l'important. tu l'as signé. Après si tu découvre des clauses abusives tu peux contester mais sinon ...

tu as le code des assurances maritimes ici :
www.legifrance.gouv.fr[...]Code.do
sous le Titre VII : Le contrat d'assurance maritime et d'assurance fluviale et lacustre

Il y est dit que l'assureur n'est pas contraint à garantir les dégats dus à la vétusté du bateau.
Après ça les assureurs peuvent être plus souple en appliquant un coef de vétusté mais là ... c'est dans le contrat ... les clauses particulières ...
je te dis ça parceque j'ai subi le même souci il y a quelques années ... dématage dû à la rupture d'un bas haubans trop vieux ...

07 sept. 2010
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J'oubliais
Je suis assuré tous risques. Et tout le grément excepté le mat à 3 ans et demi. L'assureur accepte de rembourser les voiles perdues (le génois et spi avaient 15 jours la GV 1 an) et autres accessoires. Il accepte le rembourement... mais je voudrais savoir s'il existe des barèmes pour la vétusté car ils ne sont pas présents dans mon contrat d'assurance. :-|

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