demarches-plaisance.gouv.fr

Gérer mon navire (pour une vente) N° d'immatriculation que saisir pour Brest exemple BR905630. Il semble qu'il n'accepte pas le format du port sur 2 lettres que devons mettre pour Brest

L'équipage
27 sept. 2021
27 sept. 2021
0

avantage du modernisme....:-)
tout est possible avec ton smartphone, meme te foutre sur les cailloux à Houat!


27 sept. 2021
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Bonsoir
il te manque la lettre clef à la fin, regarde ta carte de navigation


28 sept. 2021
0

ci joint en image une copie de l'écran avec la saisie BR905630 N° d'immatriculation indiqué sur la carte de circulation que j'ai sous les yeux.

les bateaux enregistré par les affaires maritimes en janvier 2020 ont-ils été intégrés par eux ou seul les bateaux enregistrés depuis la mise en service de l'outil "demarches-plaisance.gouv.fr" ont accès au services en ligne.

cdlt


Calliope:Il n'y a que 6 caractères dans l'exemple. Utilises les 6 derniers, enlève BR·le 28 sept. 16:43
28 sept. 2021
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oui sans le BR ça marche mais ce n'ai pas mon bateau


Calliope:Le bateau est-il Francisé ?·le 28 sept. 17:57
beru nous:Non le bateau n'est pas franchisé. ce qui est dommage c'est que ce point n'est pas abordé dans l'aide en ligne de l'application des affaires maritimes·le 29 sept. 09:34
Calliope:Aux dernières nouvelles le site ne fonctionne que pour les bateaux francisés.Ce qui est obligatoire si il fait plus de 7m ou dont le moteur fait 22 ch fiscaux ou plus.Donc déclaration en douane ou auprès des délégations à la Mer et au Littoralwww.mer.gouv.fr[...]aisance ·le 29 sept. 13:04
29 sept. 202129 sept. 2021
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Une vidéo officielle et très complète

Comprise la démarche pour les bateaux non francisés


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