Démarches administratives: achat voilier d'occasion en France Francisé, puis enregistrement en Belgique.

Bonjour,

Nous sommes un couple de Belge. Nous achetons un voilier d'occasion cette semaine en France, en Bretagne, francisé.
Le bateau sera au Port de la Trinité en contrat terre-mer.

Il faut 8 semaines pour enregistrer le bateau en Belgique. Impossible de garder la francisation car nous résidons tous les deux en Belgique.
Nous aimerions naviguer début septembre.
Comment devrions nous procéder?
Je sais qu'il faut demander un certificat de radiation de francisation aux douanes Françaises pour pouvoir s'enregistrer par la suite en Belgique mais, si le bateau n'est plus immatriculé pendant 8 semaines, pourront nous naviguer dessus et l'assurer pendant cette période?

Merci beaucoup pour votre aide,

Lola et Julien

L'équipage
16 août 2021
16 août 2021
0

Bonjour, bravo pour l achat. Suis belge et j ai acheté High Five au Pays-Bas. Mon courtier voulait avoir numéro de lettre de pavillon pour assurer le bateau donc pas possible pendant la période de transition. April Marine a assuré le bateau sur base de son nom durant la transition et nous avons signé un avenant au contrat dès que j ai eu ma lettre de pavillon. Par contre je n ai pas navigué entre l achat et l obtention de la lettre de pavillon. Bonne nav


16 août 2021
0

Bonjour, bravo pour l achat. Suis belge et j ai acheté High Five au Pays-Bas. Mon courtier voulait avoir numéro de lettre de pavillon pour assurer le bateau donc pas possible pendant la période de transition. April Marine a assuré le bateau sur base de son nom durant la transition et nous avons signé un avenant au contrat dès que j ai eu ma lettre de pavillon. Par contre je n ai pas navigué entre l achat et l obtention de la lettre de pavillon. Bonne nav


16 août 2021
0

Merci! :)
C'est effectivement bien compliqué...
Merci pour ta réponse.
Quelqu'un a déjà navigué dans cette situation?


HighFive:Pas hésiter à téléphoner au service SPF Mobilité et Transport pour poser la question. ·le 16 août 10:36

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Le beau temps !

Après la pluie...

  • 4.5 (105)

Le beau temps !

mars 2021