Demarche et coût d'immariculation

Bonjour,
Encore une question de base mais pour un novice ...
Autant pour une voiture, je sais comment faire, mais pour un bateau ???
Je suppose qu'il y a une sorte de carte grise, mais où se font les démarche , En préfecture ?
Et quelle est le coût ?
Sur quels critères pour un voilier ?
Merci pour vos réponses, et autre points dont j'ignore l'existence :-p

L'équipage
12 mai 2009
12 mai 2009
0

là ! !

www.mer.gouv.fr[...]5d4.pdf

bonne lecture ;-)

12 mai 2009
0

Merci M'sieur
Y a plus qu'à :-p

13 mai 2009
0

ok
donc, si j'ai bien compris, pour un bateau de moins de 7m, ça coûte un timbre ?:bravo:
et qui fait les démarches, en général ? l'acheteur, ou le vendeur ?
Merci :litjournal:

13 mai 2009
0

vente
l'acheteur va avec l'acte de vente et les documents (carte ou titre de nav) aux Aff Mar et aux douanes
peut souvent être fait diectement sur place

attention : vérifier que le bateau n'a pas d'hypothèque (en cas de crédit)

13 mai 2009
0

Et comment vérifier
s'il y a hypothèque ?
Chez un notaire ?
Là, c'est plus pour ma culture, car le bateau visé (ou la gamme de prix si ce n'est pas celui là) ne devrait pas poser de problème :mdr:

Les documents, on les retire aux affaires maritimes ?

13 mai 2009
0

Hypothèque
A demander aux douanes, cout 0.75 cents.
A+
JA

13 mai 2009
0

merci à vous
pour vos réponses :pouce:
Je n'ai pas oublié de question ? :-p

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