demande d'aide [puissance administrative moteur]

Salut a tous j'ai besoin d'un coup de main ,je voudrais savoir si quelq'un pourais me confirmer la puissance administrative d'une bi-motorisation diesel de 420ch X2 =840 ch mercedes in-board jai des doutes sur la taxe sachant que le bateaux et moteurs sont de 1976 je suis en passe de l'acheter mais j'hésite ,MERCI a tous et bonne navigation

L'équipage
13 mar. 2013
13 mar. 2013
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Bonjour,
j'ai le même problème sur mon bateau (voilier) avec un moteur de 125cv réel, l'administration (droit de francisation) me compte 23cv
comment ce calcul est fait, de plus le bateau est de 1959 (vétusté ?)
si quelqu'un peut me donner une réponse
merci LECELTE

13 mar. 2013
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Bonjour,

Ce qui ne faut pas confondre, c'est qu'il y a pour un moteur, 2 puissances qui existes:

la puissance nominale ( mécanique) du moteur, exemple: 420 CV, c'est ce que l'on trouve quand celui-ci est sur un banc et que l'on fait des tests.

et la puissance fiscale, qui n'a rien a voir avec la première.
C'est juste pour que l'État récupère de la monnaie.

Souvenez vous quand cela s'appliqués sur nos voitures du temps des vignettes.

Bon courage.

Philipped29200

13 mar. 2013
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Je pense que vous devriez trouver les réponses à vos questions sur les sites des Douanes dédiés à la Plaisance:

www.douane.gouv.fr[...]336.pdf

www.douane.gouv.fr[...]age.asp

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