Déclaration écrite de conformité

Bonjour à tous,

je souhaite acheter un voilier Kirié de 1977. Le vendeur, qui avait acheté neuf à l'époque ce voilier, n'a pas la déclaration écrite de conformité du constructeur et a toujours navigué en lac.
Comment faire pour obtenir cette DEC afin de naviguer en mer ? (kirié n'existe plus depuis 1997...)

Si quelqu'un peut me renseigner...
Merci à tous

L'équipage
07 sept. 2020
07 sept. 2020
1

La DEclaration écrite de conformité n’existait pas en 1977 et ce Kirie n’en a donc pas et ne sera pas demandée lors de l’immatriculation..


07 sept. 2020
0

Merci pour la réponse rapide qui me satisfait grandement !
Les autres papiers demandées sont :
- le certificat de jauge : ok
- facture du bateau : ok
- facture du moteur : absente, il s'agit d'un 5 cv hors bord datant des années 80... est-ce obligatoire pour un voilier ?

Cordialement


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