déclaration de chantier

Je n'ai pas tout lu sur la réglementation sur ce forum.. je sais qu'il y a des "fils" sur le sujet de la réglementation.
Je recherche néanmoins l'information suivante:
- faut il déclarer son chantier quand on construit en amateur? même si on pense faire immatriculer son bateau en belgique?

L'équipage
18 oct. 2004
18 oct. 2004
0

non
Il faut seulement toutes les factures des matériaux,fournitures,équipement,acastillage etc... de la contruction du bateau.
cordialement.
Marc.

19 oct. 2004
0

merci
merci de cette info.
J'ai entendu aussi parler d'un fameux texte "224" sur le code des constructions maritimes..
j'imagine qu'on le trouve dans toutes les "bonnes librairies"?

19 oct. 2004
0

n'oublie pas,
Dès que tu attaque,c'est à dire des le début du stockage du matos de prendre une assurance,que tu fais réévaluer selon avancement des travaux.
J'ai eu l'exemple d'un ami qui à tout perdu comme ça,deux ans et demi,partis en fumée,pas d"assurance,alors plus rien du tout,très triste histoire,alors penses-y!
jacquot

19 oct. 200416 juin 2020
0

Tu as dis vision 224

Dans le Bloc marine écrit en petit et sur :

www.mer.equipement.gouv.fr[...]04).pdf

Bonne lecture, courage ; retrousse toi les manches et AU BOULOT

Athos / Raoul / F31

19 oct. 2004
0

lecture
merci.. je vais faire un tri pour ce qui concerne la construction que j'entame...

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