Dé-franciser un bateau ?

Bonjour je voulais savoir si il est possible de De-Francisé un voilier ?
Je explique un bateau de plus de 7 mettre ou plus de 22cv doit obligatoirement être francisé.
Dans le cas où on achète un voilier de 6.5 qui était équipé d'un moteur inboard de 24cv donc francisé. Mais a l'achat il n'a plus de moteur et que je souhaite l'équilibre d'un 9.9cv, dois-je faire la procédure de francisation obligatoire ?

Merci de vos contributions

L'équipage
19 fév. 2021
19 fév. 2021
1

Salut,
Les 22cv pour la francisation sont des chevaux administratifs....
Pour exemple : un Nanni Diesel N3.30 de 3 cylindres et 29ch avec une course de 78x78,4 , fait en réalité 4,48CV administratifs, (arrondi au Cv inferieur) = 4 Cv .
Mamita


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