copropriété d'un voilier

Bonjour, je cherche quel sont les différentes possibilités administratives pour une copropriété d'un voilier destiné à une pratique loisirs, croisière. Si quelqu'un peut m'orienter. Merci

L'équipage
21 juin 2023
21 juin 2023

Bonjour,
Si tu fais tes papiers d'achat avec deux ou plusieurs noms ton certificat d'enregistrement sera en copropriété, de ce point de vue pas de difficulté administrative.
Ensuite c'est plutôt au niveau de la rédaction d'un contrat de copropriété avec le(s) copropriétaire(s), si tu le juge nécessaire, que ça se complique un peu, parce qu'il faudra discuter de quoi mettre dans le contrat...


22 juin 2023

Comme on t a dit ci dessus. J insiste sur le contrat de copropriete, sous sein privé, qui regle les details de fonctionnement : qui paye quoi dans quel delai, qui decide de quoi, qui utilise quand, que se passe t il si le bateau coule etc etc. Ce genre de contrat te protege et permet de se debarrasser par avance de beaucoup d indélicats. Attention aussi a bien connaitre la personne, j avais choisit au depart un gars, pourtant assureur, qui s est avere ne pas savoir qui appeler en cas d urgence en mer.....autant dire une ignorance d un niveau inaceptable pour moi.


2015-08-02 - Entre Canna  et Tobermory (Ecosse)

Phare du monde

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2015-08-02 - Entre Canna et Tobermory (Ecosse)

2022