Copropriété

J'envisage de faire l'acquisition d'un voilier en copropriété avec un membre de ma famille. Nous sommes à peu près au clair sur nos engagements mutuels. Mais j'aimerais avoir plus de précisions sur le type de contrat qu'il me parait indispensable d'établir pour éviter toute difficulté ou mésentente possible.
Quels conseils pourriez-vous me donner?
merci

L'équipage
05 mar. 2006
05 mar. 2006
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Pour remonter...
...et dire quand même :

  • un compte joint qui ne sert qu'au bateau et alimenté par les copropriétaires.

  • un réglement "intérieur" pour savoir qui fait quoi et quand, révisable à souhait mais écrit.

  • une caisse de bord en cas de navigation ensemble au prorata du nombre d'invités de chaque copropriétaire.

  • un autre réglement pour les quarts de bouffe et de vaisselle en cas de navigation ensemble.

  • une mise au point précise avant chaque départ avec date de retour prévue.

  • etc... etc...

05 mar. 2006
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Les pointes sur les i
Nous avions un bateau en co-propiéte à cinq (deux couples et un ami) Au préalable, on s'est mis d'accord sur l'idée de partager les frais et de voter pour décider sur les dépenses au delà d'une certaine limite. Le fait que nous etions à cinq évitait les votes nulles. Le "contrat" qu'on a préparé est devenue plutot une lettre-guide, puisque personne l'a signé. Il n'est pas trop specifique - on doit partager les dates d'utilisation, mais on n'indique pas les dates précises. Nous savons qu'e l'entretien est nécessaire, mais on ne dit pas exactement qui va faire quoi. Ceci nous permet d'etre flexible, et de changer d'année en année selon les besoins de famille, travail, argent, temps, et tous les autres variables possibles. Ce "contrat" Il s'est montré utile après neuf saisons de sorties, cependant, quand l'ami seul a démenagé cet hiver et nous avons dû racheter sa partie. On s'est vite mis d'accord sur la valeur de sa partie, et voilà. Un contrat qui essaie de préconcevoir toutes les eventualités sera trop gênant et empechera les compromis qui sont nécessaires pour le bon comportement du partenariat.

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