Contrôle au delà de 60 milles

Bonjour à tous,
Qui a déjà été contrôlé au delà de 60 milles des côtes? Dans le cas positif par qui:
douanes, afmar,gendarmerie? et ou?
Deuxième question: suis je pénalisable avec un radeau côtier en restant à proximité d'un abri à 100 milles atteignable en - de 24h?
Dur dur les nouvelles réglementations et pas toujours claires!!!
Merci par avance de vos réponses

L'équipage
11 avr. 2015
11 avr. 2015
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Je n'ai jamais été contrôlée à cette distance des côtes, seuls des avions des douanes se sont intéressés à moi dans le golfe de Gascogne (pour relever mon immatriculation sans doute).

11 avr. 2015
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Même chose, au retour d'Espagne, je me cite :
"Quand j'arrive à Port Haliguen, trois personnes se présentent aimablement pour prendre mes amarres, puis se présentent : "Douanes Françaises", bonjour Monsieur, pouvons-nous vous poser quelques questions?
Visite du bateau, contrôle des papiers et du livre de bord; courtois, ils m'ont expliqué qu'ils me suivaient depuis un moment (avec l'AIS, ce n'est pas difficile), ils avaient même lu ce blog!"

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Bonjour,
Avec la nouvelle Division 240, le radeau côtier, c'est à 60 milles maxi d'un abri.
Donc pénalisable, oui. (dans la réalité, je n'ai jamais entendu parler d'un contrôle de radeau, ni même d'armement, au large)
Et pour ta 1ère question, je ne crois pas que tu puisses être contrôlé par les AffMar ou les Gendarmes Mar, ils ne sont plus dans les eaux territoriales françaises. Pour les douanes, je ne connais pas l'étendu de leur champs d'action.
Kenavo.

11 avr. 2015
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D'après Wiki :
"Limite de 12 milles:
Sur ces douze milles à partir du tracés des côtes à la plus basse mer la zone maritime est considérée comme territoire national. S'exerce donc de la même façon droits et devoirs de l'État en question (contrôles, interdictions, droits d'entrées etc.)."
Maintenant avec les "gabelous" ??

11 avr. 2015
1

Plutôt que Wikipedia, mieux vaut aller à la source, le site des douanes.
Les eaux territoriales s'étendent jusqu'à 12 milles des côtes, mais la zone contigüe où s'exerce la surveillance des douanes est du double, soit 24 milles, tout à fait légalement.
Les avions des douanes repèrent les bateaux de plaisance qui se tiennent soigneusement au delà des 24 milles pour des raisons connues d'eux seuls. Les pays successivement longés par ces bateaux se passent le relais jusqu'à ce que le bateau suspecté entre par nécessité ou par erreur dans des eaux territoriales ou secteur douanier d'un pays. Et il reste un goulot incontournable qui est le Pas de Calais pour ceux qui montent du sud vers la Mer du Nord.

J'ai connu un skipper qui remontait du Maroc avec le bateau de son frère, dans les années 80, je crois. Le frère n'ayant aucune nouvelle a alerté les zotorités, d'où recherche dans les ports. Finalement, il était arrivé à Ijmuiden. Contrôle des douanes locales. 1,8t de foin à bord. 3 ans dans les geôles bataves.

11 avr. 2015
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ne croyez pas qu'ils s'embêtent a vous contrôler en mer, mais a l'arrivée...

11 avr. 2015
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bien sur qu'ils vont contrôler à l'arrivée et alors moins de 6 milles d'un abri .....

11 avr. 2015
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Pour les douanes ok, mais pour le reste je pensais que l'endroit ou était le bateau définissait la sécurité....

11 avr. 2015
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c'est çà

11 avr. 2015
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Je prévois La Rochelle /cap Finistère cet été.................

11 avr. 201511 avr. 2015
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C'est, à mon avis, dans la bande des 6 miles que les contrôles sont les plus importants, c'est la zone la plus (nettement) touchée en terme de demande de secours. De là à penser que les plaisanciers méritent d'y être contrôlés, il y a un pas que les autorités ne se gênent pas de faire.
De 6 à 60 miles, les contrôles doivent se faire plus rares. Mais avec la nouvelle réglementation, la donne pourrait changer.
Si j'étais un contrôleur, je me dirais que c'est en guettant, sur la limite des 6 miles, tout navire venant du large que l'inspection du navire pourrait s'avérer fructueuse… :cheri:

11 avr. 2015
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On ne le répétera jamais assez : c'est l'endroit ou se fait le contrôle qui compte et qui donne la liste de l'armement à avoir pas ce que tu as fait et encore moins ce que tu voudrais faire....
Gilles

11 avr. 201511 avr. 2015
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Bonjour,
ce n'est pas le contrôle, qui est à craindre. C'est le désengagement des assurances si tu dois avoir recours à une assistance au delà de 60' et si tu n'as pas le matériel adéquat. Dans n'importe quelle zone, d'ailleurs...

11 avr. 2015
2

absolument pas les assurances ne se dedouanent pas si l'on n'a pas le materiel reglementaire sauf si c'est ecrit dans le contrat ce qui serait etonnant

11 avr. 2015
1

Hoolof

tout depend de qui est ecrit dans ton assurance , encore une fois !

11 avr. 2015
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desole Calypso ...ce fut en meme temps .

11 avr. 2015
1

pas de quoi etre desolé

Par contre voici des decennies que je navigue actuellement au alentour de 60j ans j'ai été que tres tres rarement controlé et toujours le long des cotes ou a la sortie du port ..et ça c'est toujours bien passé

11 avr. 201511 avr. 2015
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Pour info, dans les eaux internationales, on peut théoriquement être contrôlé partout sur la planète, mais uniquement par les douanes de ton pavillon et tu dois être en conformité avec les lois de ce pavillon. Toutefois, les navires militaires ont quelques prérogatives supplémentaires (esclavage, drogue...).

12 avr. 2015
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Le rayon d'action des douanes est défini par les articles 43,44 et 44bis du Code des Douanes. Donc c'est 24 milles de la laisse de basse mer. Il n'est nullement question que les douanes puissent contrôler qui que ce soit dans les eaux internationales.

11 avr. 2015
5

Vous posez mal le problème : un contrôle à l'arrivée, demande Livre de bord, trajet à + de 60 NM d'un abri, pas le matériel à présenter : l'infraction est constituée, pas la peine de vous contrôler au large...

11 avr. 2015
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Depuis quand il faut avoir un livre de bord à - de 6 mille ?

12 avr. 2015
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ou pas de livre de bord ...... tous les pescadous du coin qui sortent à la journée n'en tiennent pas

12 avr. 2015
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Ce fut la méthode qu'employa Christophe Colomb...longtemps avant la création de la zone semi-hauturière......
www.le-bar-du-port.com[...]OMB.htm

12 avr. 2015
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Des Baléares jusqu'à Port Camargue et tout le golfe du Lion, on reste dans la zone semi-hauturière (< 60 milles d'un abri). Donc le radeau côtier est suffisant.
Oui le livre de bord est obligatoire pour une navigation > 6 milles, mais rien n’interdit d'en faire un aussi pour la zone côtière; ça peut servir.

Le fait que Christophe Colomb aurait établi ( 1492) 2 livres de bord, un réel et un officiel, à cause du contexte politique de l'époque (zones espagnole et portugaise), ne signifie pas qu'il faille faire la même chose en 2015 !!!!

12 avr. 2015
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c'est sans doute que tu es persuade que les aff mar et les douanes sont a la recherche d'une embrouille sur les equipements obligatoires ...c'est une insulte à leur intelligence .

12 avr. 2015
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La solution 2 livres de bord !

12 avr. 201512 avr. 2015
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Si vous arrivez de Bilbao à La Rochelle, ou des Baléares à Port la Nouvelle, ça va être dur de prouver que vous avez été en permanence à - de 6 milles d'un abri...
Le livre de bord a valeur légale et est obligatoire à + de 6 milles, pour ceux qui l'auraient oublié...
Deux livres de bord = faux en écriture...

11 avr. 2015
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@Fregoli
Es tu sur de ça? Mais si c'est le cas pourquoi ne voit t on pas plus de contrôles à quai?

11 avr. 2015
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Des contrôles à quai il y en avait avant la division 240 qui justement a beaucoup changé l’intérêt des contrôles.
Bref depuis qu'on en parle .... chacun est libre après tout de penser ce qu'il veut.

11 avr. 2015
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Fregoli: y'a 3 ans, j'ai pris le volant après avoir bu une bière et 2 jaunes, un condé peut me verbaliser demain pour ça ?

faudra qu'on m'explique depuis quand un agent de l'état est habilité à constater une infraction qu'il n'as pas constaté… la seule exception que je connaisse est pour les cinémomètres, mais bon, je suis pas juriste, je peux me tromper

11 avr. 2015
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ILs le font régulièrement des divers domaines.
Parle du logbook à un pêcheur........

11 avr. 2015
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Faut voir quelle est la valeur du livre de bord...

11 avr. 2015
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ok je viens de lire ce fil avec grand intérêt.
Maintenant qui pourrait me dire, si d'aventure je voulais me lancer dans une carierre de trafiquant d'armes par exemple, quelle serait la marche à suivre ou tout du moins comment contourner tous ces contrôles inopinés et fort désagréables, vous en conviendrez???

12 avr. 2015
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tu peux toujours commencer mais tout le monde s'accorde à dire que les douanes et l'armée (dans certains cas) peuvent te contrôler n'importe ou. Ce n'est pas le cas des Aff. Mar ni de la gendarmerie. Et ceux qui te contrôleront se fichent un peu du radeau de survie, des extincteurs et des pinoches.
Gilles

12 avr. 2015
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Je dirais que tu commences mal ta carrière parce que l'annoncer sur un forum n'est pas un bon début. :non: :policier:
Secundo on n'est pas ici pour chercher comment braver les lois mais plutôt comment faire pour les respecter en essayant déjà de les comprendre.

12 avr. 2015
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C'était pour rire,pffff :jelaferme:

12 avr. 2015
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Ouais mais maintenant que tu es fiché chez nos amis aux grandes oreilles (pas les mangeurs de carottes, les autres), tu auras peut-être un traitement de faveur :mdr:

12 avr. 2015
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Tout à fait okilebo;être dans les clous vis à vis des nouvelles lois avec une sécurité réfléchie. Mais sans pour cela faire des dépenses inutiles car depuis quelques temps les factures s'empilent vitesse grand V!!!!
Merci pour vos éclairages et conseils.

12 avr. 2015
2

perso je préfèrerais être dans les clous pour ma sécurité et celle du bateau plutôt que vis à vis des contrôles mais ainsi va la vie maintenant les rançonneurs ont des uniformes .....

12 avr. 2015
3

Je navigue depuis 1980 en France et en Europe à raison de 15 jours par an, en location pendant 20 ans, puis 6 semaines par an en tant que propriétaire pendant 11 ans, et toute l’année depuis plus de 3 ans, mon bilan au niveau des contrôles…. 1 par les affaires maritimes i y a plus de 20 ans, 1 par la douane il y a 3 ans à Groix (ou ils ne sont pas intéressé aux équipements de sécurité), et le dernier, en mer par VHF , par la vedette des douanes vers Audierne….

Donc les contrôles à plus de 60 miles d’un abri je n’y pense même pas ! Navigant souvent en solo je n’ai pas attendu la division 240 pour m’équiper d’une flash light et d’une vhf portable….

12 avr. 2015
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bonjour;le probleme(s'il y en a un) avec l'ais c'est que sur marine trafic ou l'autre site on peut suivre"vos promenades" a peu pres partout dans le monde si vous etes à environ 100 milles d'une cote! il y a des avantages aussi= sauvetage, rassurer une famille inquiete , savoir à quelle heure vous serez la pour l'apero,exellent antivol si l'emetteur est cachè le voleur risque d'etre vite reperè! maintenant c'est sure que si vous n'etes pas en regle, etes parti avec une copine quand vous avez dit aller à l'enterrement d'un vieux copain......il peut y avoir des degats collateraux.........., mais vous avez toujours la possibilitè de faire comme les pecheurs(pas tous )=vous coupez l'ais!

14 avr. 2015
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Surtout si tu as piqué la copine du douanier, là ça peut faire des dégâts. :non: :policier: :mdr:

12 avr. 2015
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Perso, je ne navigue pas en fonction des contrôles. Je navigue en sécurité, pour moi et surtout avec ceux qui m'accompagne et me font confiance!

12 avr. 2015
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Hors des Eaux territoriales , la Marine d'un pays proche peut éventuellement voûs abordez dans le cas d'une suspicion de trafic en particulier de drogue, armes et monter à bord.

13 avr. 2015
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Si je résume,personne de contrôlé au delà de 60 milles.......par contre au port en arrivant....et là quelle sécurité doit on fournir???

13 avr. 2015
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Depuis les directives ( juste avant la division 240) j'ai été contrôlé une fois par la gendarmerie, alors que j'étais au mouillage.
Étant à < 6 milles (ils me l'ont dit), ils n'ont vérifié que les papiers du bateau et quelques éléments de sécurité (brassières, fusées, extincteurs) rien d'autre.
Peut-être que les AffMar ou les Douanes, peuvent demander d'autres chose ?

13 avr. 2015
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J'ai été survolé par un hélicoptère Français entre les Baléares et canet au lever du jour.
Ca a bien duré 10 mn où l'hélico est resté en stationnaire à 10 m au dessus sur l'arrière.
Combinaison orange, jumelle du passager et pas de réponse suite à mon appel sur le 16.
J'avais vraiment l'impression qu'il essayait de scruter l'intérieur du bateau.
Et le comble c'est qu'en arrivant à la hauteur de cerbère (c.à.d. en France), j'ai vu une vedette grise sortir rapidement.
Là je me suis dit t'es bon pour un contrôle.
Bah non, il y avait apparemment des "personnalités" sur l'arrière.
Pourquoi des "personnalités ?
Ben en costar et robe ça ne doit pas être des marins...

Mais une légère sueur froide a coulé le long de mon dos;
Et j'avais rien à me reprocher...

14 avr. 2015
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Ben vous en avez de la chance 2 contrôles des douanes cet été. La première j'étais tranquillement au mouillage et qu'est ce que je vois tournicoter le gros zodiacaux noir tout neuf que j'avais vu au salon 37 k€ avec les sièges à accoudoirs harnais de sécurité et tout le toutim. Comme il y avait un english à côté je ne me suis pas plus inquiété que ça. Et ben quand ils ont vu que j'étais à bord et ben ils ont fait moitié moitié une pour ma pomme et l'autre pour le voisin. Ceux qui étaient à la plage n'ont pas été contrôlés.
La deuxième presque au même endroit je venais de remonter la traîne avec une belle orphie et au moment de la choper avec l'épuisette que vois-devant mon tarrin un truc gris et des gens qui m'interpellent "Bonjour contrôle des douanes" alors ni une ni deux je dis encore?
- Là le mec me dit pourquoi vous avez déjà été contrôlé?
- Je dis oui l'autre jour au mouillage là devant la plage.
- Vous avez eu un papier?
- Bien sûr Monsieur
je descend à la Tac le chercher le mec me tend son épuisette j'y fourre le papelard le sieur le déchiffre et me le rend par la même voie en me remerciant et salutations d'usage.
Si on pense être en règle tout se passe bien, il ne faut pas se braquer tout le monde peut avoir un oubli il suffit de s'excuser ou je ne savais pas mais je vais faire le nécessaire.
:pouce: :policier:

14 avr. 2015
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En Manche, les contrôles sont en fait assez rares.
Depuis 1996, soit presque 20 ans, j'ai été contrôlé une seule fois, au ponton visiteur de Fécamp. Les douaniers venus du Havre ont pris le ponton en enfilade, contrôle des documents et du matériel de sécurité.
Il m'est arrivé deux ou trois fois d'être approché par une vedette de la Gendarmerie par l'arrière. Sans doute identification du bateau et contrôle dans un fichier central quelconque.
Avant que la Grande Bretagne nous rejoigne complètement dans les années 90, les contrôles des HM Customs n'étaient pas rares.Il fallait faire une clearance en quittant les eaux GB.
Dans tous les cas, je pense qu'il faut se montrer aimable et coopératif si on ne veut pas avoir droit à une visite exhaustive du bateau.

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