Contrat achat bateau neuf

Bonjour,
Je suis en train d'envisager l'achat d'un bateau neuf et je me demandais au regard de la somme dépensée, s'il y avait un contrat établi avec le chantier et s'il était facile d'ajouter des clauses d'indemnisation sur le retard de livraison ou un devis de poids non respecté...
Merci de vos retours.

L'équipage
19 mar. 2008
19 mar. 2008
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Dans tous contrats....
Un acheteur peut toujours faire rajouter des closes en plus sur un contrat, en particulier sur les délais avec pénalitées de retard, mais il faut que le chantier les acceptent. Par contre
s'il n'accepte pas DANGER c'est qu'il n'est pas clair ou a un doute de la faisabilité.

19 mar. 2008
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pas toujours...
Un chantier peut ne pas accepter une clause pour indemnités de retard, non pas qu'il puisse y avoir doute sur la faisabilité, mais parce que le chantier est aussi dépendant de ses fournisseurs qui eux peuvent avoir un souci d'approvisionnement et dans ce cas le retard même si il n'est pas du fait du chantier ce serait à lui d'en faire les frais.... Par expérience, j'ai fait confiance au chantier auquel j'ai demandé la construction de mon bateau, j'ai suivi celle-ci régulièrement, j'ai été informé d'un retard de livraison par le cosntructeur suite à un retard d'un de ses fournisseurs... résultat 15 jours mais c'est peu quand même. Si tu n'as pas confiance tu peux à la limite demander une clause spécifiant "au-delà d'un mois de retard il sera perçu des indemnités de retard"... mais attention il y a des cas dits de "force majeure" (tempête, etc..) et là le constructeur n'est pas responsable du retard.

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