Construction amateur / les obligations

Bonjour,

je cherche à me renseigner sur les modalités qui entourent la construction amateur.
J'ai deux questions.

  • officiellement il est dit : "Pour la construction amateur, le recours aux normes extérieures se limite uniquement à la stabilité et à la fourniture d’équipements déjà approuvés."

Cela veut il dire que le matériel d'occasion genre panneaux de pont ancien non marqué CE ne peut être utilisé ?

Y a t'il une souplesse à ce niveau ?

  • Question dont je devine la réponse : les voiliers issus de la construction amateur sont il sujets à la même taxation que les bateaux neufs issu de chantiers, à longueur égale ?

Merci pour la suite.

L'équipage
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21 jan. 2010
rootsroots
21 jan. 2010

Encore sous les beaux jours ......
la construction amateur ! Si j'ai bien compris , on peut - encore- fabriquer ce que l'on veut ; mais ce sera hors normes iso machin je ne sais quoi . Si on pose un équipement fabriqué par un pro , il doit etre agréé CE .
En catégorie "offshore ( + 6 m des cotes ) la stab + calculs doit etre agréé par un organisme style veritas ou icnn de la rochelle .
Il ne me semble pas qu'il y ai un contrôle hormis la stab et ce doit etre une déclaration sur l'honneur que les équipements que tu n'auras pas fabriqué rendront ton ship favori encore plus riche et toi encore plus pauvre .
Pas de revente avant 5 ans !!!
RM 980 saura mieux que moi te confirmer

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Phare d'otrante - IT - 16 juillet 2023

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