comment faire pour papier

bonjours

je dispose des papiers de l anciens proprio pa du vendeur comment faire

L'équipage
06 fév. 2008
06 fév. 2008
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mais ???
le vendeur n'est pas le propriétaire, c'est un courtier, un chantier ?

06 fév. 2008
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hem ! hem!
comment a tu pus conclure une vente sans que le nom de celui qui te le vend soit le meme que sur les papiers ?????? tu l'as acheté a un particulier ???? :-(

06 fév. 2008
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c'est comme si tu achetais une voiture...
1 - avec un professionnel qui lui est le vendeur mais la carte grise est au nom de l'ancien propriétaire.
2 - avec un particulier, mais là si le vendeur et le propriétaire ne sont pas la même personne, méfiance...

amitiés

06 fév. 2008
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Euh...
Quoique l'on achète, la seule personne qui est habilitée à vendre un bien est son propriétaire.

Il peut déléguer ce droit à un tiers, mais, dans ce cas, la moindre des choses est qu'il dispose d'un mandat pour cette entremise.

Dans le cas présent il n'y a que deux situations possibles :
1°) le propriétaire en titre du navire (pas toi, mais le vrai propriétaire...) est au courant de la transaction, d'accord avec ses conditions et honnête :
Pani p'oblèm' tu le contactes et vous échangez du papier signuré selon les usages.

2°) dans tous les autres cas, le navire appartient à son propriétaire : le vrai, celui qui est mentionné sur les documents.
La transaction n'existe pas.

deux questions :
Payé comment ?
Chèque, espèces, bons du trésor, carambars ?
A quel prix :
Cher pour le marché, au prix du marché, très bonne affaire ?

Par expérience automobile si la réponse est :
"en espèce + très bonne affaire", je crains le pire...

Sous quel pavillon est le bateau ?

06 fév. 2008
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Outre les "papiers"...
c'est à dire le carnet de francisation, tu doid avoir signé avec le propriétaire un acte de vente dans les formes officielles, qui mentionne, entre autres, le montant de la transaction.
De quoi disposes-tu, et signé par qui?

06 fév. 2008
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Afin de t'aider
à résoudre rapidement ton problème, il parait évident que tu doives nous exposer clairement ta situation, car pour l'instant nous sommes dans l'expectative.
Les questions que nous nous posons :
1 - où et par quel support as-tu acheté ton boat? (sans citer de nom, mais chez un courtier, petites annonces...etc)
2 - qui était présent lors de la transaction?
3 - de quels documents disposes-tu, qui les a signés et qui te les as remis?

06 fév. 2008
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papier
je l ai acheté par petites annonnces

present lors de l achat
le vendeur un ami et moi

je dispose de la carte de navigation mais qui n est pas au nom de celui qui me la vendu
ainsi que la carte grise de la remoque qui elle est au nom du vendeur donc certificat de cession
mais je ne dispose d aucun acte de vente du bateau

merci de vos reponse cé cool

06 fév. 2008
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Alors, j'en conclus que...
- ou bien le "vendeur" de la remorque dont il était propriétaire n'était pas propriétaire du bateau qui était dessus. Peut-être pourrais-tu te mettre en relation avec le propriétaire dont le nom et l'adresse figurent sur la carte de circulation.
- ou bien il avait lui même acheté le bateau et n'avait pas régularisé la situation auprès des AffMar et des douanes. Dans ce dernier cas, il devrait avoir lui même un acte de vente de l'ancien propriétaire.

Dans tous les cas, demander des explications au "vendeur".

06 fév. 2008
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La 1ère chose
est de prendre d'urgence contact avec le propriétaire et t'assurer qu'il n'y a pas d'arnaque.
J'ai connu le cas ici, le courtier a encaissé le chèque et le proprio n'en a jamais vu la couleur. Bateau en déshérence depuis 2 ans.

RV

06 fév. 2008
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Suis bien
le conseil de Captainhervé, il est judicieux.
Si arnaque écrit immédiatement en recommandé avec AR au vendeur pour dénoncer ses agissements, du tyle:
"Je vous ai acheté le...un voilier de type...et une remorque suite à une annonce que vous avez fait paraître dans...Je vous ai réglé par...Lors de la transaction, bien naîvement car trop content de réaliser mon rêve de posséder enfin un bateau je n'ai pas vérifié les documents. Or il s'avère que je ne peux pas immatriculer ce boat à mon nom car vous n'en êtiez pas le propriétaire. Je vous demande donc de faire les démarches nécessaires afin que je puisse disposer de mon bien en toute légalité."

06 fév. 2008
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Chico, quelle type d'annonce ?
dans un journal local, un gratuit,
ou sur le net (ebay ou autre?)
au journal, tu peux récupérer les coordonnées de celui qui a réellement passé l'annonce
je confirme la démarche proposée ci-dessus
(ça semble un peu louche ....)

06 fév. 2008
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merci
merci a tous de vos conseils

salutations

06 fév. 2008
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courage
et n'hésite pas à demander conseil si problème.

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