code Q

Bonjour à Tous,

Qu'en est-il de la règlementation aujourd'hui du pavillon jaune hissé à nos à notre barre de flèche,
en Union européenne s'entend ?

L'équipage
28 août 2013
28 août 2013
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pourquoi demander une entree en douane quand cela n'existe plus ?? mais toujours en vigeur hors ce . mais rarement apliquée.

28 août 2013
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Toujours en vigueur dans les Anglos-Normandes, surtout hissé par les Britanniques d'ailleurs...

28 août 2013
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C'est normal, les Anglo-Normandes ne font pas partie de l'Union.

Pour le reste, la circulation est libre à l'intérieur de l'Union, donc dans les eaux communautaires (ensemble des eaux territoriales)
Par contre, ta question aurait du sens concernant un navire, battant un des pavillons de l'Union, et en provenance hors Europe; en principe il doit se présenter en douane (comme quand on prend l'avion)

Mais,doit-il arborer le Quebec?

28 août 2013
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salutatous
ce pavillon s'appelle aussi pavillon de "politesse douanière", rien n'interdit de rester poli, au-delà de la règlementation;
je le mets systématiquement
cordialités maritimes
larent le hareng

28 août 2013
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Et que font les douaniers quand ils voient ton Q ?

28 août 2013
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meme que certains envoient le codeQ quand il y une dame à bord! :jelaferme: :acheval: :acheval:

28 août 2013
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Faut il le mettre quant on arrive aux Antilles Françaises ???

28 août 2013
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ça c'est sûr !

Par ailleurs ma question précédente était sérieuse :-)

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