changer de pavillon france => un autre

moi je suis sous pavillon français, et je navigue en côtier.

çà me coûte rien!(beau bateau de 1983)

si ce n'est l'entretien et le maintien du matériel

peux tu preciser cette histoire de formulaire d'identité, ont ils des exigence pour qu'un francais soit sous pavillon belge.
quelle est leur reglementation

ou faut il s'adresser pour avoir tous les renseignements officiels , et ou faire les demaches

"Le jeu vaut il la chandelle" au regard des sondages les contrôles ne sont pas légion,personnellement, 0, et puis,que craindra lors d'un contrôle si l'on est en règle, le but est quand même de naviguer en toute sécurité. Concernant la balise,si je devais effectuer une transat je n'aurais pas attendu que les autorités me l'impose.C'est mon avis je me trompe peut-être.
Francis

Est tu sur de ton affirmation :" payable à chaque changement de propriétaire" ?

Comme il s'agit du même principe de taxe de mise en circulation que pour les autres véhicules , je doute qu'elle soit demandée à chaque changement de propriétaire, mais si tu as le texte merci de mettre un lien .

www.mobilit.belgium.be[...]lation/

seme.cer.free.fr[...]lge.php

"Coût
- 50 euros pour 5 ans.
- 35 euros (une fois pour toute) pour la plaque d'immatriculation du bateau.
- Une taxe de mise circulation (une fois pour toute) d'un montant variant de 61,50 € (perception minimum dans le cas d'un bateau de plus de 10 ans) à 2478 € (pour un bateau neuf)."

Attention : l'immatriculation ne concerne pas tous les bateaux de plaisance mais uniquement ceux qui navigue en eaux intérieures et sur l'Escaut inférieur.
Il ne faut pas la confondre avec la lettre de pavillon.
voir : mobilit.belgium.be[...]besoin/

Comme je l'ai déjà écrit, je suis un résident du Royaume...
Et oui, je suis certain.
Je renvoie d'ailleurs à la synthèse du SPF mobilité citée ci-dessus.
Pour ne citer qu'un extrait de la doc : "Il est établi une taxe pour les bateaux de plaisance d'une longueur supérieure à 7,5 m, dès qu'une lettre de pavillon est ou doit être délivrée. Pour les bateaux d'occasion déjà inscrits auparavant, la taxe diminue par année d'inscription. Pour le paiement de cette taxe, vous serez contacté par l’administration compétente."
Je peux aussi renvoyer à www.belgi.net[...]uer.htm

si belgique plan moyen, j'attends d'autres propositions
.
je plaide pour ceux qui ne veulent pas de balise...et qui ne sont pas accro a la vhf ni a la meteo ni a aucune forme de joujou video...c'est quand meme incroyable qu'apres 40 ans de croisiere, moultes precautions , des années d'apprentissage et d'essaies en situation des blanc becs parisiens viennent m'expliquer comment assurer ma securité.
voila je le dis une fois encore et je cherche des adeptes qui pourraient nous sauver des griffes de l'incompetence pour tous. .
je suis furax: cette reglementation c'est pour moi et bien d'autres j'en suis sur , la fin du reve, la fin de la longue route
.
si j'ai une balise , je balise, ce truc va me donner le traczir, j'en veux pas j'en ai fait le voeux des son invention ..deja qu'on peut meme plus naviguer a l'estime sans avoir l'air d'un fossile...merde je m'excuse.
.

ERRATUM : je me suis trompé, cela ne concerne que les bateaux de commerce ( probablement suite à la catastrophe de l'Erika ). Donc OK pour tous nos bateaux.
Je suis en train de creuser le sujet, je vous ferai un topo ultérieurement.

salut philippe
a ce jour la meilleure option est gibraltar
ps je tai copie les cartes mais tu n etais pas au bateau

@Motu
Pavillon Belge aussi.
Comme mon canot est déclaré de 1985( fournir des factures d'achat de matos de l'époque, mat, voiles, bois, fibre, etc) j'ai payé 61,50€ de dossier+ 50€ la lettre de pavillon, le tout par courrier depuis les Antilles. Mais mon bateau n'était pas encore francisé. S'il avait été francisé il aurait fallu fournir le certificat de radiation, délivré par les douanes.
Ils ne prennent, je crois, que les bateaux déjà aux normes CEE sauf s'ils sont de construction antérieure à je ne sais plus quelle année. Je n'ai pas trouvé la procédure contraignante et les gens ont été très sympas. Par contre, vu le nombre de demandes ça peut être un peu long par courrier(j'ai attendu 6 mois) et dans ce cas, ne surtout pas les gonfler en leur demandant où en est ton dossier, il suit son cours...
Tu as l'air d'un fossile, et moi aussi... :bravo:
@Yfig j'ai des soucis avec les assureurs, mais je suis aux Antilles...

je ne sais si tu a remarqué mais les "blanc becs parisiens " n'ont pas modifié la reglementation uniquement en l'imposant à Mr Motutunga qui lui a 40 ans de croisiere .Il y en a qui n'ont que 15j ...

Je croie que là on devient parano ...la balise et autre ne sont valable qu'au delà de 60 milles d'un abri , qui viendra nous controler,? qui a dejà ete controler à 60 milles des cotes ...? personne . Alors il faut raison gardé et apres à chacun de voir ...

Sauf que c'est pas la balise qui a sauvé les passagers du ferry qui a pris feu ...
Je ne suis pas assez costaud en navigation pour dire avec certitude si cette balise est ou non efficace ... je laisse ça aux "experts" ... mais il y a des limites à ce que l'on peut exiger de marins des marinades ... les gilets ... OK, on voit bien ... 3 fusées à 35€ ... ? pourquoi pas 2 ou 4 ou ... une bouée, ben oui ... une corne de brume ... c'est fun ... des ficelles de rechange, des fusées parachute, des radeaux, la VHF, le GPS, l'ASN, des cartes marines, un seau, des bouchons des trucs, des bidules, des machins ... et après on ne peut plus monter sur le rafiot ... y'a plus de place !!! et tout ça pour une sortie par an !!!
Je propose un concept commercial nouveau :
un sac étanche à louer avec tout le tintouin dedans ... Hop ! 20 € de location la demi-journée (ce qui est plus que suffisant) .... et je fais fortune !!!

et ben tant pis pour eux, qu'ils se demerdent comme beaucoup le font en silence et en connaissance de cause.
la democratie c'est le pouvoir aux plus bruyants et aux plus voyants, les autres n'ont meme pas le droit de vote

Le pire .... c'est quand le rafiot dort sur la pelouse en attendant les beaux jours !
www.xooimage.com[...].v2.php

:aurevoirdame:

L'assurance bateau n'est pas une assurance obligatoire (au sens légal).
Dès lors, tu t'assures comme bon te semble où bon te semble.
Pendant des années, mon ancien bateau sous pavillon belge était assuré en France.
Aujourd'hui mon bateau battant pavillon français, amarré aux Pays-Bas et skippé par un belge est assuré à Monaco auprès d'un consortium d'assureur essentiellement allemand.

D'après le site signalé par ISHRI, il faut que le bateau soit propriété d'un belge à au moins 50% (une fois) !

Sorry mais c'est 51%,Mais pas utile tu peux passer par un commissionnaire.
Je viens d'acheter mon 6ieme bateaux en 35ans de navigation.Tous sous pavillons Belge.
Mais j'ai plus faciles pour l'obtention du pavillon Belge, car je suis Résidant Français Belgique depuis 40ans.
Mais j'ai ouïe dire que les services De :www.mobilit.belgium.be[...]isance/
font passer en dernier les demandes de pavillon des non Belges et non Résidant en Belgique.
Cela donne des délais de 4à6mois,qui plus est le centre de délivrance a Liège va fermer. mais les démarches ne sont pas difficiles.

Brufan a raison en ce qui concerne la taxe de mise en circulation au dessus de 7,50 mètres. A celle ci s'ajoute 50 euros tous les 5 ans pour la lettre de pavillon.
Ce qui n'empêche pas de payer le droit de passeport français si vous êtes résident en France, exactement l'équivalent du DAFN.
En outre, pas besoin d'une adresse en Belgique ni d'un copropriétaire belge. N'importe que citoyen de l'UE peut obtenir un pavillon belge.

l'attestation de nationalité peut se faire sur internet!
j'ai pas eu de difficulté.

Mais alors ton fier coursier devra subir une visite des autorités Belges qui te délivrerons un "certificat de navigabilité" et ensuite tu pourras basculer de ta lettre de Pavillon vers une "lettre de pavillon commerciale" sinon tu n'as pas le droit de prendre de passagers payants

Réglementation + légère
Pas de permis (pour les moteurs)
Pas de survie
Pas de limite de distance
Moins de contrôles (chez nous)

Mais dans le matos obligatoire belge, il y a le... marteau !

Bonsoir
Jamais contrôlé, mais j'en ai tellement ras le bol de subir la règlementation concernant nos navires de plaisance que j'envisage sérieusement de passer sous pavillon belge. En effet, malgré une légère amélioration (simplification des catégories, révision des radeaux tous les 3 ans ... ) je pense que le départ de M G d'Aboville qui était a l'origine de ces améliorations, ne permettra pas de maintenir ce cap voir plutôt a 180 °
Donc, oui j’ai plus envi de naviguer en pensant que peut être j’ai un feu a main avec une date périmé d’un mois qui va m’exposer a une amende disproportionnée, et de payer en permanence une sécurité imposé.
Enfin c’est sur le coup de la colere !!! je passe vite a l’apero

vive l'Europe !!!

seul les cons ont souvent une ceinture et des bretelles :-D

mon gentil ami, je peux facilement me passer de meteo et le balisage m'emmerde...comme beaucoup je n'ai besoin de rien de tout ce fatra que je ne veux pas payer si j'en avais le choix.....
je peux faire le con aussi
navigation assistée , navigation clodo

??? :heu:

heu ? t'es sûr ?

hello
attendez de vous prendre une prune de quelques milliers d euros pour defaut de materiels de securite, ensuite vous en recauserez
precedemment, c etait une infraction ( pv cat 4), c est a present un delit
dons juge , tribunal etc
chaque manquement est une infraction, donc la facture monte tres vite ( voir fils ici)
pour rigoler je puis venir vous faire le controle...........
on fera les comptes apres
bon vent

ca doit pas l'etre mais je l'ai fais pendant des dizaines d'année , c'est ainsi qu'on devient marin...qu'est ce qu'on s'en fout de la meteo!!!!

Pavillon Belge égale zéro tracas zéro blabla. Nos amis Belges sont francophones, donc facilités d'échange, en plus les fonctionnaires Belges sont efficaces et très sympathiques.
Pour un voilier de 76 et 8.50m, le prix est de 50€ tous les 5ans et une fois 60€ pour les frais de dossiers.
Comme pour un bateau de cet âge ont ne paie pas de Francisation il n'y a pas non plus de taxe de passeport, quelque soit le temps que le bateau reste en France.
Je n'ai aucune adresse en Belgique
C'est mon troisième voilier sous pavillon Belge.
Pour ce qui est des contrôles des douanes, si tu fais ta déclaration de pavillon étranger mais Européen aux douanes de ton secteur, tu est en règle et tout ce passe très bien.
En plus cette année ils m'ont donné un document qui dit que j'ai été contrôlé et donc ils ne passent qu'une fois. Tous les douaniers auquel j'ai eu à faire ont toujours étaient polis et correct
Pour ce qui est de l'armement de sécurité c'est à chacun d'être assez responsable pour s'équiper correctement.
Si tous les plaisanciers Français allez en Belgique, peut-être que nos responsables se poserais des questions sur le bien fondé du tout obligatoire.
J'aime l'aventure et je n'aime pas que l'ont me dise ce que j'ai à faire.
Rappelez-vous pour ceux qui ont fait les Glénan à la belle époque où un voilier de 8m était une grosse unité, nos bateaux étaient équipé d'annexes à double emplois, gonflé manuellement c'était une annexe, gonflage rapide avec une bouteille sous pression, c'était une survie.
Pourquoi cette idée a été abandonnée, ça ne devais pas assez rapporter à nos chers très cher, € industriels €

eh bien non, on peut plus faire ce qu'on veut et c'est bien pour ça qu'on rale :heu:

enfin, certains, ceux qu'ont pas besoin d'etre rassurés par des balises et des vhf qui n'ont jamais empêché les mauvais d'etre mauvais et les vieux d'avoir peur quand même

:mdr:

Bonjour

j'ai le même approche que Atlante éos, je vois trop de plaisanciers qui étant parfaitement équipés voir sur équipés pensent être en sécurités , hors la première sécurité reste la formation de l'équipage et la qualité du navire.

Bonnes fêtes a tous

LM

Avec tous les etats de l'Union n'y a-t-il pas une autre possibilité de fuite vers un pavillo autre que le Belge une fois :-D

bien sur que non....moins tu as de matos plus tu sais faire , à moins d'etre vraiment tres tres nul.
en tout cas grace a l'intervention de quelques nationalistes voila encore un fil qui tourne mal.....il semble que dans notre activité deux camps s'affrontent:
ceux qui aimeraient garder un peu de tradition et d'engagement personnel , loin des lois de la technologie de la consommation et ceux qui pense que le salut de l'humahité est dans le matos a outrance. les meme sans doute n'ont jamais vu de tres gros temps ou n'ont jamais navigué sans instruments en conditions limites donc on comprend leur terreur....peut etre aussi un peu de mal de mer , une condition physique qui laisse a desirer et plus le gout pour la plaisance que pour une forme pourtant modeste d'aventure
mais je vous aime tous malgré tout
philippe

voila une idée qu'elle est bonne, mi je posais la question car les paperasses j'y connais que dalle , des que je vois un formulaire mon esprit se met en rideau..mais je crois que la belgique ce serait mieux

Philippe Poupon doit avoir peur des vagues au dire de certains.....voila son équipement sur Fleur Australe....

Fleur Australe, qui peut accueillir un équipage de huit personnes au maximum, embarque tout le matériel de
sécurité nécessaire : combinaisons de survie pour chaque équipier, balises de détresse, radar, communication par satellite, prévisions météo, etc. La présence d’enfants à bord a néanmoins demandé quelques aménagements supplémentaires, comme l’installation de filets entre les filières ou la réalisation des gilets de sauvetage sur mesure.

super argument serieux, face a la derision rigolote...donc si t'es surequipé c'est que t'es fort comme poupon...
si tu nous mettais la facture de son yacht de 20m ca laisserait reveur.....et je doute qu'il ait mis tous ces jouets sous l'influence d'un quelconque reglement, en plus je crois bien qu'il est sous pavillon canadien ( sous toutes reserves)

Arrivé à un tel degré de non-réflexion, c'en devient pathétique.

Rien de grave si ne s'affichait du mépris.

désengager la responsablilité de big brother, tu te crois chez les bisounours :lavache:, alors qu'il vise plutot une optique telead
www.amazon.fr[...]/s/
52x_b
mais le pire la dedans c'est que cette politique risque de mettre hors jeu les mayday justifiés issus de bateaux non equipés qu'ils soient francais ou pas...fini la solidarité des gens de mer

Dans tes interventions remplace Belges par (par exemple) Congolais, Tunisien etc et rapidement tu mériteras le terme de "sale raciste" (d'ailleurs tu serais sans doute l'un des premiers à hurler)mais la tu n'est, au fil de tes attaques anti Belges, finalement qu'un " xénophobe de base" :reflechi:

tu nous amuses , mais tu sais bientot on pourra te greffer des neurones,

Bonjour Roberto

Pour le MMSI cela devient un détail il ne veut pas de VHF à bord :-D :-D :-D :-D

Le Moko

Sinaeco, si tu lis bien, je dit justement que chaque skipper doit être responsable, c'est à dire s'équiper en fonction de son programme et aussi , si tu navigues seul (c mon cas ) ou avec des équipiers. Et d'autre part si je n'ais pas de matos, je ne peux pas appeler au secours. :goodbye:

Contrôle de la Navigation - Plaisance
Service public Fédéral Mobilité et Transports
Transport Maritime
Natiënkaai 5
8400 Oostende
Belgique

Il me semble que j'avais regardé sur Vogue la galère ou assimilé et que j'avais trouvé une liste.
A noter qu'il faut payer non seulement la visite mais aussi le déplacement de l'inspecteur. Vaut mieux être à Dunkerque que dans le midi.
Mais le bruit court que la visite est plutôt symbolique.

Roberto, tu pourrais développer cette histoire de pavillon Hollandais, ça parait être intéressant, et puis ça nous change pas beaucoup, il suffit de tourner le drapeau :-D

J'ai immatriculé cet été en Belgique un bateau Anglais d'avant 1972 (instauration de la TVA) que j'ai acheté d'occase à un Allemand.
Pour le bateau, je n'ai eu à fournir que le certificat de radiation et l'acte de vente.
Pour moi, une copie de pièce d'identité et une attestation de résidence que j'ai obtenu en 1H à ma mairie au lieu du certificat de nationalité.
J'avais eu l'info par Vogue la galère. Il peut être intéressant de les recontacter par rapport à cette ouverture.

Pour les formalités j'ai payé un Belge pour les faire en Flandres et cela a pris 15 jours.

Si je me souviens bien le pb pour le pavillon Hollandais est le refus d'immatriculer les VHF non bataves par le ministère ad hoc.

Il faut lire entre les lignes, ce n'est pas tout à fait cela.
"Ils ne délivrent pas de licence aux bateaux qui ne naviguent pas au moins 6 mois dans les eaux hollandaises." --> vrai.
Par contre, les licences sont attribuées à un demandeur hollandais, propriétaire ou pas... :jelaferme:
.
Tout est légal, bien sûr. :-)

Daddy cool,il serait intéressant de savoir par quel intermédiaire tu es passé " vogue la galère peut-être " effectivement cela a un coût ,chez eux le tarif s'élèverait à 370 euros lors de la dépose du dossier en ligne+ 50 euros tous les deux ans pour le renouvellement.Sans rentrer dans des considérations extrémiste comme on l'a vu plus haut dans le fil,je me pose toujours la question du bien-fondé de cette démarche en ce qui me concerne le but n'étant pas naviguer sans le matériels de sécurité adéquat et je precise"adequat"loin s'en faut .Concernant mon Bip cela ne changerait rien il est neuf et serai entretenu suivant la législation puisque je le loue pour couvrir les frais idem pour la VHF et les fusées dont je ne veux pas me passer. Mais en fait au regard du programme de navigation que l'on à je ne pense pas que la péremption du coffret fusées d'un an puisse mettre gravement notre vie en danger ce que je ne supporte plus c'est d'être attendu au tournant par la gendarmerie maritime (les douaniers peuvent passer quand ils veulent je n'ai rien à me reprocher) qui me filerais une prune à la première occasion finalement on va faire comme en voiture passer davantage de temps à surveiller son compteur plutôt qu'à regarder la route.

Dave ,tu m'inquiète :aurevoirdame:

je décris mon expérience: deux contrôles (on pourrait dire trois avec celui au moment du changement de pavillon) des douanes françaises (Houat et Concarneau), je suis résident en France on m'a demandé le carnet du droit de passeport que je n'avais pas car j'avais payé le DAN sous pavillon français pour 2014 année où j'ai fait le changement, aucun problème, ils ont tout vérifié par vhf avec leurs collègues à terre et à la fin au contraire on m'a donné un papier "si on vous contrôle donnez ceci qui prouve que vous êtes en règle"; pour 2015 j'ai le droit de passeport et totu ce qu'il faut.
Si à Nice (ou si d'autres bureaux des Douanes) disent autre chose et ils se comportent différemment je ne saurais pas dire.
.
Je pense (comme c'est normal) que si on paye tout ce qu'il faut payer comme taxes pour une procédure légale (ce que j'ai fait bien sûr), qu'est-ce qu'ils pourraient objecter ?
(Pour les talibans du site, j'ai tout ce que je retiens nécessaire comme équipement de sécurité :mdr: )
.
cdlt

Hello,
Mon bateau est sous pavillon américain auparavant il était sous pavillon espagnol.
Le plus dur a ete d'obtenir l'abandon de pavillon des autorités espagnoles.
Je ne pouvais pas habiter aux USA et conserver le pavillon espagnol sinon il m'aurait été impossible de m'assurer et il aurait fallu qu'une fois par mois je quitte les eaux américaines ...
Là tout est simple
Mau

Bonjour à tous,
Une petite question : je peux naviguer pendant le renouvellement de ma lettre de pavillon ? j'arrive à échéance en avril, pour ceux qui l'on fait c'est long pour le retour ?
Bien amicalement.