Changement moteur sur acte de francisation

Je vends mon voilier et je viens de me rendre compte que le changement de moteur n etait pas notifié sur l acte de francisation, depuis 1999. Les anciens propriétaires n ont pas les factures. Comment régulariser la situation.
Merci

L'équipage
14 sept. 2020
14 sept. 2020
0

Bonjour. Quand j'ai voulu le faire," on "m'a envoyé promener et juste pour me faire plaisir, le nouveau moteur a bien été mentionné. C'était il y a quelques années déjà.


14 sept. 2020
0

Je viens de faire la même démarche sur le voilier que je viens d’acquérir et dont le moteur avais été remplacer. Le vendeur à indiquer le nouveau moteur sur l'acte de vente et les documents sont revenus avec le nouveau moteur.
Donc pour toi, tu indique le nouveau moteur sur l'acte de vente, en fait ça vaut facture comme pour le voilier, le moteur n'est pas neuf.
C'est simplement mon expérience récente!!


Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Le beau temps !

Après la pluie...

  • 4.5 (131)

Le beau temps !

mars 2021