Changement de propriétaire.

Bonjour à tous,

Depuis peu je suis l'heureux propriétaire d'un Gib Sea 84 et c'est la première fois que je dois faire le changement de propriétaire sur un voilier et j'ai quelques questions à vous poser :

  • Sur la fiche plaisance il est indiqué qu'il faut donner des photos, je suppose que le documents n'est plus à jour et que ce n'est pas la peine ?

  • Je n'ai aucun numéro de HIN ou CIN, donc je ne peux pas le remplir, je n'ai d'ailleurs pas trouvé de plaque sur le voilier, je n'ai donc pas indiqué de numéro.

  • Ou dois je envoyer les documents, aux services des douanes de mon port d'attache (Toulon), ou au affaire maritime ?

Merci pour vos réponses à venir.

Philippe.

L'équipage
07 août 2019
07 août 2019
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Bonsoir,

Pour les photos, ce n'est plus la peine: Les nouveaux actes de francisation n'en comportent plus (Tu as du avoir un ancien formulaire)
Pour le HIN, remplacé par le CIN, le GibSea 84 est né avant cette réglementation, tu ne trouveras pas ces numéros, par contre tu devrais avoir un numéro de série sur un plaque sur le bateau ou bien gravé ou moulé sur la coque et/ou le pont, ce numéro devrait correspondre a celui reporté sur l'actuel acte de francisation.
L'ordre du parcours, normalement c'est les douanes et ensuite les affmar, dans certains quartiers maritimes tu as un "guichet unique navigation" tu t'adresse à ce guichet et tu récupère ton document au même endroit, quand ça fonctionne bien en 30 minutes tu repart avec un document à ton nom :pouce: mais les particularités locales semblent assez diverses :-p
Bon courage!

08 août 2019
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Merci Pascoq pour ta réponse. J'en suis pas à mon premier bateau, mais c'est la première fois que je dois faire les démarche ;).

08 août 2019
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A noter que le carnet de francisation n'est plus conservé : il est remplacé par une simple carte.
Conseil : scanner/photocopier/photographier le carnet avant de faire les démarches.
Conseil n°2 : prévoir un bon volume de contrat de vente signé dédié à cette cause.

Si certains font cela en 30minutes, je suis jalousie. Ici, cela m'a pris 2 mois :(

08 août 2019
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Deux heures à Sète, et les affmar sont à l’autre bout de la ville par rapport aux douanes.
Le plus long : Se garer pour faire les démarches ;-)

08 août 2019
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à toulon les douanes sont très efficaces ,aller les voir avant ,comme ça tu auras tous les papiers et ce sera fait en 10mn si monsieur jacob y est toujours

08 août 2019
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Merci à tous pour vos réponses.

Malheureusement les horaires d'ouvertures des douanes à Toulon pendant les grandes vacances sont, comment dire, peu compatible avec mes horaires : Seulement le lundi matin de 8h30 à 10h30.

Comme je suis proche de Montpellier, cela me fait pas mal de distance donc j'ai tout envoyé par courrier recommandé.

Mais faut quand même avouer que c'est un peu le parcours du combattant pour avoir les informations. Comment faire compliqué quand on veut faire simple.

Il faut donc bien envoyé les documents aux douanes en premier lieu.

Philippe.

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