Changement de pavillon, possible et quels avantages/inconvénients ?

Dans le cadre du futur achat d'un bateau, nous nous demandions s'il était intéressant de porter un pavillon autre que celui de l'état qui nous colonise depuis maintenant le règne de ce bon Louis XVIII ? D'abord échapper à l'obligation de s'encombrer de cette @#&%*$ de BIB à bord, nous avons une annexe avec avirons, moteur, abri, réserves de vivres déjà programmée pour l'éventualité d'un naufrage.
Le pavillon belge est évidemment la tarte à la crème en la matière, il faut même payer des droits depuis quelque temps. Est-ce qu'on peut l'immatriculer ailleurs, quelles sont les conditions, les avantages, les contraintes, etc. ?

L'équipage
06 sept. 2018
06 sept. 2018
1

Si tu es le skipper et que tu es français, c'est la loi française qui s'applique sur les cotes françaises, quelle que soit le pavillon.

07 sept. 2018
0

Pas exactement "si tu es le skipper" mais plutôt "l'utilisateur".
Et pas forcément non plus si tu est Français : car si Français résidant à l'étranger plus des fameux 183 jours par an , que tu n'as pas de source de revenus en France tu peux alors utiliser un navire battant pavillon étranger dans les eaux Française sans avoir à appliquer la réglementation Française et sans non plus à avoir à acquitté le DAN...Jusqu'au prochain changement de la loi :langue2: su ce n'est déjà fait mes infos datent d'il y a un an !!

06 sept. 2018
0

Je viens de voir ça, il suffit d'être fiscalement résident en République Française pour être assujetti à ses lois y compris les plus absurdes quel que soit son pavillon ou même ses origines. Génial.

06 sept. 2018
0

Beaucoup d'italiens rencontrés cet été naviguent sous pavillon belge ... ou français (!)
Comprenne qui peut :reflechi:

06 sept. 2018
9

L'état qui nous colonise? Tu peux préciser ta pensée STP? Si tu n'es pas content d'être Français, à défaut de changer le pavillon de ton navire, tu peux essayer de changer de nationalité; je te conseille de devenir Syrien, Yemenite ou Venezuelien, il y a certainement des tas d'états qui offrent plein d'avantages à leurs plaisanciers.

07 sept. 2018
2

Coloniser c'est peut être , par exemple, lorsqu'un état impose par la force et par des massacres sa doctrine, sa langue, sa loi à un territoire qui n'était pas du tout d'accord avec cela ...Non ce n'est pas la définition même d'une colonisation ? Pourtant ce terme de colonisation est souvent employé à d'autres territoire ou il n'y a eu n'y massacres ni interdiction de parler sa langue ...Ah oui il semble bien que colonisation aie un sens large :
(je fais du copier/coller c'est tout ce que mes neurones me permettent de faire :-))
-d’une simple occupation militaire d’un territoire car elle revendique plus ou moins ouvertement des intérêts ou des projets de nature économique, politique, idéologique ou religieuse
-de l'immigration, laquelle ne découle pas systématiquement d'un processus politique, qu'elle s'accompagne ou non de zones où l'autochtone n'est plus admis
-La colonisation est un processus d'expansion territoriale et/ou démographique qui se caractérise par des flux migratoires se déroulant sous la forme d'une migration, d'une occupation plus ou moins rapide voire d'une invasion brutale d'un territoire. Dans ses formes les plus extrêmes, la colonisation peut s'accompagner d'une marginalisation, d'une réduction et - dans les cas les plus féroces - de massacres ou de génocide des populations autochtones.

Il me semble bien que certaines parties du territoire national ont eu à souffrir de tout ou partie de cette description , non ?

07 sept. 2018
0

Kounnar, quelle est la source de ton "copier-coller" ?

07 sept. 2018
0

Malcolm LITTLE (X) a commencé à comprendre bien des choses le jour où il lui a été expliqué le dictionnaire avait été concocté par des Blancs et, bien entendu, à l'avantage des Blancs.

07 sept. 2018
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Il vous suffit d'apprendre l'histoire de votre pays, et de réviser l'usage du voussoiement vu que je n'ai pas élevé les cochons avec vous.

07 sept. 2018
0

Réponse au moustique du dessus....

08 sept. 201808 sept. 2018
0

Bonjour,
J'ai lu dernièrement "sapiens,une brève histoire de l'humanité". L'auteur explique que les pays actuels sont issus d'une succession de colonisations. Avant celle de Louis XVIII, il semble que les territoires de la Belgique ou de la France actuelles en ait connu d'autres. Si vous êtes un descendant direct des premiers hommes de Néanderthal, je comprends votre rejet de cette dernière colonisation.

07 sept. 2018
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@Camclem : immatricule ton voilier FR sans te prendre la tête, puis tu y mets à l’arriere un pavillon … … … … australien ou péruvien ou autre (d’ailleurs si l’une des personnes à bord sait parler une langue peu connue en FR ça peut être un + pour le choix de ce pavillon non réglementaire).

En cas de contrôle … … … beh je suppose que tu n’auras tout simplement pas de contrôle.

Étrangement je n’ai pas du tout procédé de cette manière ;-) ;-) . Essaye, et tu nous raconteras ;-)

07 sept. 2018
0

Le but était d'éviter le BIB. Vu que nous ne sommes pas résidents permanents en République Française, il nous suffira de passer quelques semaines de plus par an de l'autre côté des pointillés et bye-bye la réglementation française :aurevoirdame: :goodbye:

07 sept. 2018
0

Les règles du Pavillon français s'appliquent à tout européen résident en France, qui navigue sous autre pavillon; c'était mon cas là je suis revenu sous pavillon français.
Par curiosité, en Italie:
1. Quand le permis est obligatoire (selon taille bateau, distance, etc), il l'est pour tout italien résidant en Italie, sous n'importe quel pavillon se trouve son bateau.
Situations ubuesques je suis résident en France, au moment de renouveler mon (mes) permis italiens j'ai des difficultés car ils disent "comme vous n'êtes pas résident vois n'êtes pas obligé de l'avoir" :tesur:
2. Les pavillons français en Italie se sont dévéloppés essentiellement grâce à la LOA de droit français, "leasing francese" qui permet(tait?) l'achat avec tva réduite
3. Les pavillons belges sont recherchés essentiellement pour ne pas être soumis aux reglementation de sécurité italiennes, pour lesquelles un voilier est juste un dégré en dessous d'un portavion

07 sept. 2018
0

On va finir par faire lichtensteiniser le nôtre si ça continue :-p

08 sept. 201816 juin 2020
1

Nous , nous avons pris le pavillon de " Combourg Island. " peu connu , que des avantages . Bon a notre retour d'Angleterre nous avons eu , les gardes cotes anglais , une espèce de police maritime a Douvres et des tours d'helicos au dessus de notre tête arrivé côté français . Mais a part ça , aucune contrainte .
Voir photo du pavillon .

08 sept. 2018
1

Quel est ce pavillon ? Fantaisiste ou officiel ?

08 sept. 2018
0

C'est le pavillon le plus côté de tous les pavillons UK, puisque qu'il possède dans son coin supérieur une représentation ( certes, imagée) de la Reine en personne...
Réservé à une élite triée sur le volet!
:aurevoirdame:

08 sept. 2018
0

Tellement côté que quand je me suis présenté à l'entrée de Douvres et que les feux étaient rouge, le pilote a aussitôt reconnu les couleurs .Il est venu nous chercher et nous escorter jusqu'à la marina sous les yeux ébahis des trois yacht qui tournaient en rond en attendant le feu vert .

08 sept. 2018
0

You must be kidding. Je trouve que ça ressemble plutôt à un pingouin :mdr:

09 sept. 2018
1

C'est un pingouin . Emblème nationale de Combourg island .

09 sept. 2018
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Les marronniers ne semblent pas menacés par le réchauffement climatique !
Bien d'accord avec elkitos .

09 sept. 201816 juin 2020
1

:litjournal:

09 sept. 2018
0

Les cotonniers auront beau s'inquiéter ou même vociférer, il leur faudra tôt ou tard faire face à leurs responsabilités et je ne parle pas que de Mer d'Aral...

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